fiscalité marocaine fiscalité marocaine
Essai d'approche à la fiscalité marocaine
fiscalité marocaine
FAQFAQ  RechercherRechercher  S’enregistrerS’enregistrer  ProfilProfil  MembresMembres  GroupesGroupes  Se connecter pour vérifier ses messages privésSe connecter pour vérifier ses messages privés  ConnexionConnexion 



 Bienvenue 
Les messages ne seront visibles qu'après validation par l'administrateur du forum.
voiture de service et celle de tourisme
Aller à la page: 1, 2  >
 
Répondre au sujet    fiscalité marocaine Index du Forum -> fiscalité marocaine -> TVA
Sujet précédent :: Sujet suivant  
Auteur Message
siham10
Invité

Hors ligne




MessagePosté le: 30/03/2009 11:27:40    Sujet du message: voiture de service et celle de tourisme Répondre en citant

bonjour;
je veux savoir la difference entre une voiture de tourisme et celle de service au sein d'une entreprise.
Aussi je vous savoir dans les deux cas es ce que la TVA est récupérable ou non.
Merci Wink


Revenir en haut
Auteur Message
Publicité






MessagePosté le: 30/03/2009 11:27:40    Sujet du message: Publicité

PublicitéSupprimer les publicités ?
Revenir en haut
Auteur Message
soufiane
Invité

Hors ligne




MessagePosté le: 30/03/2009 14:59:15    Sujet du message: voiture de service et celle de tourisme Répondre en citant

bonjour; il faut savoir que les voitures de tourisme sont exonerées de la tva

Revenir en haut
Auteur Message
siham10
Invité

Hors ligne




MessagePosté le: 01/04/2009 16:36:39    Sujet du message: voiture de service et celle de tourisme Répondre en citant

Bonjour;
merci pour votre réponse, mais on vient d'acheter une voiture TTC, et je veux savoir es ce que je peux récuperer la TVA OU pas.


Revenir en haut
Auteur Message
siham10
Invité

Hors ligne




MessagePosté le: 01/04/2009 16:37:54    Sujet du message: voiture de service et celle de tourisme Répondre en citant

soufiane a écrit:
bonjour; il faut savoir que les voitures de tourisme sont exonerées de la tva


Bonjour;
merci pour votre réponse, mais on vient d'acheter une voiture TTC, et je veux savoir es ce que je peux récuperer la TVA OU pas.


Revenir en haut
Auteur Message
soufiane
Invité

Hors ligne




MessagePosté le: 01/04/2009 17:19:01    Sujet du message: voiture de service et celle de tourisme Répondre en citant

slt de nouveau siham10 : bon l'opération d'achat que vous avez effectués est assujetti à la T.V.A le taux applicable de la TVA doit être de:
*14% avec droit à déduction pour les vehicules utilitaires légers economique
*7% avec droit à déduction pour la voiture économique
dans votre cas la tva est récupérable puisqu'il s'agit d'une acquisition d'un bien immobilier
(si j'ai mal compris la question tu me le diras
merci !!


Revenir en haut
Auteur Message
siham10
Invité

Hors ligne




MessagePosté le: 02/04/2009 10:59:41    Sujet du message: voiture de service et celle de tourisme Répondre en citant

soufiane a écrit:
slt de nouveau siham10 : bon l'opération d'achat que vous avez effectués est assujetti à la T.V.A le taux applicable de la TVA doit être de:
*14% avec droit à déduction pour les vehicules utilitaires légers economique
*7% avec droit à déduction pour la voiture économique
dans votre cas la tva est récupérable puisqu'il s'agit d'une acquisition d'un bien immobilier
(si j'ai mal compris la question tu me le diras
merci !!


rebonjour soufiane;
je veux savoir d abord la difference entre une voiture de service et celle de tourisme.
merci


Revenir en haut
Auteur Message
dauphin
Invité

Hors ligne




MessagePosté le: 03/04/2009 09:12:37    Sujet du message: voiture de service et celle de tourisme Répondre en citant

Salam

Arrow La voiture de tourisme est comptabilisé en TTC, la TVA correspondant n'est pas déduite.
Arrow Si le prix dépasse 300 000,00 Dhs vous devais réintégré le surplus. (Amortissement)(pour plus d'information veuillez consulté le Code Général des Impôts rubrique détermination du résultat fiscale)

Arrow Voiture de tourisme : c'est une véhicule de 4/6 places. Idea auto normale Idea .

