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cession de terrains

 
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azizsa
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MessagePosté le: 09/10/2007 10:55:20    Sujet du message: cession de terrains Répondre en citant

une société a acquis en 2006 un terrains nu . ce terrain a été comptabilisé en immobilisasions corporelles . en 2007 la société a cédé ce terrain d'un prix plus que celui d'acquisition càd la société a réalisé une plus-value .
au niveau fiscal . est ce qu'on va considerer ce terrain comme les autres immobilisations ou il y a d'autres retraitements ?


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MessagePosté le: 09/10/2007 10:55:20    Sujet du message: Publicité

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Auteur Message
dauphin
Invité

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MessagePosté le: 17/10/2007 16:01:42    Sujet du message: cession de terrains Répondre en citant

salam

Il est comptabilisé en immobilisations alors il est traité comme autant


,Introduction :
Les principes d’enregistrement des cessions d’immobilisations et de valeurs
mobilières de placement permettent d’atteindre plusieurs objectifs :
- Enregistre la sortie du matériel du patrimoine de l’entreprise
- Enregistrer le produit éventuel de la vente
- Mesurer l’impact exact de cette cession sur le compte de résultat de l’entreprise
- Réintégrer les amortissements éventuels constitués sur le bien cédé.
La session des Immobilisation
On va distinguer d’un point de vue comptable les cessions d’immobilisation ayant ou
non fait l’objet d’un amortissement.

1 - Cas d’une session simple sans amortissement :

a) – Principe :

Il convient de prendre en compte trois éléments :
- le prix de cession du bien H.T.
- la TVA perçue sur la vente du bien
- la valeur comptable du bien cédé (valeur H.T. d’achat)
L’opération de cession, même si elle peut survenir couramment, n’est pas
assimilée d’un point de vue comptable à une activité ordinaire de l’entreprise puisqu’il
s’agit dans les faits d’une diminution de son patrimoine. En conséquence, l’opération
apparaît comme ayant un caractère exceptionnel et sera enregistrée dans un compte
de Produit exceptionnel.(non courant 751).

b) – l’enregistrement dans le journal :

L’opération au journal se fera en deux temps :
- d’une part, enregistrer le produit de la vente. (débit : 51.., Crédit 751. , 4455)
- d’autre part, constater la sortie du bien du patrimoine de l’entreprise. (débit : 651. , Crédit : 2…)
Il faut faire apparaître la perte de valeur relative à la sortie du bien du patrimoine de
l’entreprise. Cette perte de valeur est alors considérée d’un point de vue comptable
comme une charge que doit supporter l’entreprise.

c) – Conséquence sur le patrimoine de l’Entreprise.

Les conséquences sont doubles en ce qui concerne les comptes de
l’entreprise selon qu’il s’agisse du compte de bilan ou du compte de résultat.
- Du point de vue du bilan : la cession du bien se traduit par une diminution de
l’actif immobilisé équivalente à la valeur comptable d’enregistrement du bien
cédé (compte de classe 2 crédité) et par une hausse du compte de Trésorerie
égale au produit de cession du bien cédé.
- Du point de vue du compte de résultat : le solde de l’opération de cession sur
le résultat de l’entreprise dépendra des montants inscrits dans les comptes de
classe 751 et 651. Si le produit de cession H.T. (751) est supérieur à la valeur
d’enregistrement du bien cédé (651), alors l’entreprise fera un bénéfice sur la
cession du bien. Par contre, si le produit de cession H.T. (751) est inférieur à
la valeur d’enregistrement du bien cédé (651), alors l’entreprise fera une perte
sur la cession du bien.

(copie d'un cour de compta francais (PCGF), j'ai changé les compte en PCGM j'espère que j'ai pas commis de faute)

merci de me corrigé.


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MessagePosté le: 16/12/2017 05:09:18    Sujet du message: cession de terrains

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