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Calcule TVA sur Immobilier
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dauphin
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MessagePosté le: 28/09/2008 01:19:43    Sujet du message: Calcule TVA sur Immobilier Répondre en citant

Salam

Ramdan Moubarak ........
j'ai déja lu dans le forum un msg posté par un membre/visiteur qui demande la méthode de calcule .....
j'ai voulu lui répondre à temps mais malheursement c'etait impossible je lui presente mes excuses d'ailleur je ne trouve plus son msg sur le forum.

la méthode de calcule (déclaration) de la TVA sur l’immobilier

Idea (Prix de ventes) – (prix de terrain réévaluer*) = MT*   (TTC réel Fiscal)
  
Exclamation *1 : prix de terrain réévaluer : prix de revient = prix d’achat + frais d’enregistrement + frais de notaire + (prix d’achat x coefficient*).  [Coefficient : pourcentage arrête par l’Etat (fisc) mis à jour chaque année].
Exclamation *2 : MT : est le prix réel a utilisé comme base de calcule de la TVA. (TTC)
 

Arrow   TVA Facturé  =  MT((T.T.C)/1,2 x 20%   
Arrow TVA DU = TVA Facturé – TVA récupéré (tenir en compte le régime utilisé : débit ou encaissement)

 

Idea Lorsqu’il s’agit d’un appartement dans un immeuble :
 

Arrow  Prix de vente de l’appart. – (prix de revient de la cote part de terrains réévaluer*) = MT (TTC)
Exclamation  * La cote part de terrains représente la part de l’appartement dans la superficie total du terrain la plus part du temps est arrête par l’architecte en pourcentage il faut lui demandé les information nécessaire. (à ne pas oublie la place de stationnement lorsqu’elle est inclus dans le prix de vente)  

merci de me corrige si j'ai tord.

Cordialement



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MessagePosté le: 28/09/2008 01:19:43    Sujet du message: Publicité

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khalili
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MessagePosté le: 28/09/2008 23:06:03    Sujet du message: Calcule TVA sur Immobilier Répondre en citant

MERCI DAUPHIN

RAMADAN  KARIM


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ayourmoh
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MessagePosté le: 25/06/2009 15:29:08    Sujet du message: Calcule TVA sur Immobilier Répondre en citant

voila l'imprimé tva assi hassan bahsis mohamed

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igrec_toufik


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MessagePosté le: 27/03/2010 23:50:02    Sujet du message: Calcule TVA sur Immobilier Répondre en citant

je veux bien savoir la note circulaire ou loi qui explique ce calcul car j'ai déjà discuté ce problème avec plusieurs   personnes dans le secteur immobilier et il y en a plusieurs qui conteste cette méthode
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Abdou Toufik

Cabinet Al echeikh


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PAULMALO
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MessagePosté le: 30/03/2010 15:59:30    Sujet du message: Calcule TVA sur Immobilier Répondre en citant

Bonjour,

l'essentiel à retenir pour le calcul de la tva en matière d'activité immobilière: c'est

1) L'exonération des terrains
2) Dégager la part du terrain dans l'appartement et dans les magasins ou garages de
l'ensemble immobilier. Exemple Terrain de 200 metres acheté à 1000.000 dhs pour réaliser
un complexe résidentiel de 6 apparts de 100 mètres chacun et 4 magasins de 50 mètres.

La part du terrain pour appartements est de 3/4, celle des magasins de 1/4.

3) Appliquer ce pourcentage aux appartements:
S'ils sont vendus à 2400.000 ttc pour les 6 , il faut distraire la partie terrain qui est
de 3/4 de 1000.000 soit 750.000 .
Le prix des apparts hors terrain est de 2400.000 moins 750.000 = 1650.000 TTC
La tva collectée est de 1650000/1,2 X20%= 275000.
Déduire la tva ayant grevé les contructions.

Le calcul a été fait pour l'ensemble des apparts, il peut être fait individuellement.

Cordialement.
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motou
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MessagePosté le: 13/08/2010 09:47:10    Sujet du message: Calcule TVA sur Immobilier Répondre en citant

ou sont les frais de constructions?

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PAULMALO
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MessagePosté le: 17/08/2010 10:58:26    Sujet du message: Calcule TVA sur Immobilier Répondre en citant

Bon Ramadan à tous.

