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Confirmation TVA a l'exportation

 
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revebleu
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MessagePosté le: 06/06/2011 16:56:32    Sujet du message: Confirmation TVA a l'exportation Répondre en citant

Bonjour,


Nous sommes en france et projetons de nous installer au maroc avec ma famille. Nous avons actuellement une entreprise en france dont on aimerait transférer le siège au maroc.


Jusque la, ca va ;-)


Cette entreprise a une activité vépéciste, donc vente par internet, le stock est actuellement basé au luxembourg (dans un centre logistique qui s'occupe de préparer et d'expédier les commandes). Actuellement, le siège etant en france, les ventes en france sont TTC et en europe TTC si pas de n° de TVA et HT si n° de TVA valide.


La grande question est : Si le siège est au Maroc (ainsi que ses gérants bien sur), mais que le stock part toujours du luxembourg et que les clients sont toujours les memes a savoir européens (france, espagne, portugal, belgique, allemagne etc....) est-ce que la facturation des produits vers ces pays européens devra etre HT ? (je pense que oui mais je préfère une confirmation) ou est-ce qu'on prendra en compte l'endroit ou se trouvent les produits pour facturer la TVA (logiquement pas plus qu'actuellement mais je préfère vraiment demander confirmation, a force de surfer partout je m'embrouille un peu lol)


Merci d'avance de votre aide,


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MessagePosté le: 06/06/2011 16:56:32    Sujet du message: Publicité

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