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Leasing
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Répondre au sujet    fiscalité marocaine Index du Forum -> Comptabilité -> Comptabilité: Comment faire????
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zaer
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MessagePosté le: 09/03/2006 20:59:48    Sujet du message: Leasing Répondre en citant

Laughing Bonjour tout le monde
quel est le mode de comptabilisation de l'acompte versé lors de l'acquisition d'un véhicule en leasing?? Rolling Eyes


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MessagePosté le: 09/03/2006 20:59:48    Sujet du message: Publicité

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MessagePosté le: 06/04/2006 14:55:25    Sujet du message: Leasing Répondre en citant

la comtabilisation d un acompte versee au titre d une acquisition d un vehicule aupres de leasing se fait par le debit du compte 6132 redevances leasing et la tva correspondante et le credit du compte 4411 fournisseur qui devra etre debite par le credit du compte banque

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MessagePosté le: 06/04/2006 20:19:46    Sujet du message: Leasing Répondre en citant

comment passer les écritures des autres écheances
par exemple l'acquisition est faite en cours de l'année 2006 et il ya 48 echéances à payer?


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hafido
Invité

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MessagePosté le: 06/07/2006 13:35:17    Sujet du message: Leasing Répondre en citant

on debite le redevance credit bail au compte 61321
et la tva applique de 11% et on credite en contre partie le fournisseur de leasing ttc


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khalili
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MessagePosté le: 21/07/2006 21:52:03    Sujet du message: traitement fiscal du leasing Répondre en citant

Idea IS: Traitement fiscal des véhicules de tourisme acquis par crédit-bail Idea

Réponse n°86 du 28 Février 2005 émanant de la Direction Générale des Impôts



Par lettre citée en référence, vous avez demandé à connaître le traitement fiscal applicable en cas d’achat d’un véhicule de tourisme financé partiellement par voix de crédit-bail.

En réponse, j’ai l’honneur de vous rappeler que pour les véhicules de transport de personnes utilisés par les entreprises dans le cadre d’un contrat de crédit-bail ou de location, la part de la redevance ou du montant de la location, supportée par l’utilisateur et correspondant à l’amortissement au taux de 20% par an sur la partie du prix du véhicule excédant 200 000 dh n’est pas déductible pour la détermination du résultat fiscal de l’utilisateur conformément aux dispositions de l’article 7 – 7° de la loi n° 24 – 86 instituant l’impôt sur les sociétés.

A cet effet, le véhicule de tourisme financé totalement ou partiellement par voie de crédit-bail ne peut faire l’objet d’amortissement ; seules les redevances versées sont admises en déduction dans la limite de 40 000 dh par an sur une période ne dépassant pas cinq ans.

Par ailleurs, il est à signaler que le traitement comptable de l’opération de crédit-bail relève des compétences du Conseil National de la Comptabilité (C.N.C.).

Veuillez agréer, Monsieur, l’expression de ma considération distinguée.


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Abdallah
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MessagePosté le: 14/10/2006 12:25:43    Sujet du message: Leasing Répondre en citant

En plus de ce qui a abordé Mr khalili,
il faut noter que la TVA sur les voitures de tourisme est non récupérable, c'est à dire la comptabilisation de l'acompte ce fait par le débit de compte Redevance de crédit bail (TTC) et le crédit du compte de fournisseur correspondant 4411 (TTC)


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Invité

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MessagePosté le: 20/11/2006 16:16:15    Sujet du message: Leasing Répondre en citant

CONCERNANT LES VOITURES DE TOURISME LA DEDUCTIBILITE DES ANNUITES DES AMORTISSEMENTS EST PASSE DE 200000.00 DH A 300000.00 POUR LES VOITURES ACQUISES A COMPTER DU 1 ER JANVIER 2006 SOIT UN MAXIMUM DE 60000.00 DHS DE DOTATION AVEC UN TAUX D AMORTISSEMENT DE 20%

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khalili
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MessagePosté le: 20/11/2006 21:19:06    Sujet du message: Leasing Répondre en citant

