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Vente en HORS TAXE Comptabilisée en TTC

 
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BOUNA
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MessagePosté le: 20/06/2013 08:15:12    Sujet du message: Vente en HORS TAXE Comptabilisée en TTC Répondre en citant

Bonjour tout le monde,
J'espère que tout se passe au merveille pour vous.
SVP j'ai une question à vous poser relative à une vente que l'on a facturée à notre client en TTC, quelques mois plus tard, le client nous remet une attestation d'exonération de TVA et réclame une facturation en HT, entre temps, nous avons déjà clôturé notre exercice fiscal avec l'enregistrement de cette opération de vente en TTC. ma question est la suivante:
- Est-ce qu'il y a moyen de corriger l'écriture comptable dans l'exercice courant? Comment ?
- Quelles seraient les contraintes fiscales à prendre en considération dans ce cas?

Je vous remercie d'avance de votre collaboration.
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MessagePosté le: 20/06/2013 08:15:12    Sujet du message: Publicité

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MOHAMMED YASSIR
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MessagePosté le: 21/06/2013 13:32:21    Sujet du message: Vente en HORS TAXE Comptabilisée en TTC Répondre en citant

Bonjour

sur labase d'attestation d'exonération de TVA  vouz pouvez regulariser la situation de facture deja emis .comment ?
Il faut simplement  etablir un avoir  =au montant de la tva deja facturé
fiscalement  il n ya pas  d impacte sur le resultats soit de  lexercice actuelle ou precedent car votre ca ht est deja comptabliseé correctement

me corriger svp


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BOUNA
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MessagePosté le: 21/06/2013 14:52:24    Sujet du message: Vente en HORS TAXE Comptabilisée en TTC Répondre en citant

Merci Yassir pour votre réponse.
Mais si je fais un avoir pour le montant de TVA  je dois le comptabiliser comme charge? je suis confuse là dessus?!!
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kafi
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MessagePosté le: 22/06/2013 08:40:27    Sujet du message: Vente en HORS TAXE Comptabilisée en TTC Répondre en citant

salam
oui  vous passez la regularisation en debitant la tva collectée du montant exonéré et en creditant le client


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MessagePosté le: 22/06/2013 21:08:33    Sujet du message: Vente en HORS TAXE Comptabilisée en TTC Répondre en citant

tout à fait car cette opération ne touche que l'actif et le passif et n a rien à voir avec le cpc car votre cpc 2012 est correct

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hind
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MessagePosté le: 25/09/2013 15:20:42    Sujet du message: TVA Répondre en citant

BONJOUR

J AI UNE QUESTION

LE CRÉDIT TVA EST RAPPORTABLE SUR LES TRIMESTRES SUIVANTS SANS AUCUNE LIMITE DANS LE TEMPS OU IL Y A UN LIMITE ???????
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MessagePosté le: 25/09/2013 17:56:16    Sujet du message: Vente en HORS TAXE Comptabilisée en TTC Répondre en citant

hind a écrit:

BONJOUR

J AI UNE QUESTION

LE CRÉDIT TVA EST RAPPORTABLE SUR LES TRIMESTRES SUIVANTS SANS AUCUNE LIMITE DANS LE TEMPS OU IL Y A UN LIMITE ???????

Salam
oui sans aucune limite, juste a respecter les conditions du report de crédit

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hind
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MessagePosté le: 25/09/2013 18:02:24    Sujet du message: Vente en HORS TAXE Comptabilisée en TTC Répondre en citant

MERCI BP

JUSTE JE VOULAIS SAVOIR EST CE QUE PARMI LES CONDITIONS EST D AVOIR UN CHIFFRE D AFFAIRE TAXABLES ??? JE VEUX DIRE LOCAL BIEN SUR
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MessagePosté le: 25/09/2013 18:13:52    Sujet du message: Vente en HORS TAXE Comptabilisée en TTC Répondre en citant

Le crédit précédent est reporté sur le mois ou trimestre qui suit même en absence de CA
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MessagePosté le: 25/09/2013 19:25:20    Sujet du message: Vente en HORS TAXE Comptabilisée en TTC Répondre en citant

vous pouvez me dire quel article parle de ca
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MessagePosté le: 25/09/2013 19:38:31    Sujet du message: Vente en HORS TAXE Comptabilisée en TTC Répondre en citant

 Modalités de récupération de la taxe sur la valeur ajoutée déductible
En vertu des dispositions de l’article 101 susvisé, les assujettis opèrent globalement l’imputation de la taxe payée en amont. Au cas où le volume de la taxe due ne permet pas l’imputation totale de la taxe déductible, le reliquat est reporté sur le mois ou trimestre qui suit.

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MessagePosté le: 14/12/2017 21:02:59    Sujet du message: Vente en HORS TAXE Comptabilisée en TTC

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