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CALCULE DE L'IS
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Répondre au sujet    fiscalité marocaine Index du Forum -> fiscalité marocaine -> Impôt des sociétés
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Fatima Zahra
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MessagePosté le: 08/03/2011 11:46:02    Sujet du message: CALCULE DE L'IS Répondre en citant

SALLAMO ALAIKOM,

Notre société, à un Résultat Net de L'Exercice 2 795 638.17,le montant de l'impôt est 617 167.00 et le résultat net fiscal est
3 511 670,00, ma question comment le cabinet comptable a calculé ce montant de l'IS, j'arrive pas le calculer et la cabinet ne veut me renseigner, pouvez vous me guider SVP.

Je sais bien qu'il ya une exonération pour les sociétés exportatrice. Notre société est francaise, vend ses produits en france presque 100%.

J'attends vos réponses.
 


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MessagePosté le: 08/03/2011 11:46:02    Sujet du message: Publicité

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bensalem
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MessagePosté le: 09/03/2011 00:46:37    Sujet du message: CALCULE DE L'IS Répondre en citant

Bonsoir,
Les informations présentées sont insuffisantes pour vous donner une bonne appréciation pour la manière dont le comptable a utilisé pour assortir l’IS dans votre cas, car il manque au moins le détail des produits destinés à l’export et les autres éléments passées au tableau 3 du bilan, pour cela je te conseil de lire le tableau 15 du bilan
Mais je vais essayer de vous proposer une hypothèse :
On a pour calculer l’IS en cas de CA exo à 100%, on utilise la formule suivante :
IS = Résultat net fiscal (RNF)*Taus IS (30%)*prorata
Prorata = CA exonéré/ CA TOTAL
Trouvons le Taux de prorata :
IS = RNF*taux*pro
Prorata = IS/RNF*TAUX  = 617.167/ 3.511.670*30% = 58.58%
 

D’où
IS= 3.511.670*30%*58.58% = 617.167 dhs
 

 
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Fatima Zahra
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MessagePosté le: 09/03/2011 10:01:17    Sujet du message: CALCULE DE L'IS Répondre en citant

Merc i beaucoup pour votre réponse,

Mais j'ai pas compris, je m'excuse.

Vous n'avez pas parlé du taux d'exonération pour les sociétés expotatrice francaises installés au maroc.

A titre de renseignements on importe de la matiére premiére de la société mére en france et on la transforme en produits et on les exportés à la même sociétés.

Maintenant je vous donne les donnés du tableau 3:

RNComptable                         2 795 638.17

IS                                              617 167.00
Ecart de Conversion Passif           3 111.72
Charges Ext /EX Ant                        935.93
Charges Pers/Ex Ant                  11 268.38 
Interêts /Ex Ant                          18 351.66
Pénalites                                          100.00
Charges Non Justifiées               10 100.00
Divers Regul                                       49.23
Avoir/Ex Ant                                 36 950.18
Impôts et Taxes/Ex Ant              1 7 832.00
Achats /Ex Ant                                  165.00

Total                                        3 511 669.27 

Le tablaeu N°15

Ventes Imposables                                   35 419.00                      35 419.00                  35 419.00
Ventes Exonérées à 50%                    9 644 929.89                 9 644 929 .89            4 822 464.94
Produits Accessoires, Prdts Finan             22 535.21                       22 535.21                 22 535.21

Totaux Partiels                                    9 702 884.10                  9 702 884.10             4 880 419.15

Total Général                                      9 702 884.10                   9 702 884.10             4 880 419.15

Vraimeent je m'excuse, mais j'ai pas le choix que se site là.
Merci.


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MessagePosté le: 09/03/2011 10:55:22    Sujet du message: CALCULE DE L'IS Répondre en citant

Bonjour,

Le caclucl de l'IS est faux .
D'après le tableau et les données que vous nous livrez , le coefficient CA EXORT/ CA TOTAL est de 50,29%

L'IS théorique est de 3511670 x 30% = 1.053 501
IS Réél = 1.053.501 X 50,29% = 529.806.

