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comptabilité

 
Répondre au sujet    fiscalité marocaine Index du Forum -> Comptabilité -> Comptabilité: Comment faire????
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LAHBARI
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MessagePosté le: 21/09/2011 14:38:03    Sujet du message: comptabilité Répondre en citant

on a fait une augmentation de  capital  de 20 Millions de DH , on a payé 200 000 de frais d'enregistrement , faut il les amortir ou les passer dans les charges .

prière de m'éclairir.

Rolling Eyes


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MessagePosté le: 21/09/2011 14:38:03    Sujet du message: Publicité

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abouzakary
Invité

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MessagePosté le: 22/09/2011 16:04:58    Sujet du message: comptabilité Répondre en citant

On les inscrit dans les frais d'Ets compte 210 et les amortir sur 5 ans

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Auteur Message
LAHBARI
Invité

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MessagePosté le: 26/09/2011 11:53:56    Sujet du message: comptabilité Répondre en citant

Merci Mr Abouzakri, mais moi j'ai un autre point de vue si le résultat est bénéficiaire , faut-il les passer dans les charges et ne pas les trainer 5 ans.
ou c'est obligatoire qu'ils soient amorties


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Auteur Message
khalidaboutaha
Invité

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MessagePosté le: 26/09/2011 15:24:16    Sujet du message: comptabilité Répondre en citant

Merci Mr Abouzakri, mais moi j'ai un autre point de vue si le résultat est bénéficiaire , faut-il les passer dans les charges et ne pas les trainer 5 ans.
ou c'est obligatoire qu'ils soient amorties



bonjour

vous avez le droit de passer le totale de la dotation en cas de resultats benificiaire ,COMPTE 6191 000


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Auteur Message
LAHBARI
Invité

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MessagePosté le: 27/09/2011 09:33:49    Sujet du message: comptabilité Répondre en citant

pas de risque fiscal, pouvez vous me prouver ça ?
merci pour vos réponses.


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Auteur Message
khalili
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MessagePosté le: 27/09/2011 13:15:48    Sujet du message: comptabilité Répondre en citant

CODE  GENERAL DES IMPOTS
Article 10.- Charges déductibles
......................................................................
................................................ ;
E- les autres charges d'exploitation ;
F- les dotations d’exploitation.
Ces dotations comprennent :
1°- les dotations aux amortissements :
a) les dotations aux amortissements des immobilisations en non
valeurs.
Les immobilisations en non valeurs doivent être amortis à taux constant, sur
cinq (5) ans à partir du premier exercice de leur constatation en comptabilité ;
b) les dotations.....................................................
...........................................
 


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Auteur Message
khalidaboutaha
Invité

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MessagePosté le: 27/09/2011 20:33:58    Sujet du message: comptabilité Répondre en citant

Mémento Comptable Marocain
Analyse doctrinale du code général de normalisation comptable(CGNC)
21- Immobilisation en non valeurs
En principe, les charges constatées lors d'un exercice constituent des charges afférentes à ce même exercice. La loi comptable prévoit, toutefois, des exceptions en autorisant de porter à l'actif certains frais qui seront inscrits en immobilisation en non valeurs.
Cette constatation à l'actif est facultative car, s'agissant d'une dérogation au principe de prudence, elle ne peut dépendre que d'une décision de gestion, et ce dans le respect du principe de permanence des méthodes comptables d'une année à l'autre, et dans la perspective, toujours vérifiée, de la continuité normale d'exploitation.
L'immobilisation en non valeurs représente des charges dont l'impact profite à plus d'un exercice. Elle correspond selon le cas:
- à des charges engagées préalablement au début d'activité de l'entreprise, ou lors de circonstances ponctuelles créées par le lancement d'un nouveau produit, l'extension d'activité,
- l'augmentation de capital, la restructuration, la fusion, l'introduction en bourse, etc...
- à des charges liées à l'activité normale de l'entreprise, mais qui, en vertu d'une décision exceptionnelle de gestion peuvent être étalées dans le temps.
- aux primes de remboursement d'emprunts obligataires.
A l’exception des primes de remboursement des obligations (compte 2130), les autres éléments composant l’immobilisation en non valeur peuvent être amortis en totalité, dés la première année de leur engagement, sinon, ils doivent être amortis, selon un mode linéaire, sur cinq ans au maximum .
La valeur actuelle d’une immobilisation en non valeur est, par prudence, présumé nulle, bien qu’elle puisse, dans certains cas, ne pas l’être dans le cadre du principe de continuité de l’exploitation. Ses éléments ne peuvent, en conséquence, donner lieu à constatation de provisions pour dépréciation.
Les éléments de l’immobilisation en non valeurs, entièrement amortis, doivent être retirés du bilan dans la mesure où l’entreprise y estime leur présence inutile


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Auteur Message
khalidaboutaha
Invité

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MessagePosté le: 27/09/2011 20:37:34    Sujet du message: comptabilité Répondre en citant

Ces frais peuvent faire l’objet d’un amortissement à 100% dés la première année de leur engagement si les bénéfices le permettent, sinon , ils sont à étaler sur une durée de 5 ans au maximum.

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Auteur Message
khalili
Administrateur

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MessagePosté le: 27/09/2011 21:04:46    Sujet du message: comptabilité Répondre en citant

LAHBARI a écrit:
pas de risque fiscal, pouvez vous me prouver ça ?
merci pour vos réponses.


Ci-dessus est la question de LAHBARI. Il parle de risque fiscal, Je ne peux lui conseiller de pratiquer un amortissement a 100% parceque la loi fiscale est claire la dessus, mais si l'exercice est suffisament beneficiaire pour absorber cette charge, il peut le faire avec obligation de reintegrer les 4/5eme.
Et comme vous le savez, la loi fiscale est parfois differente de la doctrine comptable.


amicalement.


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LAHBARI
Invité

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MessagePosté le: 28/09/2011 16:55:45    Sujet du message: comptabilité Répondre en citant

merci beaucoup pour vos réponses
j'ai assez de visibilité pour décider ou je dois les passer mais comme dit Mr Khalili , la loi fiscale est parfois differente de la doctrine comptable.


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MessagePosté le: 16/12/2017 12:56:10    Sujet du message: comptabilité

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