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TVA non déductible

 
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abadou
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MessagePosté le: 24/01/2013 20:46:37    Sujet du message: TVA non déductible Répondre en citant

bonjours à tous , je suis nouveau sur ce forum , je viens de le découvrir , je suis débutant dans la fiscalité ...
ma question est la suivante :
lors d'un exercice de calcul de IS il  ya une operation dans l'énoncé qui dit :
charges d'exploitation :
---1) facture d'achat de marchandises comptabilisée pour un montant TTC de 60000 Dhs (TVA à 20%)
-- 2) facture correspondant à un micro-ordinateur, acquis en janvier 2012, pour un montant HT de 15000
-- 3) facture d'hôtel comptabilisée TTC pour un montant de 6000 (TVA à 10 %=

pour la 1ère opération , ils disent qu'on doit réintégré la 10000 (est ce c'est la difference entre 60000 et 50000(HT) ???? est ce que c'est toujours le cas)

pour la 2ème , ils disent qu'on doit réintégré 15000 et déduire 3000 (dotation d'amortissement à 20 % !!!!! ????)

la troisième RAS (rien à signaler)  !!!! ( j'ai cherché dans le net est ce que c'est vrai si on a une facture d'achat mois que 10000 on la considère comme charge déductible )

s'il vous plait est que quelqu'un peut me donner des eclaircissements à propos de la gestion des factures d'achats et les TVA dans la fiscalité ???

qu'est qu'on doit déduire et réintégrer ?? quelles sont les conditions ??  ......

et merci infiniment d'avance ...


Dernière édition par abadou le 24/01/2013 22:00:53; édité 1 fois
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MessagePosté le: 24/01/2013 20:46:37    Sujet du message: Publicité

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boussaden
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MessagePosté le: 24/01/2013 21:48:48    Sujet du message: TVA non déductible Répondre en citant

bonjour, et soyez le bienvenu dans ce forum

1°   dans votre première question vous parlez d'une différence de 1000 dh,je pense que c'est 10.000,00  ??? pas grave

       le H.T est bien 60.000,00 dh /6 = 10.000,00 dh sont à réintégrer ,il s'agit bien d'un montant de la tva au taux de 20%

2°   le micro-ordinateur fait partie du materiel informatique immobilisé :soit on réintégre les 15000,00 dh supposés etre comptabilisés par erreur 
      
     et on deduit les 3000,00 pour réajustement , soit  on déduit tout simplement au résultat fiscale la différence soit 15.000,00 - 3.000,00 = 12.000,00 dh

3°  il faut noter que toutes les factures dont le montant est inférieur ou supérieur ou égale à 10.000,00 dh est considérée comme charge déductible ,si celle-ci 

     est  payée par un chèque -par effet ou par virement.
   
     autrement toute facture supérieur ou égale à 10.000,00 dh payée en éspèces ,n'est déductible du résultat fiscale qu'à concurrence de 50% ,
 
     la différence est à réintégrer.

     pour les chrges non déductibles au niveau du résultat fiscale tu peux  consulter l'article 11 du CGI

     j'éspère avoir répondu à tes questions bon courage
_________________
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abadou
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MessagePosté le: 24/01/2013 22:00:11    Sujet du message: TVA non déductible Répondre en citant

oui , le 1000 (faute de frappe) je vais le corriger Wink
merci beaucoup pour les réponses;( en faite moi aussi de fès donc on est de meme ville Smile ) il y a encore des ambiguités (pour la 1ere operation pourquoi vous avez diviser sur 6 ) ????

pour la phrase suivante :

" il faut noter que toutes les factures dont le montant est inférieur ou supérieur ou égale à 10.000,00 dh est considérée comme charge déductible ,si celle-ci 

     est  payée par un chèque -par effet ou par virement."
vous avez commis une erreur de frappe je pense au niveau de " inférieur ou supérieur ou égale"  ; vous avez cité tous les cas par rapport à 10000 et vous avez dis que c'est déductible  et quand est ce que il n'est pas dédcutible ???

et merci d'avance Wink


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boussaden
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MessagePosté le: 25/01/2013 10:51:52    Sujet du message: TVA non déductible Répondre en citant

bonjour et MARHABA

Pas d'ambiguités comme vous dite,je suppose qu'il s'agit de nouvelles informations pour toi,sachant que vous etes débutant !!!!!

1° s'agit simplement d'une formule de calcul rapide :je suppose que c'est plus pratique de diviser le montant  TTC par le nombre 6 pour obtenir directement
    le montant exact de la TVA,au lieu de le diviser par 1,20 et le multiplier ensuite par 20 %.

2°  pas d'erreur de frappe:il existe trois cas:

-factures > 10.000,00 dh
-factures = 10.000,00 dh
-factures < 10.000,00 dh

3° pour ce qui concerne les charges non déductibles ,je pense que j'ai déjà répondu,il vous appartient  donc  de consulter l'article 11 du C.G.I

cordiales salutations et bon courage
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abadou
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MessagePosté le: 25/01/2013 11:09:17    Sujet du message: TVA non déductible Répondre en citant

Merci ami ;
peut on rester en contact ??? , si vous pouvez me donner ton messenger ou skype  plzzz (j'ai un examen w 3endi des questions wakha kane9elb fi net je trouve rien )..
sinon je vous remercie encore une fois et bonne chance Wink 


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boussaden
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MessagePosté le: 25/01/2013 11:36:55    Sujet du message: TVA non déductible Répondre en citant

re,
bien sure,tu peux relever mon msn sur mon profil, si non le voilà :
boussaden1954(vive le partage).fr
salut
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akramtgc
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MessagePosté le: 09/02/2013 22:09:32    Sujet du message: TVA non déductible Répondre en citant

bon jour est ce que c vrai que le montant des immobilisation HT a deduit au resulta fiscal j'ai cru que seulement la classe 65 et les les credit bail + que 30000 dh merci

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MessagePosté le: 11/02/2013 10:53:38    Sujet du message: TVA non déductible Répondre en citant

c'est la dotation aux amortissements qui est déductible

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MessagePosté le: 11/02/2013 23:28:07    Sujet du message: TVA non déductible Répondre en citant

merci ANCIENSUISLA j'ai bien compris 

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MessagePosté le: 14/02/2013 09:42:44    Sujet du message: TVA non déductible Répondre en citant

pas de koi a ton service

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MessagePosté le: 12/12/2017 02:21:14    Sujet du message: TVA non déductible

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