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NOMENCLATURE DOUANIERE

 
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al fatima
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MessagePosté le: 05/04/2011 15:33:36    Sujet du message: NOMENCLATURE DOUANIERE Répondre en citant

salut mes collégues;

s'il vous plais, j'ai suis en train de remplaire un engagement d'importation, et j'ai besion de N°de nomenclature douaniére. si quelqu'un

à le tableau de nomenclature douaniére, il me fait un plaisir.

lah yzajikom belkhier

Fatima Zahra

Wink


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MessagePosté le: 05/04/2011 15:33:36    Sujet du message: Publicité

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boussaden
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MessagePosté le: 05/04/2011 23:38:56    Sujet du message: NOMENCLATURE DOUANIERE Répondre en citant

Bonsoir FATIM ZAHRA,
Pour permettre de vous donner la nomenclature pour faire imputer votre engagement d’importation, mérci de préciser la nature de la fourniture, la matière ou le matériel que vous envisagez importer.
N’oublier pas de préciser aussi le cadre de votre importation ««régime économique-mise à la consommation- perfectionnement -entrepôt de stockage -admission temporaire -draw back-le transit etc.....
Vous préciser aussi si vous étés exportateur,car il y’a de nouvelles circulaires d’exonération des droits et taxes au niveau de la douane.
Remerciements et bon courage
_________________
Med boussaden


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al fatima
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MessagePosté le: 06/04/2011 14:20:10    Sujet du message: NOMENCLATURE DOUANIERE Répondre en citant

bonjour Mr bousaden,
merci beaucoup pour votre attention, ci-dessous vous trouvez la réponse de votre questions:
nature de m/ses: mannequin et cintre en bois;
le cadre de  notre importation: transit
et fin, nous somme pas un exportateur.
trés cordailement. 


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boussaden
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MessagePosté le: 07/04/2011 21:14:27    Sujet du message: NOMENCLATURE DOUANIERE Répondre en citant

Bonsoir,FATIM ZAHRA
En réponse de votre question et dans le cadre du régime"le transit" comme vous dite ,donc vous étés distributeur du prêt à porter dans le secteur de "l'habillement -textile et confection et prestataire du prêt à porter"travaux à façon"".
Voilà le numéro de la nomenclature à utiliser sur votre déclaration douanière pour bénéficier de 15% de réduction des droits et taxes concernant l'importation des articles objet de votre question, n’hésitez pas à préciser dans votre déclaration dans la case appropriée à l'effet de l'activité="confection""
-cintre en bois ............. N° 4421100090
-Mannequin en bois......N°9618000000
Je reste à la disposition si nécessaire

Cordiales salutations et bonne chance.
_________________
Med boussaden


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maichants20
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MessagePosté le: 16/05/2012 16:33:02    Sujet du message: NOMENCLATURE DOUANIERE Répondre en citant

Bonsoir Mr boussaden, 


j'ai vu sur le forum que vous maîtriser le domaine du transite et de dédouanement et donc je me dit que vous êtes transitaire. 


Nous somme une petite société fraîchement crée et sa nous arrivent de faire des petites importation de matériel de radiodiffusion et on aimerai bien être conseiller et accompagné dans nos premier pas.  
pour l'instant je veux importé deux produit différent mais du même vendeur : des bloc d'alimentation et des connecteur pour la radiodiffusion et je cherché les nomenclature sur le site de la douane mais je me demandé si on peux mentionné deux nomenclature dans la même case réservé a sa. 


je me demandé aussi sur comment sa se fait si j'ai un client au sénégal par exemple et que je doit importé la marchandise et la lui envoyer , est ce que elle doit payé les taxe douanière quand elle rentre au maroc ou si ya un système spécial pour ce genre d’opération. 


Merci bcp


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MessagePosté le: 18/12/2017 05:17:52    Sujet du message: NOMENCLATURE DOUANIERE

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