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Vendeur d'oeuf personne physique

 
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Marwa_comptable
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MessagePosté le: 27/12/2012 12:30:30    Sujet du message: Vendeur d'oeuf personne physique Répondre en citant

Bonjour,
Une  personne  physique  vendeur d’œufs  qui  s'est  créer  en  04/10/2010. il n'a fait aucune déclarations en 2010 , 2011 et 2012 est ce que c'est logique.
est il sous le régime forfaitaire. et comment doit il faire ses déclarations. merci pour votre aide les amis


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MessagePosté le: 27/12/2012 12:30:30    Sujet du message: Publicité

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ANCIENSUISLA
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MessagePosté le: 27/12/2012 12:40:30    Sujet du message: Vendeur d'oeuf personne physique Répondre en citant

IL EST AU FORFAIT MARWA IL N A QU A ALLER DEMANDER AUX IMPOTS SA SITUATION

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Marwa_comptable
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MessagePosté le: 27/12/2012 13:08:38    Sujet du message: Vendeur d'oeuf personne physique Répondre en citant

il doit remplir une demande laquelle s 'il vous plait

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nadiacomptable
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MessagePosté le: 27/12/2012 13:19:51    Sujet du message: Vendeur d'oeuf personne physique Répondre en citant

les personnes physiques soumises au régime forfaitaire n'ont aucun demande à remplir mais puisque cette personne est inscrite aux impôts, avant 28 du mois février doit déposer sa déclaration annuelle soi comme il a dit si driss d'aller chez les impôts pour avoir sa situation fiscale
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Marwa_comptable
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MessagePosté le: 27/12/2012 13:51:31    Sujet du message: Vendeur d'oeuf personne physique Répondre en citant

Je crois que si son chiffre d'affaire dépasse un montant il passera au régime du résultat net réel. merci de me corriger

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nadiacomptable
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MessagePosté le: 27/12/2012 14:17:07    Sujet du message: Vendeur d'oeuf personne physique Répondre en citant

Avant le 1er mars de chaque année (Art 82 du CGI)
Titulaires de revenus professionnels déterminés selon le régime forfaitaire.
Le régime du forfait est applicable sur OPTION (Art 43 et 44 CGI).
En sont exclus :
1. Les contribuables exerçant une des professions prévues par voie réglementaire (Ex: Pharmacien, Hôtelier, Avocat....)
2. Les contribuables dont le chiffre d'affaires TTC annuel ou porté à l'année dépasse :
1. 1.000.000 de dirhams (Ex : professions commerciales, activités industrielles ou artisanales et armateur pour la pêche)
2. 250.000 de dirhams s'il s'agit de prestataires de service, de professions libérales...
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PAULMALO
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MessagePosté le: 01/02/2013 18:38:12    Sujet du message: Vendeur d'oeuf personne physique Répondre en citant

Salam,

      Je rêve , un marchand d'oeufs veut déposer une déclaration , il faut savoir d'abord est ce des oeufs Beldi ou Roumi.
      Il est exonéré si c'est Roumi.
      Non c'est une blague, Chkoun Chafou.....o Chkoun galou y déclari a sidi yamchi yakhdam sur sa tête ou allah Kbir.
_________________
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abdouboy
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MessagePosté le: 04/02/2013 12:36:15    Sujet du message: Vendeur d'oeuf personne physique Répondre en citant

PAULMALO a écrit:

Salam,

      Je rêve , un marchand d'oeufs veut déposer une déclaration , il faut savoir d'abord est ce des oeufs Beldi ou Roumi.
      Il est exonéré si c'est Roumi.
      Non c'est une blague, Chkoun Chafou.....o Chkoun galou y déclari a sidi yamchi yakhdam sur sa tête ou allah Kbir.
Very Happy Very Happy Very Happy Very Happy

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ANIMA
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MessagePosté le: 05/02/2013 10:02:09    Sujet du message: Vendeur d'oeuf personne physique Répondre en citant

slm slvp une ste a célébré la fete de naissance dun enfant dun salarier ss charge de la ste ila achete les gateaux; vaisselles;serviettes dans quelle compte on doit passer lecreture et merci

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amoura
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MessagePosté le: 06/02/2013 10:52:05    Sujet du message: Vendeur d'oeuf personne physique Répondre en citant

6143 dep mission reception

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ANCIENSUISLA
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MessagePosté le: 06/02/2013 17:04:07    Sujet du message: Vendeur d'oeuf personne physique Répondre en citant

c'est une ouevre sociale de la rubrique 617

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MessagePosté le: 15/12/2017 02:22:53    Sujet du message: Vendeur d'oeuf personne physique

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