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TPI
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Lakbira
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MessagePosté le: 17/02/2012 16:23:24    Sujet du message: TPI Répondre en citant

C'est ce que je me suis dites, mais ne faudra t'il pas un plan des constructions pour la conservation foncière?!
_________________
Cordialement


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MessagePosté le: 17/02/2012 16:23:24    Sujet du message: Publicité

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Lakbira
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MessagePosté le: 17/02/2012 16:36:31    Sujet du message: TPI Répondre en citant

Bonsoir
Quelqu'un aurait il les  coefficients de réévaluation en matière d'impôt sur le revenu au titre des profits fonciers 2012, quoique la loi fiscale se fasse encore désirée???
_________________
Cordialement


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malekaziz
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MessagePosté le: 15/07/2012 22:56:14    Sujet du message: TPI Répondre en citant

salamoaalikom mes chers freres je suis procuré pour vendre une ville de mon pere a ain sebaa dans la rue (allée des jardins ) la date de l'achats :MAI 1959 , j'ai mis la villa en vente sur le prix :2260000dhs SVP mes chers freres es que je dois payer la TPI ou non? exonéré ou non par les impots ? je ne connais pas combien sa coute le mètre quarré dans le secteur les gents disent 7000dhs/m² parfois disent : 8000dhs/m² . SVP j'attend vos reponses guidez moi ,merci à tout le monde

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malekaziz
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MessagePosté le: 15/07/2012 22:58:24    Sujet du message: TPI Répondre en citant

 .  salamoaalikom mes chers freres je suis procuré pour vendre une ville de mon pere a ain sebaa dans la rue (allée des jardins ) la date de l'achats :MAI 1959 , j'ai mis la villa en vente sur le prix :2260000dhs SVP mes chers freres es que je dois payer la TPI ou non? exonéré ou non par les impots ? je ne connais pas combien sa coute le mètre quarré dans le secteur les gents disent 7000dhs/m² parfois disent : 8000dhs/m² . SVP j'attend vos reponses guidez moi ,merci à tout le monde . (vive le partage).com

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Lakbira
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MessagePosté le: 16/07/2012 08:51:48    Sujet du message: TPI Répondre en citant

malekaziz a écrit:

 .  salamoaalikom mes chers freres je suis procuré pour vendre une ville de mon pere a ain sebaa dans la rue (allée des jardins ) la date de l'achats :MAI 1959 , j'ai mis la villa en vente sur le prix :2260000dhs SVP mes chers freres es que je dois payer la TPI ou non? exonéré ou non par les impots ? je ne connais pas combien sa coute le mètre quarré dans le secteur les gents disent 7000dhs/m² parfois disent : 8000dhs/m² . SVP j'attend vos reponses guidez moi ,merci à tout le monde . (vive le partage).com

Bonjour

En fait, il y a plusieurs critères de calculs,
1/le prix d'acquisition en 1959 multiplié par le coefficient accordée en 2012, soit:  10,689
+
2/les droits d'enregistrement, frais notariales, les factures de construction, d’aménagement également réévaluée à la date des  factures.
+
3/Les intérêts sur un crédit bancaire( s'il y a)

                                                                 ou

Si vous n'avez aucune facture, vous prenez le prix d'acquisition majoré de 15%  ( ce qui reste très minime)

Le cumul ( valeur d'acquisition obtenue) est à déduire du prix de vente , le montant résultant, c'est à dire la plus value X 20%
au minimum vous aurez à payer 2.260.000 X 3%= 67800 DHS


Pour ce qui est du calcul dont vous parlez: c'est un barème qu'utilise le service des impôts pour vérification du prix de cession, vous pouvez toujours le contestez, il y a toute une procédure à suivre au cas, ou!!!

Bonne chance
_________________
Cordialement


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malekaziz
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MessagePosté le: 16/07/2012 13:37:26    Sujet du message: TPI Répondre en citant

le prix d'acquisition en 1959 etait : 18000 dhs . la villa est une logement principal pendent plus de 30 ans . voulez-vous me dire madame que je suis pas exonéré ? meme le delai d'achat est dépassé 8 ans ?

