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AVANCE S/ LEASING

 
Répondre au sujet    fiscalité marocaine Index du Forum -> fiscalité marocaine -> Impot sur les revenus (I.R)
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Lakbira
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MessagePosté le: 11/03/2011 13:48:32    Sujet du message: AVANCE S/ LEASING Répondre en citant

Bonjour à tous

J'ai une ambiguité quant aux écritures à passer:

Je suis une personne physique( non assujettie à la TVA), j'achète un véhicule à 370.000.00 DH en 06/2010

Je donne une avance de 125.000.00 DH ( 1ere ech) et le reste se sont des échéances de 5000 sur 42 mois, avec une VR de:7.000.00


Question:

Puis je me permettre de constater l'immobilisation ( débit du compte matériel de transport)?
Créditer un compte emprunt et passer les écheances du leasing en remboursement de crédit( en défalquant évidement l'intèret du KL)


Pour éviter la trop forte plus value, au moment de la vente

Ou si vous avez d'autres passations d'ecritures à me proposer

Remerciements
_________________
Cordialement


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MessagePosté le: 11/03/2011 13:48:32    Sujet du message: Publicité

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boussaden
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MessagePosté le: 11/03/2011 22:48:43    Sujet du message: AVANCE S/ LEASING Répondre en citant

bonjour,LAKBIRA
malheureusement non , tu ne peux pas constater l'immobilisation dans ce cas,le leasing est une facilité de paiement et non pas un emprunt,
les ecritures à passer sont comme suit :
les 125.000,00 dh que vous avez donné comme avance sont au debit d'un compte de charge à répartir sur plusieurs exercices, par le redit du compte 5141,
ensuite comptabiser progressivement les annuités du leasing à leur echéance suivant votre tableau d'amortissement soit les 5000,00 dh chaque mois à passer au debit du compte 61321 par le credit du compte 5141.
je pense avoir répondu à votre question .
avec mes encouragements .
_________________
Med boussaden


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boussaden
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MessagePosté le: 11/03/2011 23:03:51    Sujet du message: AVANCE S/ LEASING Répondre en citant

bonjour,LAKBIRA
je m'excuse de n'avoir pas complèter ma réponse ,
pour ce qui concerne la valeur résiduelle 7.000,00 dh ,tu dois la comptabiliser à la fin du leasing au débit du compte 2340 materiel du transport par le crédit du compte 5141.
voilà.
bonne chance .
_________________
Med boussaden


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Lakbira
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MessagePosté le: 12/03/2011 08:58:28    Sujet du message: AVANCE S/ LEASING Répondre en citant

boussaden a écrit:
bonjour,LAKBIRA
malheureusement non , tu ne peux pas constater l'immobilisation dans ce cas,le leasing est une facilité de paiement et non pas un emprunt,
les ecritures à passer sont comme suit :
les 125.000,00 dh que vous avez donné comme avance sont au debit d'un compte de charge à répartir sur plusieurs exercices, par le redit du compte 5141,
ensuite comptabiser progressivement les annuités du leasing à leur echéance suivant votre tableau d'amortissement soit les 5000,00 dh chaque mois à passer au debit du compte 61321 par le credit du compte 5141.
je pense avoir répondu à votre question .
avec mes encouragements .


Bonjour, et Mes Remerciements M Boussaden

je réparti donc les 125000, 00 sur 5 ans, soit: 25000 DH et 30000 en 2010 pour le compte 613210, soit 55000 DH-
et 25000.00 DH+ 60000.00 DH = 85.000.00DH en 2011 ainsi de suite jusqu'a fin du leasing.

Dois je réintegrer fiscalement le dépassement de 25000.00 (seuil autorisé :60.000.00) alors que le leasing et sur 42 mois au lieu de 60 pour l'amortissement?

si oui; le leasing est en fait une très mauvaise affaire

Une autre question se pose donc?

Quand je vend ce véhicule; ai je le droit de déduire du prix de cession, tous les montants réintégrer???

