fiscalité marocaine fiscalité marocaine
Essai d'approche à la fiscalité marocaine
fiscalité marocaine
FAQFAQ  RechercherRechercher  S’enregistrerS’enregistrer  ProfilProfil  MembresMembres  GroupesGroupes  Se connecter pour vérifier ses messages privésSe connecter pour vérifier ses messages privés  ConnexionConnexion 



 Bienvenue 
Les messages ne seront visibles qu'après validation par l'administrateur du forum.
base de calcul DE L'IR

 
Répondre au sujet    fiscalité marocaine Index du Forum -> fiscalité marocaine -> Impot sur les revenus (I.R)
Sujet précédent :: Sujet suivant  
Auteur Message
RAFIK
Invité

Hors ligne




MessagePosté le: 08/12/2012 09:05:06    Sujet du message: base de calcul DE L'IR Répondre en citant

salam,

          j'ai quelques questions relatives à la détérmination de la base de calcul.

Tout d'abord, Salaire BRUT Global

SBG = salaire de base (inclut heures supplémentaires)+ indemnité(Transport, logement, panier etc) + primes(logement,rendement, anciennenté, représentation etc )

Question 1 : Est ce qu'on inclut tous les éléments dans le salaire brut ou non ?

SBI = SBG - éléments exonerés (Indemnité de dépenses justifiés et allocations familiales )


Question 2 : Quand peux t on consideré une indemnité est justifiée ? est ce que le salarié prouve cette consommation ? en général, il s'agit de l'indemnité de transport, indemnité de panier

Question 3 : Quelle est la différence fiscale entre Prime de transport et indemnité de transport, Prime de logement et indemnité de logement ? qui est exonérable et qui est taxable ?


Salaire Net imposable SNI = SBI - retenues (CNSS, AMO, CIMR, crédit logement, assurance, etc).

* Frais professionnel : 20 % du (SBI-avantages en nature ) dans la limite de 2500dh/mois

Question, Quels sont les primes qui sont considerés comme des avantages de nature ? par exemple GSM de service, voiture de service, femme de ménage, loyer de villa on peux les traiter comme des avantages de nature mais pour par exemple

Prime de logement ??, indemnité de logement ?? prime de panier ??

Question N 4 : J'ai remarqué sur un bulletin de paie que le service RH calcule uniquement la CNSS (4.29%) et pas l'AMO (2%), sachons que cette compagnie offre une mutuelle privée (2.35%)

Ma question : Est ce que c'est obligatoire la retenue de l'AMO (salarial et patronale) dans le calcul IR ou uniquement cela concerne la CNSS. ?



merci et bonne journée


Revenir en haut
Auteur Message
Publicité






MessagePosté le: 08/12/2012 09:05:06    Sujet du message: Publicité

PublicitéSupprimer les publicités ?
Revenir en haut
Auteur Message
SUISLA
Invité

Hors ligne




MessagePosté le: 08/12/2012 09:58:49    Sujet du message: base de calcul DE L'IR Répondre en citant

Le salaire imposable comporte tous les éléments constitutifs du revenu salarial assujettis à la cnss
L’indemnité de panier dépend de l'activité de l’employeur et c'est l'activité qui justifie son octroi
La prime de transport et la prime de logement sont facultatives et ne peut dépasser le montant admis par la cnss 
L’indemnité de logement et de transport comme leur noms les indiquent sont un dédommagement ayant fait l'objet d'une convention préliminaire entre le salarié et l’employeur et devient obligatoire dans ce cas (exemple : un salarié qui habite casablanca et pour des besoins de la société il déménage à rabat avec prise en charge par la société)
La retenue amo n'est obligatoire qu'en l'absence de mutuelle privée





Revenir en haut
Auteur Message
Contenu Sponsorisé






MessagePosté le: 17/12/2017 15:45:45    Sujet du message: base de calcul DE L'IR

Revenir en haut
Montrer les messages depuis:   
Répondre au sujet    fiscalité marocaine Index du Forum -> fiscalité marocaine -> Impot sur les revenus (I.R) Toutes les heures sont au format GMT
Page 1 sur 1

 
Sauter vers:  
Index | Panneau d’administration | Créer un forum | Forum gratuit d’entraide | Annuaire des forums gratuits | Signaler une violation | Conditions générales d'utilisation
Powered by phpBB © 2001, 2017 phpBB Group
Traduction par : phpBB-fr.com
Arthur Theme