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Lakbira
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MessagePosté le: 16/07/2012 14:15:57    Sujet du message: TPI Répondre en citant

malekaziz a écrit:

le prix d'acquisition en 1959 etait : 18000 dhs . la villa est une logement principal pendent plus de 30 ans . voulez-vous me dire madame que je suis pas exonéré ? meme le delai d'achat est dépassé 8 ans ?
Dans ce cas vous êtes exonéré, suivant l'article 63 du CGI
_________________
Cordialement


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ilga
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MessagePosté le: 16/07/2012 17:50:28    Sujet du message: TPI Répondre en citant

salam alikom


on parle de la TPI lorsque  l'achat et la vente ne dépasseront pas 8 ans
_________________
Mr Elkasmi
Conseillers juridique et fiscal ;


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Lakbira
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MessagePosté le: 17/07/2012 08:19:20    Sujet du message: TPI Répondre en citant

ilga a écrit:
salam alikom


on parle de la TPI lorsque  l'achat et la vente ne dépasseront pas 8 ans



Si le bien vendu était une résidence secondaire ou loué, on en parle toujours.
_________________
Cordialement


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malekaziz
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MessagePosté le: 17/07/2012 11:36:21    Sujet du message: TPI Répondre en citant

un oncle a moi a mis un terrain agricole à mohammadia en vente ,hérité enregistré et conservé à l'an 1998 .  la pourcentage qu'il va payer dans la TPI combien ?

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Lakbira
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MessagePosté le: 03/08/2012 10:22:52    Sujet du message: Ils habitent un étage inexistant(sur papier) Répondre en citant

Un couple à acquis à 50/50 en 1965 une villa d'1 étage à 18000 DH.Dans les années 70 ils ont modifié le 1er étage , construit un 2é et terrasse, mais n'ont fait aucune mise à jour au titre foncier, aucune facture et même pas le plan de construction. Pendant plusieurs années ils ont loué le premier étage et vivaient au second. Aujourd'hui ils ont vendu ce bien à : 2 millions de DH. Ma question, combien vont ils payer de TPI ?
_________________
Cordialement


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malekaziz
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MessagePosté le: 18/09/2012 18:06:25    Sujet du message: TPI Répondre en citant

المرجو منكم مساعدتي إخواني في الله : بعت فيلا من طابق سفلي ب 225 مليون سنتيم ، هي سكن رئيسي لابي منذ اكثر من 50 سنة ، وفي 12سنة الأخيرة كان يسكن فيها لوحده لأسباب عائلية ، من بعد البيع  وضعت ملف الإعفاء الضريبي في
tpi
  مرفوقا ب :    
 شهادة إدارية من المقاطعة متضمنة بأن أبي يسكن منذ سنة 1959 إلى الوقت الحالي .
 
 بيان الإستهلاك للماء والكهرباء لأكثر من 8 سنوات .
 
شهادة المجانية من شركة ليدك للماء والكهرباء ،لأن أبي كان موظف في مصلحة
 
 نسخة من بطاقة التعريف الوطنية الحالية مصادق عليها والنسخة القديمة.
 
فإذا بي أفاجئ بضريبة قدرها :  55 مليون سنتيم
 
قالوا لي: إن إستهلاك الماء والكهرباء ضئيل لم يكن أبوك يسكن فيها رسميا . والله إنها مسكن رئيسي لوالدي وليس له مسكن آخر غيرها .
 
  • فماذا عساي أن أفعل إخواني لقد فوجئنا وظلمنا كثيرا بهذه الفاجعة .
 


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RAOUI
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MessagePosté le: 04/12/2012 18:59:13    Sujet du message: TPI Répondre en citant


bsr
j'aimerai avoir une réponse sur le cas suivant SVP:
mon frere met en vente un appart de 85 metre carré cet appat lui a été donné par une donation de la part de sa tante en 2008,en 2009 jusqu’à aujourd’hui il l'a mis en location donc là il decide de la vendre a 420000 dhs.J'aimerai savoir combien il va payer la TPI, merci d'avance jazakomo lah khayrane


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nadiacomptable
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MessagePosté le: 05/12/2012 13:07:07    Sujet du message: TPI Répondre en citant

mais vous n'avez pas donner la valeur de l'appartement dans la donation
prix d'achat*coefficient 2008/2012 = montant x( valeur d'acquisition) A
montant x *15%=frais d'acquisition B
le cout d'acquisition= A+B
calcul de profit imposable:
prix de cession = 420000.00 dhs
coût de revient actualisé = A+B
profit imposable= prix de cession-cout de revient (si le prix de cession est superieur au cout de revient )

moins value si le prix de cession -cout de revient actualisé
donc vous payer le montant élevé entre (prix de cession*3%) et (le profit imposable *20%)
et alah yasser
_________________
le bonheur te garde gentille les épreuves te gardent forte les chagrins te gardent humaine les échecs te gardent humble mais seul dieu te fait avancer


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TARIQ LAH
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MessagePosté le: 10/12/2012 11:07:17    Sujet du message: TPI vente d'un terrain non bati Répondre en citant

bonjour j'ai acqui avec ma femme un lot de villa depuis 2008 a 160000 dh  et nous l'avons vendu en  2012  a 250000 nous avons été exonerer de la TPI!
 sachant que nous l'avons acheté par crédit!  pourquoi cette exoneration? merci.


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MessagePosté le: 12/12/2017 12:29:13    Sujet du message: TPI

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