Bon courage à tous les comptables , en cette fin de mois de Mars
_________________
Cordialement


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bensalem
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MessagePosté le: 12/03/2011 13:11:23    Sujet du message: AVANCE S/ LEASING Répondre en citant

D'abord, moi je vois que l'enoncé de l'exemple est erroné
Première hypothèse 
VALEUR D'ACQUISITION TTC                                   : 370 000,00
PREMIER AVANCE                                                     : 125 000,00
VALEUR RESIDUELLE                                                 : 7 000,00
TOTAL ECHEANCES (5000*41)                               : 205 000,00
MONTANT TOTAL A PAYER                                    : 337 000,00
CHIFFRE AFFAIRE DE LA STE DE LEASING TTC  : -33 000,00
C'est rare qu'on trouve une sté de léasing, qui perde en vente 
Je pense, tu inverse la valeur résiduelle et le montant des echénces à prèvevé
et voila une autre proposition: 
Deuxième hypothése 
VALEUR D'ACQUISITION TTC                                : 370 000,00
PREMIER AVANCE                                                     : 125 000,00
VALEUR RESIDUELLE                                                 : 5 000,00
TOTAL ECHEANCES (7000*41)                               : 287 000,00
MONTANT TOTAL A PAYER                                    : 417 000,00
CHIFFRE AFFAIRE DE LA STE DE LEASING TTC  : 47 000,00
Admettons, la premère Hypothèse on aura :
Comptablement :
1- Comme vous dit Mr Boussaden, tu passe l'avance de 125 000 dhs dans 
le compte 2128 AUTRE CHARGES A REPARTIR, et par la suite tu l'amortis 
sur 5 cinq an par des dotation de 125 000/5 = 25 000 dhs
2- les échéances de 5000 dhs sont à passer dans le compte 61321
3- la valeur résiduelle de 7000 dh, à comptabiliser en fin du contrat 
dans le compte 2340, et à amortir sur 5 cinq ans, par dotation égale 
de 1400 dhs
Fiscalement :
si le véhicule est de tourime, tu dois réintégrer l'excédent, 
La valeur TTC admise en déduction fiscale est de 300 000 dhs
et en cas de crédit bait, on dois comparer le quotient de la valeur du 
300 000/3,5  (42mois /12=3,5)avec la valeur du véhicule 370 000/3,5
le reste est à rientégrer  par dotation égale sur 5 ans
Donc à rientégrer pendant 5 cinq ans une valeur de :
(370 000/3,5-300 000/3,5)*20% = 4000 dhs 
En cas de cession :
En cas de cession, je ne trouve aucun texte de loi prévoit la possibilité 
de déduire le montant déjà réintégré
* Merci de me corrige, et désole pour les fautes d'orthographes

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Lakbira
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MessagePosté le: 12/03/2011 14:37:58    Sujet du message: AVANCE S/ LEASING Répondre en citant

Je vous remercie M Bensalem


Désolé pour la confusion des montants, mais j'ai mis des chiffres au paire, bien que dans un cas réel, la ste de leasing n'a financé que l'HT


Donc à rientégrer pendant 5 cinq ans une valeur de :
(370 000/3,5-300 000/3,5)*20% = 4000 dhs


Je n'ai pas compris cette partie là.remerciements .
_________________
Cordialement


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bensalem
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MessagePosté le: 12/03/2011 17:47:44    Sujet du message: AVANCE S/ LEASING Répondre en citant

La limitation de la valeur de la voiture de tourisme à 300.000 ttc reste valable même si elle fait objet d'un contrat de leasing. et dans ce if faut alors comparer le quotient de la valeur maximale 300.000 ttc par le nombre d'anneé du contrat 3.5 ans (vous avez 42mois/12=3.5 ans dans le contrat) avec la valeur du véhicule telle qu'elle ressort du contrat de bail, étalée sur la durée de ce dernier 370.000/3.5
 
donc 300.000/3.5 =85.714,29 dhs c'est la limite admis de la déduction
et vous passez 370.000/3.5 = 105.714,29

donc pendant 5 cinq an (c'est la durée probable d'amortissement de cette véhicule), vous devez réintégrer un montant de 105.714,29 - 85.714,29 =20.000 dhs
soit une dotation de 20.000/5=4000 par an


j'epére que tu'as bien compris maintenant, et j'appelle mes autres amis de me confirmer mon raisonnement, est ce qu'il est vrai ou non
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MessagePosté le: 12/03/2011 22:17:43    Sujet du message: AVANCE S/ LEASING Répondre en citant

Mes remerciements M Bensalem, 


Ce ne pouvait être plus clair...mais j'apprécierais d'autres interprétation s'il y a .
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Cordialement


