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forfitaire simplifie
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Répondre au sujet    fiscalité marocaine Index du Forum -> fiscalité marocaine -> Questions d'ordre général
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tanalt
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MessagePosté le: 17/03/2009 09:01:58    Sujet du message: forfitaire simplifie Répondre en citant

Bonjour chers amis les auditeurs , experts, comptables, adherents a ce forum marocaine de fiscalité ....bien venue a moi chez vous ...

bon , j ai une petites questions a vous poser les spécialistes...

je viens de commencer un travail de gros a casa et je voudrais pas faire une ste sarl ou ...mais j

veux etre forfitaire , et un amis ma dis de faire forfitaire simplifie  pour eviter une patente et taxe elevé

ma question :    c quoi  forfitaire simplifie et est c que j suis besoin de faire la facturation , ... je veux une explication large et merci boucoup ..............


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MessagePosté le: 17/03/2009 09:01:58    Sujet du message: Publicité

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tanalt
Invité

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MessagePosté le: 19/03/2009 11:07:41    Sujet du message: forfitaire simplifie Répondre en citant

votre participation nous interesse, vos questions nous encouragent, sans vous ce forum n'existerait pas........!!!!????

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medcompta
Invité

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MessagePosté le: 20/03/2009 11:17:56    Sujet du message: forfitaire simplifie Répondre en citant

vous exercez en tant que personne phyisque inscrit a la taxe professionnelle en tant que grossite. donc vous etes obligatoirement soumise a la TVA (si vous vendez des produits soumis a la TVA).
le regime fiscal est soit regime réel ou simplifié selon votre chiffre d'affaire et votre activité. dans les 2 cas vous ets obligé de tenir une comptabilité qui vous permet de determiner votre resiltat et donc vos impots. mais par contre si vous suivez le regime forfaitaire, vous n'estes pas obligé de tenir une comptabilité mais vous n'avez pas le driot de delivrer des factures. ansi vos impots seront determiné par le fisc d'une facon forfaitaire en fonction de la valeur locative de votre local, emplacement de votre local.......
permettez moi de vous dire qu'il n'ya aucun regime q'on appelle forfaitaire simplifié.
le regime fiscal est soit - forfaitaire soit net simplifié soit net réel
la patente qu'on appelle aujourdhui taxe professionnelle ne depend pas de cette distinction de regime mais depend de la valeur locative de votre local, de l'activité exercée, et des equipement et immobilisations que vous utilisez


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Auteur Message
RCHDI
Invité

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MessagePosté le: 26/03/2009 17:24:19    Sujet du message: forfitaire simplifie Répondre en citant

barak laho fik chokran bezaf

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sos9999
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MessagePosté le: 08/05/2009 10:15:57    Sujet du message: forfitaire simplifie Répondre en citant

