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TPI
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sania
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MessagePosté le: 23/04/2013 17:18:38    Sujet du message: TPI Répondre en citant

bonjour


est ce que quelqu'un peut nous expliquer comment remplir le model Modèle AD P0 20F-11E (déclaration des profits immobiliers)?


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MessagePosté le: 23/04/2013 17:18:38    Sujet du message: Publicité

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stico


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MessagePosté le: 26/08/2014 14:38:41    Sujet du message: TPI Répondre en citant

Salam alaikoum,

je suis nouveau sur le forum, je sollicite votre aide pour m'informer sur un litige avec le centre des impots de Temara. En effet, j'ai vendu un appartement sociale Addoha situé à Tamesna en avril dernier au prix de 290000dhs. Dieu m'est témoin, j'ai déclaré la totalité du prix et pourtant, je reçu un courrier des impôts stipulant que le calcul réel a été évalué au prix de 368500 dhs. Donc me demandant de régler la somme de 20400 dhs de plus. Bien sur très surpris, j'ai répondu par lettre A/R en fournissant quelques éléments pour les convaincre de ma bonne foie, Entre autre, j'ai fourni, une copie du solde de mon compte bancaire montrant l'encaissement du chèque de cette vente, une copie des échanges par mail avec plusieurs acheteurs potentiels ainsi que la personne que a acquis le bien montrant les propositions demandées. J'ai également fourni les noms des sites au j'ai publié mes annonces avec le prix affiché. et en dernier quelques annonces actuelles qui corroborent mes dires sur les prix pratiqués pour ce genre de bien.
Deuxième surprise, une réponse sèche sans argument  me disant que le contrôleur n'est pas d'accord et me relance de payer la somme demandée.
A deuxième courrier vient d'être envoyé leur demandant, au minimum d'aller sur le terrain pour connaitre la réalité.
Honnêtement, je suis désabusé par ce comportement arbitraire et injuste. Je ne sais pas comment les choses vont évoluées d'autant plus que je suis installé à l'étranger et que je ne peux pas défendre ma cause sur place.

Merci pour votre aide


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abdeslam BG
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MessagePosté le: 27/08/2014 11:12:32    Sujet du message: TPI Répondre en citant

salam,
 besoin de quelques informations :
 1) l'affectation  de votre appartement ( habitation principale ou secondaire);
 2) la durée d'occupation; 


 NB: après la deuxième réponse de l'administration vous n'avez que 30 jours pour contester lesdites bases devant la commission locale de taxation.
_________________
salam tout le monde


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Fidor
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MessagePosté le: 27/08/2014 12:42:43    Sujet du message: TPI Répondre en citant

stico a écrit:

Salam alaikoum,

je suis nouveau sur le forum, je sollicite votre aide pour m'informer sur un litige avec le centre des impots de Temara. En effet, j'ai vendu un appartement sociale Addoha situé à Tamesna en avril dernier au prix de 290000dhs. Dieu m'est témoin, j'ai déclaré la totalité du prix et pourtant, je reçu un courrier des impôts stipulant que le calcul réel a été évalué au prix de 368500 dhs. Donc me demandant de régler la somme de 20400 dhs de plus. Bien sur très surpris, j'ai répondu par lettre A/R en fournissant quelques éléments pour les convaincre de ma bonne foie, Entre autre, j'ai fourni, une copie du solde de mon compte bancaire montrant l'encaissement du chèque de cette vente, une copie des échanges par mail avec plusieurs acheteurs potentiels ainsi que la personne que a acquis le bien montrant les propositions demandées. J'ai également fourni les noms des sites au j'ai publié mes annonces avec le prix affiché. et en dernier quelques annonces actuelles qui corroborent mes dires sur les prix pratiqués pour ce genre de bien.
Deuxième surprise, une réponse sèche sans argument  me disant que le contrôleur n'est pas d'accord et me relance de payer la somme demandée.
A deuxième courrier vient d'être envoyé leur demandant, au minimum d'aller sur le terrain pour connaitre la réalité.
Honnêtement, je suis désabusé par ce comportement arbitraire et injuste. Je ne sais pas comment les choses vont évoluées d'autant plus que je suis installé à l'étranger et que je ne peux pas défendre ma cause sur place.

Merci pour votre aide



As-salâmu’ alaykum Stico                    
Cette façon de procéder de l’administration donne des insomnies aux citoyens qui se voient, à chaque fois qu'ils voulaient vendre un bien, être confrontés à ce type de problème et devaient se perdre en calcul pour payer le moins possible. En plus le Fisc ne prend pas en compte le « noir » imposé pour la plupart des transactions immobilières.
De toute manière, le vendeur peut être exonéré de cette taxe si le bien vendu était sa résidence principale depuis plus de 8 ans (sur présentation des pièces justificatives). Pour faire simple, je vous conseille de consulter un avocat fiscaliste pour vous aider dans cette affaire.  
_____
Voilà, Qu’Allah facilite la solution de votre problème....               Fido (expert retraité)
 


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stico


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MessagePosté le: 27/08/2014 14:56:53    Sujet du message: TPI Répondre en citant

As-salâmu’ alaykum


C'est une résidence secondaire qui a juste 4 ans. d'ailleurs je ne l'ai jamais occupé.

En ce qui concerne mon problème, je demande aux contrôleurs des impôts d'examiner mes arguments et vérifier sur le terrain.

Qu'on me donne ne serait ce qu’une preuve d'une vente d'un appartement du même type que le mien au prix qu'ils ont estimé.

Je n'ai pas pris un centimes de plus des 290000dhs pour la vente de mon appartement, je me suis acquitté de toutes mes obligations devant les impôts. Je refuse de payer pour un redressement arbitraire. Certes, ça peut me couter beaucoup de temps d’énergie et peut être de l'argent pour défendre ma cause. Je ne baisserais pas les bras même si je ne fais pas le poids devant cette institution.

Merci pour votre aide


 


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bornex


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MessagePosté le: 03/12/2014 20:00:47    Sujet du message: calcul TPI Répondre en citant

  Très Chers Mrs  Aidez moi à calculer la TPI d'un terrain constructible que j'ai acheté en 2010 . Je l'ai vendu il y a 15 jours. Durant les 5 ans , j'ai payé à la commune urbaine la somme de  15 Dh * 238 m2 * 5 = 17850 Dh.
  1º)  Est ce que cette somme peut s'ajouter aux dépenses hors les 15% ?
   
   2º) Le calcul de la TPI que j'ai essayé de faire  selon la formule est :
    
        - Prix d'acquisition en 2010  =   142 800 DH
        - Prix cession  en     2014   =   523 600 Dh     


    ( 142 800 * 1,040 = 148 512) 
    
    ( 148 512 * 15%  =  22 276,80 ) donc :
        
       148 512 + 22 277 = 170 790
   
      IR :   532 600 - 170 790  =  352 810 Dh


      Combien je dois payé ?
     Je vous pris de m'aider avant l'expiration des délais d'enregitrements, Merci d'avance .


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MessagePosté le: 13/12/2017 01:35:01    Sujet du message: TPI

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