Oui, exactement, et merci

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mery
Invité

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MessagePosté le: 16/01/2009 17:34:31    Sujet du message: Leasing Répondre en citant

BONJOUR,JE VEUX SEULEMENT AJOUTER QUE LA TVA SUR LEASING EST PASSEE DE 10% A 20% APPARTIR DU MOIS JANVIER 2008

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khalili
Administrateur

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MessagePosté le: 16/01/2009 18:47:15    Sujet du message: Leasing Répondre en citant

merci Aicha

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khalidaboutaha
Invité

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MessagePosté le: 06/07/2009 12:45:12    Sujet du message: Leasing Répondre en citant

quel est le mode de comptabilisation de l'acompte versé lors de l'acquisition d'un véhicule en leasing?? Rolling Eyes

normalement l'acompte versé lors de l'acquisition d'un véhicule en leasingce .ne fait pas partie du  contrat de bail .si par exemple achat de mat-x- 120000. et vous versez 20 000. la base de loyer est de 100000.
donc  les redv de credit bail seront 100000/la periode 60ou 48mois.
les 20 000 .00 ne representent pas les loyers.c est un investissement partiel sur la periode de credit de leasing(charges sur plusieurs exercice).est dans ce cas la il faut la comptabiliser au compte 212frais d aquisitions de mat(amortis sur 5ans).
 
si par exemple vous acheter un mat 120000  .est que vous avez besoin d'un financement de 50% EST vous versez les 50% PAR CHEQUE est va comptabiliser 60000.red credit + les echeance  du 12 mois Question Question Question

svp me cooriger .


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emeraude
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MessagePosté le: 24/07/2009 16:48:37    Sujet du message: Leasing Répondre en citant

===dans la plupart des contrat leasing, l'avance est inscrite comme une premiere echéance; personnellement je l'a comptabilise en tant que loyer, avec reintegration du depassement des 300000.00 /5 ans( Impot IR )....
===pour l'exemple donné:
je debite (2340) par le crédit(4411) de 120.000.00 dh
je credite (4411) par le debit (5141) de 60.000.00 dh
je credite (4411) Par le debit (1481) de 60.000.00 dh
et au moment des rembourssement des echeances je defalque l'intérets (compte 6311)du principal, soit 60.000.00 dh(qui se soldera)

je présume...!!!!!


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hassan2708
Invité

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MessagePosté le: 27/05/2010 15:21:44    Sujet du message: leasing Répondre en citant

bonjours tout le monde

je veux seulement ajouter quelque chose d'important
le materiel acheté par le biai du crédit bail ne figure jamais dans l'actif de la Sté préneur jusqu'à le paiment de la valeur résiduelle car le matériel est encors une propriété du bailleur .
alors que l'operation de debiter le compte 2340 et créditer le compte 4411 je la trouve erronée.

et merci à tout les participants qui enrichient ce forum.


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talibi
faithful member
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MessagePosté le: 28/05/2010 07:15:26    Sujet du message: Leasing Répondre en citant

pour moi l'avance sur un contrat leasing se comptabilise dans le compte charge à repartir sur pl.ex.
_________________
salut


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emeraude
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MessagePosté le: 28/05/2010 09:00:44    Sujet du message: Leasing Répondre en citant

Bonjour à tous;

Personnellement voilà se que je fais

si c'est un leasing sur 60 mois, et que l'avance est inscrite comme 1ere echeance: elle sera comptabilisée dans le compte(6132); en fin d'exercice ;le montant excedant les 60.000.00 DH, s'il y a lieu sera reintegré fiscalement.

si c'est un leasing sur 48 mois, en fin d'exercice ;le montant excedant les 60.000.00 DH; sera conserver dans le compte charge comptabilisé d'avance(3491) et corrigé au fur et à mesure des echeances( puisque le texte parle de 300.000dhs amortissable s/5 ans)

Pour l'exemple donné un peu plus haut, c'est quand il y a deblocage d'un credit auto:

le vehicule coûte 200.000 dhs, je donne une avance de 80.000 dhs et l'organisme de credit me debloque 120.000 dhs


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MessagePosté le: 11/12/2017 11:05:44    Sujet du message: Leasing

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