DOCUMENT N° 1
CONDITIONS D'OPTION POUR LE REGIME DU BENEFICE FORFAITAIRE
L'option pour le régime du bénéfice forfaitaire n'est valable que lorsque les conditions de fond et de forme ci-après sont remplies:
a. Conditions de fond : Chiffre d'affaires réalisé
Le chiffre d'affaires annuel ou porté à l'année doit être :
* inférieur ou égal à 2.000.000 DH pour les activités :
- de fabrication et de vente de produits artisanaux ;
- de vente en gros de denrées alimentaires, dont les prix sont réglementés ;
- d'armateur pour la pêche.
* inférieur ou égal à 1.000.000 DH pour les professions commerciales, industrielles ou artisanales autres que celles visées ci-dessus ;
* inférieur ou égal à 250.000 DH pour les professions libérales ou les prestataires de services.
L'option pour le régime du bénéfice forfaitaire reste valable tant que le chiffre d'affaires réalisé n'a pas dépassé pendant deux années consécutives les limites prévues ci-dessus.
Dans le cas contraire, le régime du résultat net réel est applicable en ce qui concerne les revenus professionnels réalisés à compter du 1er janvier de l'année suivant celle au cours de laquelle lesdites limites ont été dépassées, sauf en cas d'option pour le régime du résultat net simplifié.
* Cas des contribuables dont les professions ou sources de revenus relèvent à la fois de 2 ou 3 limites de chiffre d'affaires:
L'option pour le régime du bénéfice forfaitaire n'est applicable que
- lorsque le chiffre d'affaires réalisé dans chacune des catégories de professions ou d'activités ne dépasse pas la limite prévue pour chacune d'elles ;
- et lorsque le chiffre d'affaires total ne dépasse pas la limite correspondant à la catégorie de profession ou activité exercée à titre principal.
b. Conditions de forme:
La demande pour l'option au régime du bénéfice forfaitaire doit être formulée par écrit et adressée par lettre recommandée avec accusé de réception, ou bien remise contre récépissé à l'inspecteur des Impôts du lieu de la résidence habituelle de l'intéressé, de son principal établissement ou de son domicile fiscal.
La demande doit être souscrite :
* avant le 1er mai de l'année dont le résultat sera déterminé d'après le régime du bénéfice forfaitaire ;
* ou, en cas de début d'activité, avant le 1er mai de l'année qui suit celle du début d'activité. Dans ce cas, l'option est valable pour l'année du début d'activité et les années suivantes.
DOCUMENT N° 2
CONDITIONS D'OPTION POUR LE REGIME DU RESULTAT NET SIMPLIFIE
L'option pour le régime du résultat net simplifié n'est valable que lorsque les conditions de fond et de forme ci-après sont remplies :
a. Condition de fond : Chiffre d'affaires réalisé
Le chiffre d'affaires annuel ou porté à l'année doit être :
* inférieur ou égal à 4.000.000 DH pour les activités de :
- fabrication et vente de produits artisanaux ;
- vente en gros de denrées alimentaires, dont les prix sont réglementés ;
- d'armateur pour la pêche.
* inférieur ou égal à 2.000.000 DH s'il s'agit de professions commerciales, industrielles ou artisanales autres que celles visées ci-dessus.
* inférieur ou égal à 500.000 DH, s'il s'agit de professions libérales ou de prestataires de services.
L'option pour le régime du résultat net simplifié reste valable tant que le chiffre d'affaires réalisé n'a pas dépassé pendant deux exercices consécutifs les limites prévues ci-dessus par profession.
S'agissant des contribuables dont les professions ou sources de revenus relèvent à la fois de 2 ou 3 limites de chiffre d'affaires, l'option pour le régime du résultat net simplifié n'est applicable que dans les conditions ci-dessous :
- lorsque le chiffre d'affaires réalisé isolément dans chacune des catégories de professions ou d'activités ne dépasse pas la limite prévue pour chacune d'elles ;
- et lorsque le chiffre d'affaires total réalisé dans les professions ou activités précitées ne dépasse pas la limite correspondant à la catégorie de profession exercée à titre principal.
b. Conditions de forme:
La demande d'option pour le régime du résultat net simplifié doit être formulée par écrit et adressée par lettre recommandée avec accusé de réception, ou bien remise contre récépissé à l'inspecteur des Impôts du lieu de la résidence habituelle de l'intéressé, de son principal établissement ou de son domicile fiscal.
La demande doit être souscrite :
* avant le 1er mai de l'année dont le résultat sera déterminé d'après le régime du résultat net simplifié ;
ou, en cas de début d'activité, avant le 1er mai de l'année qui suit celle du
début d'activité. Dans ce cas, l'option est valable pour l'année du début
d'activité et pour les années suivantes. Par ailleurs, les contribuables qui sont sous le régime du R.N.S. ne peuvent opter pour le régime forfaitaire que lorsque leur chiffre d'affaires reste pendant 3 exercices consécutifs, inférieur à la limite du régime du résultat net simplifié.
DOCUMENT N° 3
PROFESSIONS ET ACTIVITES EXCLUES
DU REGIME DU BENEFICE FORFAITAIRE
(Décret n° 2-89-590 du 04 Joumada I 1.410 (04/12/1989)
Administrateur de biens ;
Agent de voyages ;
Architecte ;
Assureur ;
Avocat ;
Chirurgien ;
Chirurgien-dentiste ;
Comptable ;
Conseil juridique et fiscal ;
Courtier ou intermédiaire d'assurances ;
Editeur ;
Entrepreneur de travaux informatiques ;
Entrepreneur de travaux topographiques ;
Expert-comptable ;
Exploitant de cinéma ;
Exploitant de clinique ;
Exploitant d'école d'enseignement privé ;
Exploitant de laboratoire d'analyses médicales ;
Exploitant d'auto-école ;
Géomètre ;
Hôtelier ;
Imprimeur ;
Joaillerie :
Kinésithérapeute ;
Libraire ;
Lotisseur et promoteur immobilier ;
Loueur d'avions ou d'hélicoptères ;
Marchand en gros ou en détail d'orfèvrerie, bijouterie et Marchand de biens immobiliers ;
Médecin ;
Notaire ;
Pharmacien ;
Producteur de films cinématographiques ;
Radiologue ;
Représentant de commerce indépendant ;
Topographe ;
Transitaire en douane ;
Vétérinaire. Very Happy