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MessagePosté le: 17/03/2011 18:27:06    Sujet du message: AVANCE S/ LEASING Répondre en citant

bonsoir
donc monsieur BENSALEM les redevances prennent fin en 3.5ans et on continu à reintegrer les 4000. il est stipulé dans le cgi, qu'on doit reintegrer la part des amort non deductibles compises dans les redevances, et les redevances prennent fin en 3.5 ans.
verifiez svp


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boussaden
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MessagePosté le: 17/03/2011 23:04:17    Sujet du message: AVANCE S/ LEASING Répondre en citant

Bonsoir MR MADANI. très bonne question
Je suis d'accord avec toi, mais si tu fais une simulation, ça aboutit au même résultat,
d'atre part,je ne pense pas qu'on a cette possibilité de réintégrer la partie non déductible sur les redevances car le leasing est un loyer.
il s'agit là d'un cas particulier puisque le leasing a été malheureusement conclu sur une durée de 42 mois et non pas 60 mois,mais la partie à réintégrer sera déduite des amortissements de l'avance de 125.000,00 dh sur 5ans bien que le leasing prend fin au bout de 3,5 ans .

Bravo à mr bensalem et mr madani
Bon courage
_________________
Med boussaden


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Lakbira
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MessagePosté le: 18/03/2011 09:36:20    Sujet du message: AVANCE S/ LEASING Répondre en citant

boussaden a écrit:
Bonsoir MR MADANI. très bonne question
Je suis d'accord avec toi, mais si tu fais une simulation, ça aboutit au même résultat,
d'atre part,je ne pense pas qu'on a cette possibilité de réintégrer la partie non déductible sur les redevances car le leasing est un loyer.
il s'agit là d'un cas particulier puisque le leasing a été malheureusement conclu sur une durée de 42 mois et non pas 60 mois,mais la partie à réintégrer sera déduite des amortissements de l'avance de 125.000,00 dh sur 5ans bien que le leasing prend fin au bout de 3,5 ans .

Bravo à mr bensalem et mr madani
Bon courage



Bonjour M BOUSSADEN

je ne pense pas qu'on a cette possibilité de réintégrer la partie non déductible sur les redevances car le leasing est un loyer

Voulez vous dire qu'il n'y aucune reintegration fiscale, lorsque c'est un leasing? vu qu'il n' y a pas acquisition de materiel de transport? mais le texte est pourtant clair:

art 10 (b)

"" ....le taux d'amortissement des vehicules de transport.... ne peut etre inferieur à 20% par an et la valeur totale fiscalement déductible répartie sur 5 ans, à parts égales ne peut etre superieur à 300.000DH (TTC) ....ces dits véhicules utilisés par les Ets dans le cadre d'un crédit bail ou de location, la part de la redevance ou du montant de la location supportée par l'utilisateur et correspondant à l'amortissement au taux de 20% par an sur la partie du vehicule excedent 300.000 DH, n'est pas déductible pour la détermination du résultat fiscal....""


la partie à réintégrer sera déduite des amortissements de l'avance de 125.000,00 dh sur 5ans bien que le leasing prend fin au bout de 3,5 ans .

Voulez vous dire que vous utilisez le compte : matériel de Transport, pour y transcrire l'avance, est que vous l'amortissez normalement sur 5 ans; et que vous ne reintégrer uniquement la partie dépassant les 60.000DH ???

je vous remercie
_________________
Cordialement


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madani
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MessagePosté le: 18/03/2011 16:28:35    Sujet du message: AVANCE S/ LEASING Répondre en citant

bonsoir les amis
moi je raisonne comme ça
amort du materiel *****amort admise **********a reintegrer
370000*20%=74000------300000*20%=60000----14000
je passe mes redevances, les charge à repartir d'une facon normale, et c'est ce qui est dit dans le cgi :art 10 charges deductibles:en effet la redevance = amort du mat+ remuneration et les 14000 viennent corriger ces amort
pour les charges à repartir je vois pas d'article qui exige de la repartir sur 5ans donc pour moi de preference de la repartir sur la durée 3.5ans comme ça je reconstitue la redevance annuelle


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MessagePosté le: 18/12/2017 14:50:58    Sujet du message: AVANCE S/ LEASING

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