Vous donnez ces calculs à votre comptable et demandez lui des explications.
N' a til pas pris l'ancien taux de 35% par hasard
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Fatima Zahra
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MessagePosté le: 10/03/2011 12:10:05    Sujet du message: CALCULE DE L'IS Répondre en citant

Bonjour,

Merci beaucoup pour votre réponse et merci à tous les membres de se site,

La Comptable a mis bien dans l'imprimé de l'Acompte l'IS à régler 30%, mais lorsque je voudrais me renseigner, sa réponse etait que vous avez une exonération sans explixation(c'est l'expert qui a dit ça à la comptable qui s'en occupe de notre dossier comptable "même chose pour le bilan 2009"),aussi l'un de nos patron m'a dit la société à une exonération. 

Au même temps je voudrais savoir :y-a t-il une formation profonde que je pourrais la faire ou bien des livres à lire? Merci. 


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bensalem
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MessagePosté le: 12/03/2011 00:01:38    Sujet du message: CALCULE DE L'IS Répondre en citant

Salut,

Pour le calcul de l'IS, je suis d'accord avec Mr PAUL, moi même j'arrive pas tomber dans le montant de 617.167 sauf si on prend comme Prorat un taux de 58.58%,
donc le calcul de l'IS est faux et le taux à apprendre est de 4880419.15/ 9702884.10 = 50.29% et l'IS à retenir est de 529806 dhs
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Fatima Zahra
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MessagePosté le: 14/03/2011 14:06:31    Sujet du message: CALCULE DE L'IS Répondre en citant

Bonjour et Merci pour vos réponses,

Tout à l'heure le directeur m'a  dit qu'ils ont fait une augmentation de capital de 1 600 000,00.dhs
Ma question y'a t-il une influence sur le calcul de l'IS? Merci de me répondre.


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MessagePosté le: 14/03/2011 22:14:54    Sujet du message: CALCULE DE L'IS Répondre en citant

bonjour,fatim zahra
oui bien sur ,vous beneficiez de l'avantage d'une reduction de 20% sur le montant de l'IS du .
peux -tu nous communiquer svp:
_le résultat de l'exercice 2009
_le montant de l'is retenu pour 2009
_les acomptes que vous avez payés durant l'exercice 2010
_le montant exact du capital de 2009
_le capital de 2010 aprés augmentation comme tu dis
_la date de création de votre société""date d'immatriculation au registre du commerce""
_la date de la première opéraion d'export""càd la date de la première exportation"" . 
_la ville ou votre société est active?
avec ces informations et celles que vous avez communiqués dessus ,sans doute vous aurez la bonne réponse de la part de vos collègues

bon courage  
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Fatima Zahra
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MessagePosté le: 15/03/2011 16:14:56    Sujet du message: CALCULE DE L'IS Répondre en citant

Bonjour, merci à vous tous;

le résultat de l'exercice 2009           2 893 298.64
le montant de l'is 2009                            1 818.00
1Ac   125 135.00
2Ac   126 665.00
3Ac   126 665.00
4Ac   126 665.00
Capital  2009                                  2 900 000.00
Il va augmenté en 2011 à              6 000 000.00
Date de création de l'E/se Juillet 2006
Dta d'imm au RC Juillet 2006
Date de la 1ere opération d'export Oct.2006
La Sté est à Casa

 Il y a une reliquat de 110 507.00 qu'on va payer

N/B Il ya une CM de 48 515.00

Les bilans qui ont été fait à partir de son activié

De 2006                au    30/09/2007
De 01/10/2007   au    30/09/2008
De 01/10/2008   au    31/10/2008
De 01/01/2009   au    31/12/2009
Et aprés c'est nonormale


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MessagePosté le: 16/03/2011 01:08:01    Sujet du message: CALCULE DE L'IS Répondre en citant

Bonsoir, FATIMA ZAHRA, j’espère que tu va bien, et que ma réponse ne te surprends pas .
Je suppose que j’ai bien fait de vous demander des informations complémentaires sur votre société.
Après analyse, je constate et sauf erreur, que votre Société, doit encore bénéficier de l’exonération totale de l’impôt sur les sociétés pendant les 5 premières années et ce à compter du premier exercice ou il y’a eu la première exportation  .2006-2007-2008-2009 et aussi 2010.
D’après vos donnés le calcul de l’is est le suivant :
 

L’is théorique est de : 3.511.670,00 x 30%=1.053.501,00
 

Le prorata est de :       1.053.501,00 x 9.644.929,44
                                     _________________________=1.047.208,52
 

                                                  9.702.884,00

D’où l’is à payer est de : 1.053.501,00 – 1.047.208,52 = 6.292,52  au lieu de 617 167.00
 

En tous cas le calcul de votre IS est erroné,dans les hypothèses moi je suis d’accord avec MR PAUL ET MR BEN SALEM.
 