Je n'ai pas compris le sens de votre question.
J'ai bien dit en fin de texte " déduire la TVA ayant grevé les constructions."
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dauphin
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MessagePosté le: 18/08/2010 17:46:04    Sujet du message: Calcule TVA sur Immobilier Répondre en citant

Salam

Arrow Idea RAMDAN MOUBARK POUR TOUS Idea Idea

dans le groupe ou je travail avant deux sociétés (promotion immobilière) on fait l'objet de vérification fiscale les inspecteurs n'ont pas contestés la méthode citée en haut, ils ont soupçonnés les charges ayant grever les charges (le problème des fausses factures) et les prix de vente déclaré à l'enregistrement, pour finalement ne retenir que le 2ème problème et ils ont réévalués les prix de vente ........
et durant toutes la période de vérification ne ont rien contesté au sujet de la méthode de calcule de la TVA facturée (nous leur avons bien expliqué la façon de calcule, ils n'ont rien relevés sur la notification)


merci de me corrigé si j'ai tord

cordialement        


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PAULMALO
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MessagePosté le: 19/08/2010 11:21:37    Sujet du message: Calcule TVA sur Immobilier Répondre en citant

Bonjour dauphin,

Bon Ramadan aussi,

Est ce que tu peux nous expliquer un peu plus ton point de vue. car on a parlé de nombreux points ici, la tva immobilière, la sous estimation
les fausses factures etc.....et à la fin on oublie l'essentiel peut être non?
Peux tu nous expliquer la méthode de caclucl de TVA appliquée dans les 2 stés. Merci
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dauphin
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MessagePosté le: 20/08/2010 20:44:16    Sujet du message: Calcule TVA sur Immobilier Répondre en citant

Salam

la méthode est bien détaille dans l'énoncé (mon 1er intervention), dont j'ai mis en évidence la façon de calculé la TVA facturée et non pas la TVA déclarée (TVA du/crédit TVA). (c'est la même que la votre à ce qui me parai).

sur mon 2ème message j'ai résumé mon expérience durant une vérification, ni plus ni moins. (pour prouvé que la méthode annoncé est acceptable pour ne pas dire juste).

je crois que igrec_toufik veut calculé la TVA facturé sur l'ensemble du prix de vente chose que l'administration fiscale ne va pas corrigée parce que elle ne est pas lésé par ce calcule qui est faut par principe car la vente contiens deux éléments un exonère (terrain) et l'autre assujettie (immobilier). .....

 

merci de me corrigé si j'ai tord.

cordialement

  


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PAULMALO
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MessagePosté le: 21/08/2010 13:21:13    Sujet du message: Calcule TVA sur Immobilier Répondre en citant

Bonjour,

           Nous sommes d'accord sur le principe de calcul de TVA immobilière.

          Le terrain est exonéré et il faut donc distraire son coût du prix de vente.

          Voir exemples ci dessus.

Cordialement.
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BENHELOU
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MessagePosté le: 29/08/2010 05:10:38    Sujet du message: Calcule TVA sur Immobilier Répondre en citant

Bonjour,


Je voudrais savoir SVP si la déduction du foncier dans le calcul de la TVA sur les opération de promotion immobilière est faite quelque soit l'état de terrain acquis. S'il s'agit d'un terrain viabilisé et loti pour y édifier des constructions, quelle  est la démarche? est-elle la même? Merci 


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PAULMALO
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MessagePosté le: 29/08/2010 11:38:37    Sujet du message: Calcule TVA sur Immobilier Répondre en citant

Bonjour,


           BON RAMADAN A TOUS : ça se tire vers la fin
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Dernière édition par PAULMALO le 29/08/2010 11:45:29; édité 1 fois
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PAULMALO
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MessagePosté le: 29/08/2010 11:41:23    Sujet du message: Calcule TVA sur Immobilier Répondre en citant

BENHELOU a écrit:
Bonjour,
Je voudrais savoir SVP si la déduction du foncier dans le calcul de la TVA sur les opération de promotion immobilière est faite quelque soit l'état de terrain acquis. S'il s'agit d'un terrain viabilisé et loti pour y édifier des constructions, quelle  est la démarche? est-elle la même? Merci 



Bon Ramadan,
        Le principe fiscal est le même pour toutes les situations, que le terrain soit acheté nu , viabilisé
        ou avec travaux de nivellement, de démolition ou autres.

        La vente d'un terrain est toujours exonérée de tva quel que soit l'état de son acquisition, d'où
        la nécessité de distraire sa valeur du prix de vente d'un bien pour le calcul de la tva sur immobilière.


Cabinet Conseil. 
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BENHELOU
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MessagePosté le: 31/08/2010 00:51:37    Sujet du message: Calcule TVA sur Immobilier Répondre en citant

Merci infiniement.
dites-moi SVP, auriez-vous à me conseiller quelque chose à lire sur la fiscalité immobilière.
Merci


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MessagePosté le: 17/12/2017 10:05:24    Sujet du message: Calcule TVA sur Immobilier

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