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la non déclaration d'un salarié en 2012

 
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davinci
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MessagePosté le: 05/08/2013 10:36:57    Sujet du message: la non déclaration d'un salarié en 2012 Répondre en citant

 salam a toute et a tous et mabrok la3wacher,


d'abord je remercie tous les membres de cet forum qui est vraiment école d’épanouissement et de savoir.


j'ai un cas particulier la ou j'ai besoin votre aide.


un salarié qui a travaillé au sein de notre entreprise dans les mois suivants 9.10.11.12 l’année 2012, pour des raisons qu'il pas fournit son numero d'immatriculation on l'a pas déclare dans la période mentionné, maintenant la cnss nous a envoyé un courrier la on doit le declarer obligatoirement des les mois travaillés en 2012, sachant que nous avons la teledecration, ma question comment le declarer? est ce que je dois aller a l'année 2012 puis cliquer sur completer apres ajouter et le declarer? est ce qu'on doit pas rectifier l'etat 9421? je sais pas quoi faire merci de m’éclaircir cet cas s'il vous plait et merci d'avance. 


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MessagePosté le: 05/08/2013 10:36:57    Sujet du message: Publicité

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PAULMALO
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MessagePosté le: 05/08/2013 10:42:23    Sujet du message: la non déclaration d'un salarié en 2012 Répondre en citant

Salam, pour

      Il faut déclarer à la cnss ( voir avec eux comment régulariser).
      La 9421, il faut oublier si non ca va vous mener loin.
_________________
Dieu est au service de l'individu tant que ce dernier est au service de ses semblables


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simotic
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MessagePosté le: 05/08/2013 21:42:12    Sujet du message: la non déclaration d'un salarié en 2012 Répondre en citant

davinci a écrit:
 salam a toute et a tous et mabrok la3wacher,


d'abord je remercie tous les membres de cet forum qui est vraiment école d’épanouissement et de savoir.


j'ai un cas particulier la ou j'ai besoin votre aide.


un salarié qui a travaillé au sein de notre entreprise dans les mois suivants 9.10.11.12 l’année 2012, pour des raisons qu'il pas fournit son numero d'immatriculation on l'a pas déclare dans la période mentionné, maintenant la cnss nous a envoyé un courrier la on doit le declarer obligatoirement des les mois travaillés en 2012, sachant que nous avons la teledecration, ma question comment le declarer? est ce que je dois aller a l'année 2012 puis cliquer sur completer apres ajouter et le declarer? est ce qu'on doit pas rectifier l'etat 9421? je sais pas quoi faire merci de m’éclaircir cet cas s'il vous plait et merci d'avance. 


1 e étape : si vous avez la teledeclaration damancom c'est encore mieux , vous allez cliquze sur l'icone compléter et faite entrer l'immatricule de salarier pour les mois en question 
 2 eme etape allez au site de la CNSS et telechargez les BPC zt remplissez les  mois juste pour le salarie
comme ca vous aurez les mois régularises avec double paiement et n'oubliez pas de calculez les majorations
pour l'etat 9421 faites comme  déjà dit par Paul   


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MessagePosté le: 17/12/2017 17:25:51    Sujet du message: la non déclaration d'un salarié en 2012

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