Dans le cas ou mes amis partagent avec moi le même avis, et pour réparer cette erreur accidentelle de votre comptable, il y’a lieu que tu face une réclamation sans tarder et vous réclamez un dégrèvement total de tous ce que vous avez payé comme is depuis 2006, sans tarder avant la prescription. Et de ne pas payer le reliquat ni autres acomptes sur 2011.
Par contre vous envisager une cotisation minimale
Bon courage et bonne chance à tous.
 

 

 
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MessagePosté le: 22/03/2011 19:29:28    Sujet du message: CALCULE DE L'IS Répondre en citant

Bonsoir ,

On s'emmèle un peu les pinceaux.
Il y a probablement des éléments qui nous manquent.
Le prorata est bien dee 50,29% d'après ce que vous nous avez donné.
Je maintiens , le calcul de votre expert est faux s'il a les mêmes éléments que nous.

Si vous avez une augmentation de capital , cet IS se trouve réduit de 20% de l'augmentation.

A suivre.

Cordialement
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MessagePosté le: 22/03/2011 23:48:12    Sujet du message: CALCULE DE L'IS Répondre en citant

Bonsoir,
Effectivement, parmi les informations que j'ai demandé à FATIM-ZAHRA, on constate qu’il y'a eu une augmentation du capital de 3.100.000,00 dh, malheureusement l'avantage de la réduction de 20% sur cette augmentation n'a pas été pris aussi en considération.
En tout cas l'intéressée doit encore bénéficier de l'exonération conformément à l'article 6
Bon courage
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MessagePosté le: 23/03/2011 06:42:08    Sujet du message: CALCULE DE L'IS Répondre en citant

assalam alikoum a tous
sauf erreur de ma part , fatima zohra a préciser que l'augmentation de capital aura lieu en 2011 donc elle ne bénéficiera de l'avantage fiscale y a afférent qu'on 2011 n'est ce pas et non en 2010 - car moi aussi j'ai un cas pareille -
merci de me corriger
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Fatima Zahra
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MessagePosté le: 23/03/2011 10:38:25    Sujet du message: CALCULE DE L'IS Répondre en citant

Assalamo Alaikom,

Je remercie tous qui sont participer à se sujet et toute l'équipe de se site.

J'ai contacté  une amie, elle m'a dit que le taux d'exonération est devenu 41,67% au lieu de 50% poue les sociétés exportatrice, donc le CA exonoré: 9 644 929.89 *58.33%= 5 625 887.60 (100-41.67=58.33)
*) 5 625 887,60+35 419,00+22 535,21= 5 683 841,82
*) 5 683 841,82:9 702 884.10=58.58%
Donc (3 511 670,00*30%)*58.58%=617 141

N/B l'augmentation du capital va être appliquer en 2011
 
Les bilans qui ont été faites:
- Du Juillet 2006 au 30/09/2006 
- Du 01/10/2006 au 30/09/2007
- Du 01/10/2007 au 30/09/2008
- Du 01/10/2008 au 31/12/2008
- Du 01/01/2009 au 31/12/2009
Les acomptes sont réglés en 2010 (montant total 506 660,00)
Les acomptes qui vont être payés en 2011 est de 154 292,00 chacun plus un reliquat de 110 507,00.


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Fatima Zahra
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MessagePosté le: 23/03/2011 10:42:26    Sujet du message: CALCULE DE L'IS Répondre en citant

Je m'excuse pour le dérangement, j'ai jamais travaillé avec une société exportatrice, j'ai commencé à travailler avec cette société depuis 1 an.
Merci encore. 


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MessagePosté le: 15/12/2017 04:42:19    Sujet du message: CALCULE DE L'IS

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