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BARCELONISTAA258
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MessagePosté le: 12/01/2012 21:35:31    Sujet du message: Aidez moi svp Répondre en citant

khoti plz ana mahtajkom
3andi lexa 9rib o ma9dartch njawb 3la had les questions de cours
= Est-ce qu'une entreprise qui réalise un chiffre d'affaire annuel inférieur 300.000 DH peut ètre assujettis à la TVA? justifier votre réponse
= Quelles sont les conditions qui doivent etre réunies pour qu'une entreprise soit assujettie à la TVA,
= Que signifie la "neutralit de la TVA" pour une entreprise?
lah ijazikom bikhir 3awnoni


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MessagePosté le: 12/01/2012 21:35:31    Sujet du message: Publicité

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PAULMALO
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MessagePosté le: 18/01/2012 22:56:02    Sujet du message: Aidez moi svp Répondre en citant

      Une entreprise qui réalise même 10 dhs de CA est soumise à la tva.
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SHOUBI
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MessagePosté le: 19/01/2012 08:18:58    Sujet du message: Aidez moi svp Répondre en citant

pour répondre à votre question toujours il faut savoir  toujours que c'est l’opération qu'est taxable et non pas L'entreprise  je vous explique si entreprise réalise des opérations Taxables ggI  "voir  le code des impôt dés l'article 87 jusqu'au l'article 116 il parle de TVA"donc l'entreprise est assujettie  donc le ta question on me donnant seulement le montant de CA de 300 000,00 n'est pas significative.

BARCELONISTAA258 a écrit:

khoti plz ana mahtajkom
3andi lexa 9rib o ma9dartch njawb 3la had les questions de cours
= Est-ce qu'une entreprise qui réalise un chiffre d'affaire annuel inférieur 300.000 DH peut ètre assujettis à la TVA? justifier votre réponse
= Quelles sont les conditions qui doivent etre réunies pour qu'une entreprise soit assujettie à la TVA,
= Que signifie la "neutralit de la TVA" pour une entreprise?
lah ijazikom bikhir 3awnoni

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ahmed elasery
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MessagePosté le: 06/02/2012 20:16:29    Sujet du message: Aidez moi svp Répondre en citant

bonsoir,
j' ai oublié à declarer une parti du chiffre d'affaire dans la TVA que je l'ai déja declarée ;quelle serait la procedure à suivre pour rectifier cette erreur?
merci bien


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ahmed elasery
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MessagePosté le: 07/02/2012 23:48:44    Sujet du message: Aidez moi svp Répondre en citant

408 Request Time-out Your browser didn't send a complete request in time.

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PAULMALO
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MessagePosté le: 08/02/2012 16:52:13    Sujet du message: Aidez moi svp Répondre en citant

 Tu régularise sur la déclaration prochaine avec
 pénalités de 30% .
 Sauf si l'encaissement en question n'est pas attribué et que
 si la sté l'a logé dans un compte d'attente.
 Dans ce dernier cas pas dee pénalités
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ahmed elasery
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MessagePosté le: 10/02/2012 17:05:11    Sujet du message: Aidez moi svp Répondre en citant

pardon j'ai pas bien compris ? pourriez vous m'expliquer encore plus svp!
comment je calculerai la pénalité?


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ahmed elasery
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MessagePosté le: 18/02/2012 12:41:23    Sujet du message: Aidez moi svp Répondre en citant

bonjour PAULMALO ;vous m'avez pas encore repondu.

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MessagePosté le: 18/12/2017 14:53:40    Sujet du message: Aidez moi svp

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