fiscalité marocaine fiscalité marocaine
Essai d'approche à la fiscalité marocaine
fiscalité marocaine
FAQFAQ  RechercherRechercher  S’enregistrerS’enregistrer  ProfilProfil  MembresMembres  GroupesGroupes  Se connecter pour vérifier ses messages privésSe connecter pour vérifier ses messages privés  ConnexionConnexion 



 Bienvenue 
Les messages ne seront visibles qu'après validation par l'administrateur du forum.
Tva prestation de service au Maroc et en France

 
Répondre au sujet    fiscalité marocaine Index du Forum -> fiscalité marocaine -> TVA
Sujet précédent :: Sujet suivant  
Auteur Message
Alain Medias
Invité

Hors ligne




MessagePosté le: 09/03/2011 11:37:58    Sujet du message: Tva prestation de service au Maroc et en France Répondre en citant

Bonjour à tous,

Je suis une entreprise Française qui a conclu la vente de films publicitaires pour un hôtel au Maroc, et je m'interroge sur la tva à appliquer à mon client, sachant que :
- Une partie de la facturation comprend le tournage au  Maroc avec du matériel et une équipe qui vient de France,
- L'autre partie comprend le montage et les effets en France
- L'exploitation et le produit fini (les films) seront utilisés pour le site internet de mon client au Maroc.

Quels sont mes obligations vis à vis de la tva ? HT ? TTC ? Tva Française ?
Si vous pouviez me préciser l'article de loi à indiquer sur la facture pour justifier du montant HT.

J'envisage d'être payé par virement. Y a t-il un intérêt à ouvrir un compte bancaire au Maroc ?

Et dans l'hypothèse d'un montant HT à facturer, ,puis je m'attendre à d'autres types de retenue par l'administration fiscale française et marocaine ?

Beaucoup de questions, mais d'avance merci pour vos conseils dans le business au Maroc et longue vie à votre super forum.

Alain


Revenir en haut
Auteur Message
Publicité






MessagePosté le: 09/03/2011 11:37:58    Sujet du message: Publicité

PublicitéSupprimer les publicités ?
Revenir en haut
Auteur Message
Alain Medias
Invité

Hors ligne




MessagePosté le: 10/03/2011 15:41:23    Sujet du message: Tva prestation de service au Maroc et en France Répondre en citant

Re Bonjour,

Je vois que la façon dont j'ai posé la question pose peut être problème, et je ne suis sans doute pas sur le bon forum, puisqu'il s'agit de fiscalité française. Mais je pensais après avoir parcouru votre forum pouvoir trouver une réponse ici, et confirmer avec vous les pratiques fiscales au Maroc (tva ? retenues 10% ?).

Je suis sûr que l'un d'entre vous connait la réponse, et je suis preneur.

D'avance merci pour votre attention

Alain


Revenir en haut
Auteur Message
Contenu Sponsorisé






MessagePosté le: 14/12/2017 17:02:49    Sujet du message: Tva prestation de service au Maroc et en France

Revenir en haut
Montrer les messages depuis:   
Répondre au sujet    fiscalité marocaine Index du Forum -> fiscalité marocaine -> TVA Toutes les heures sont au format GMT
Page 1 sur 1

 
Sauter vers:  
Index | Panneau d’administration | Créer un forum | Forum gratuit d’entraide | Annuaire des forums gratuits | Signaler une violation | Conditions générales d'utilisation
Powered by phpBB © 2001, 2017 phpBB Group
Traduction par : phpBB-fr.com
Arthur Theme