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retard pour le BDS comment faire?

 
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ام ميار
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MessagePosté le: 25/06/2013 10:46:45    Sujet du message: retard pour le BDS comment faire? Répondre en citant

Bonjour,

Nous venons  d'immatriculer des stagiaires pour le mois d'avril.

par conséquent nous avonc reçus par courrier trois bordereau deux pour la CNSS & AMO , et l'autre le BDS mais sans salaire mentionnée .

Pour les deux stagiaires ils sont sortant dans le mois 6 , et pour une autre il est encore en période de stage .

Pour que j'évite l'insertion de ses noms dans le  BDS  encore dans les prochaine mois j’effectue le suivant
J'ai marquer seulement dans la colonne : situation = SO pour les stagiaires sortant et MS pour la personne qui est encore de stage.

Ma question c'est que je n’est aucune pénalité pour le retard puisque le salaire ne sont pas mentionnées ?

Ma deuxième question pour les deux bordereau CNSS & AMO ce ne pas la peine de l'envoyer à la banque puisque la masse salariale n’est pas encore déclarer?

Ma dernière question est ce que les stagiaire sortant il a le droit à la carte CNSS que nous avons effectuer pour eaux même ils bénéficient d'aucune cotisation


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MessagePosté le: 25/06/2013 10:46:45    Sujet du message: Publicité

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simotic
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MessagePosté le: 25/06/2013 15:29:41    Sujet du message: retard pour le BDS comment faire? Répondre en citant

Salam
pour les stagiaires ils ont quel type de contrat? est ce que l'entreprise n'a pas d’autres organes?
pour les cartes de CNSS  ils ont le droit des ces cartes car c'est le seul Numéro attribue par la CNSS pour chacun.


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ام ميار
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MessagePosté le: 25/06/2013 15:39:31    Sujet du message: retard pour le BDS comment faire? Répondre en citant

Les salariée sans engagée sans contrat et actuellement il sont sortant 

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MessagePosté le: 16/12/2017 01:22:03    Sujet du message: retard pour le BDS comment faire?

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