SOURCE: DIRECTION GENERALE DES IMPOTS


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HATIM
Invité

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MessagePosté le: 24/12/2009 13:18:16    Sujet du message: forfitaire simplifie Répondre en citant

salam 3alaikom

un acteur lyrique qui opte pour le regime forfaitaire,comment s'effectue le calcul de son IR?
un exp sera plus explicatif.

merci


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khalidaboutaha
Invité

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MessagePosté le: 25/12/2009 12:48:40    Sujet du message: forfitaire simplifie Répondre en citant

bonjour
Annexe au code général des impôts Tableau des coefficients applicables au chiffre 
d'affaires pour la détermination du bénéfice forfaitaire en matière d'impôt sur le revenu 
(Article 40)

 


Activités sportives et artistiques 60%
voir aussi  l article 40+41+42+43



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Auteur Message
HATIM
Invité

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MessagePosté le: 26/12/2009 19:04:51    Sujet du message: forfitaire simplifie Répondre en citant

salam 3alaikom

mais un exp de calcul sera plus explicatif prennant exp de l'artiste lyrique quel sera son IR?

merci


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khalidaboutaha
Invité

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MessagePosté le: 28/12/2009 09:56:00    Sujet du message: forfitaire simplifie Répondre en citant

bonjour hatim

chiffre d affaire 120 000,00
revenu net imposabletaux 60%=120 000,00 *60%72000
IR avant abbattementtranche d imposition  38%    72000,00*38%27360
ABBATTEMENT 1556015560
IR a payer      IMOPT A PAYER =27360-1556011800


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Auteur Message
HATIM
Invité

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MessagePosté le: 28/12/2009 15:45:08    Sujet du message: forfitaire simplifie Répondre en citant

salam 3alaikom.


merci bcp a c  khalid pour la rapidité et la précision de vos réponses sur le forum.


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Roussi
Invité

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MessagePosté le: 04/01/2010 21:46:43    Sujet du message: forfitaire simplifie Répondre en citant

bonsoir a tous
1)svp est ce que vous pouvez m donner un modél du bilan - resultat net simplifie (personne physique)-
2) je crois qui il ya une exoneration pendant 36 mois pour la cotisation minimale, mais ca dans le cas d´une perte. ma question c´est lorsqu´on realise un benefice dans le premier exercice, est ce qu´on dois payer la dite cotisation au mois de janvier et aprés le reliquat par voie de rôle ou bien on depose notre bilan et on reÇoit après l´impôt exigible, sans payer la cotisation minimale??????? (cas personne physique)
 Merci d´avance...


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khalidaboutaha
Invité

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MessagePosté le: 05/01/2010 15:52:40    Sujet du message: forfitaire simplifie Répondre en citant

bonjour

pour les personnes physiques l exoneration est de trois exercice comptable.les 36 mois pour les societes

exonerations pour la cotisation minimale mais pour l IR NON
LORS DE DEPOT DE VOTRE BILAN .IR  A PAYER SERAIT ENVAOUE PAR VOIE DE ROLE.
donc ne payer pas la cotisation pour les 3
exercices avenir .mais s ivous realises un benifice vous devez payer  l ir (calcule aupres des impots)


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Auteur Message
Roussi
Invité

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MessagePosté le: 05/01/2010 17:51:29    Sujet du message: forfitaire simplifie Répondre en citant

Bonjour á tous Wink
mais lorsque l exercice s acheve par une perte. je suis pas tenu de verser la cotisation minimale, et Ça pour les 36 premier mois. donc pas d'impôt á payer.....
plus d explication svp sur la difference entre la cotisation minimale sociètè et celle du personne physique.
- et a propos du bilan du resultat net simlifié , car j'ai opté pour ce régime et j'ai pas le modèl de ce type des bilans.
Merci d'avance


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Auteur Message
khalidaboutaha
Invité

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MessagePosté le: 06/01/2010 22:55:44    Sujet du message: forfitaire simplifie Répondre en citant

bonjour

-pour les personnes physiques ,l exonération est de trois exercices et pour les sociétés 36 mois.
-oui ,si les trois exercices s achèvent par la perte (allah yahfad ,ntmanawh ghir f papier)pas d 'impôts(cotisation minimale)a payer .
-pour la différence voir forum IMPOT DES SOCIETES (mise a jour)
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fiscalité marocaine Index du Forum -> fiscalité marocaine -> Impôt des sociétés
-a propos de bilan du résultat net simplifié . wa allah ma khabitou 3lik
-


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Auteur Message
Roussi
Invité

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MessagePosté le: 06/01/2010 23:04:06    Sujet du message: forfitaire simplifie Répondre en citant

Merci khay lah yjazik bikhir Wink

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MessagePosté le: 14/12/2017 00:35:24    Sujet du message: forfitaire simplifie

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