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T P I

 
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aymanos
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MessagePosté le: 23/05/2011 15:52:56    Sujet du message: T P I Répondre en citant

Bonjour ts le monde 


Mon problème est :


J'ai vendu mon appartement au mois 05/10 après que j'y habité + de 8 ans , donc je suis exonéré de TPI ( ce qui dit la loi ) quand j'ai déposé mon dossier à l'administration fiscal , le fisc m'a ordonné de payer la TPI à raison de je n'ai pas achevé les 8 ans de consommation d'au et d’électricité c-à-d , il me reste 2 mois pour avoir les 8 ans de consommation . après + sieurs tentatives d'avoir une explication de la direction des impôts
pour tenter d’éviter ce payement car à mon avis c'est d'avoir occupée votre logement pendant les 8 ans ça vous exonére de payer la TPI .  mais en vain  j'ai payé cette taxe + 25000.00 dhs 


Ma question est : est - ce légal / logique et qu'est ce que la loi dit exactement .?


et si j'ai raison de ne pas payer est ce que j'ai le droit de récupérer mon argent et comment ?


Merci beaucoup pour votre compréhension        





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MessagePosté le: 23/05/2011 15:52:56    Sujet du message: Publicité

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moadd
Invité

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MessagePosté le: 21/01/2012 22:59:02    Sujet du message: T P I Répondre en citant

bonjour a ts le monde
mon cas est presque le votre si aymanos
mon contrat d aquisition etait 04/11/2003
ma secion est 08/12/2011
pernis d habité delivré en 22/10/2003
contrat d electricité debut 22/11/2003
en fin du compte pas d exonératon de tpi. pourquoi...... ALLAHO AALAM.
MA QUESTION EST

A partir de quel moment commence le délai d’exonération pour lA TPI.
MERCI A TOUS


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MessagePosté le: 16/12/2017 07:18:49    Sujet du message: T P I

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