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TVA sur immobilisation vendue
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Répondre au sujet    fiscalité marocaine Index du Forum -> fiscalité marocaine -> TVA
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Kenza A
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MessagePosté le: 29/10/2014 21:32:25    Sujet du message: TVA sur immobilisation vendue Répondre en citant

Donc si jai bizn compris lla tva/immobilisarion est correcte mais quen est til pour la tva qur vente on calculera 20% du prix de vente ou est ce quon ne va rien calculer parce que je pense qu'on ne calcule pas la tva sur les produit non courant 

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MessagePosté le: 29/10/2014 21:32:25    Sujet du message: Publicité

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simotic
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MessagePosté le: 29/10/2014 21:39:44    Sujet du message: TVA sur immobilisation vendue Répondre en citant

d'ou vous avez vu ca 
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Kenza A
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MessagePosté le: 29/10/2014 21:45:44    Sujet du message: TVA sur immobilisation vendue Répondre en citant

Je l'avais lu sur un forum mais ua d je cherche sur le code generam des impot je ne trouve pas cette lnformation et cest pour ca que jai calculer a tva sur la vente de la voiture mais je ne sais pas si on doit la calculer normalmnt cad 80000*20% ou on ne va encaisser la tva que sur les 2ans utiliserr

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abdeslam BG
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MessagePosté le: 30/10/2014 09:12:48    Sujet du message: TVA sur immobilisation vendue Répondre en citant

salam,
 en 2012 la voiture achetée à 120000.00 ce qui fait la tva= 120000.00/1.20 x 20% = 20 000.00 ;
 vous avez gardé le véhicule pendent 3 année ( 2012; 2013 et 2014), vous êtes tenus de  reverser à l'état 2/5 de tva
 c à d 20000.00 x 2/5 = 8000.00
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salam tout le monde


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simotic
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MessagePosté le: 30/10/2014 09:47:29    Sujet du message: TVA sur immobilisation vendue Répondre en citant

les 120000 c'est HT
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abdeslam BG
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MessagePosté le: 30/10/2014 12:52:04    Sujet du message: TVA sur immobilisation vendue Répondre en citant

Kenza A a écrit:

Donc si jai bizn compris lla tva/immobilisarion est correcte mais quen est til pour la tva qur vente on calculera 20% du prix de vente ou est ce quon ne va rien calculer parce que je pense qu'on ne calcule pas la tva sur les produit non courant 
 salam,
 on applique la tva sur la vente aux immobilisations acquises à partir de 2013, loi de finance 2013.
_________________
salam tout le monde


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Kenza A
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MessagePosté le: 30/10/2014 18:19:34    Sujet du message: TVA sur immobilisation vendue Répondre en citant

Merciii bcp

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Kenza A
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MessagePosté le: 31/10/2014 18:56:02    Sujet du message: TVA sur immobilisation vendue Répondre en citant

Bonsoir jai tjr un petit prob si on vend une voiture et vu quelle nedt pas lié a exploitation dx normalemnt il ny a pas de tva a reverser
Sinon si c la cession d'une machine et on a le prix de vente et le prix d'achat alors on calcule 20% du prix de vente et on calcule la tva a reverser si on respecte pas 5ans et les deux font partie de la tva exigible (sur vente)


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abdeslam BG
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MessagePosté le: 03/11/2014 08:59:43    Sujet du message: TVA sur immobilisation vendue Répondre en citant

salam,
- si le matériel concerné par la vente est acquis avant 2013, et si on le garde pas 5 ans, on procède à la régularisation de la tva selon le nombre d'année restant, (sans appliqué   la tva / prix de vente);
 - si le matériel concerné par la vente est acquis en 2013 et plus, on applique la tva au prix de vente sans avoir procédé à la régularisation de la tva déjà récupérée.
_________________
salam tout le monde


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MUSTAPHArt
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MessagePosté le: 03/11/2014 11:06:33    Sujet du message: TVA sur immobilisation vendue Répondre en citant

simotic a écrit:
vous devieze régulariser votre situation pour déterminer le %  annuel et opérer un reversement de taxe. Ce reversement est égal à un cinquième de la différence entre la déduction initiale (24.000,00) et la déduction calculée sur la base du % de la fin de l'année  considérée.4800,00 de deux ans Le reversement susvisé doit être effectué en même temps que le versement des taxes afférentes aux opérations réalisées au cours de la 1ère période d'imposition de l'exercice comptable.





simotic a écrit:
vous devieze régulariser votre situation pour déterminer le %  annuel et opérer un reversement de taxe. Ce reversement est égal à un cinquième de la différence entre la déduction initiale (24.000,00) et la déduction calculée sur la base du % de la fin de l'année  considérée.4800,00 de deux ans Le reversement susvisé doit être effectué en même temps que le versement des taxes afférentes aux opérations réalisées au cours de la 1ère période d'imposition de l'exercice comptable.





simotic a écrit:
vous devieze régulariser votre situation pour déterminer le %  annuel et opérer un reversement de taxe. Ce reversement est égal à un cinquième de la différence entre la déduction initiale (24.000,00) et la déduction calculée sur la base du % de la fin de l'année  considérée.4800,00 de deux ans Le reversement susvisé doit être effectué en même temps que le versement des taxes afférentes aux opérations réalisées au cours de la 1ère période d'imposition de l'exercice comptable.


bonjour ,un exemple avec  date et chiffré est le bien venu mr simotic  merci 
_________________
salam , bonjour tout le monde


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MessagePosté le: 18/12/2017 12:39:34    Sujet du message: TVA sur immobilisation vendue

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