Idea La voiture de service peut être une voiture de tourisme.

Arrow  La voiture de service : voiture utilitaire c'est une voiture à deux places telle que les fourgonnettes.... ou les véhicule hybrides deux place avant et deux place pliable en arrière telle que Partner, Berlingot, ... aussi les auto destiner au transport du personnels avec (s) telle que les mini-bus,

le code générale des impot stupile dans le Chapitre II : Base imposable : Section I.- Détermination de la base imposable  : Article 10 Alinèa 1 § II ce qui suit :  
"Toutefois, le taux d'amortissement du coût d'acquisition des véhicules de
transport de personnes, autres que ceux visés ci-dessous, ne peut être inférieur à 20%
par an et la valeur totale fiscalement déductible, répartie sur cinq (5)  ans à parts
égales, ne peut être supérieure à trois cent mille (300 000) dirhams par véhicule, taxe
sur la valeur ajoutée comprise.
 
En cas de cession ou de retrait de l'actif des véhicules dont l'amortissement est
fixé comme prévu ci-dessus, les plus-values ou moins-values sont déterminées compte
tenu de la valeur nette d’amortissement à la date de cession ou de retrait.
 
Lorsque lesdits véhicules sont utilisés  par les entreprises dans le cadre d'un
contrat de crédit-bail ou de location, la part de la redevance ou du montant de la
location supportée par l'utilisateur et correspondant à l'amortissement  au  taux de 2O% 
par an sur la partie du prix du véhicule excédant trois cent mille (300 000) dirhams,
n'est pas déductible pour la détermination du résultat fiscal de l'utilisateur.
 
Toutefois, la limitation de cette déduction ne s'applique pas dans le cas de
location par période n'excédant pas trois (3) mois non renouvelable.
 
Les dispositions des alinéas précédents ne sont pas applicables :
 
-aux véhicules utilisés pour le transport public ;
 
- aux véhicules de transport collectif  du personnel de l'entreprise et de
transport scolaire ;
 
- aux véhicules appartenant aux entreprises qui pratiquent la location des
voitures affectés conformément à leur objet ;
 
- aux ambulances.
 
La société qui n'inscrit pas en comptabilité la dotation aux amortissements se
rapportant à un exercice comptable déterminé perd le droit de déduire ladite dotation
du résultat dudit exercice et des exercices suivants."



merci de me corrigé si j'ai tord.

Cordialement.


Dernière édition par dauphin le 03/04/2009 11:07:14; édité 1 fois
Revenir en haut
Auteur Message
siham10
Invité

Hors ligne




MessagePosté le: 03/04/2009 11:03:40    Sujet du message: voiture de service et celle de tourisme Répondre en citant

dauphin a écrit:
Salam

Arrow La voiture de tourisme est comptabilisé en TTC, la TVA correspondant n'est pas déduite.
Arrow Si le prix dépasse 300 000,00 Dhs vous devais réintégré le surplus. (Amortissement)(pour plus d'information veuillez consulté le Code Général des Impôts rubrique détermination du résultat fiscale)

Arrow Voiture de tourisme : c'est une véhicule de 4/6 places. Idea auto normale Idea .

Idea La voiture de service peut être une voiture de tourisme.

Arrow  La voiture de service : voiture utilitaire c'est une voiture à deux places telle que les fourgonnettes.... ou les véhicule hybrides deux place avant et deux place pliable en arrière telle que Partner, Berlingot, ... aussi les auto destiner au transport du personnels avec (s) telle que les mini-bus,

merci de me corrigé si j'ai tord.

Cordialement.

Merci dauphin pour votre réponse.
un des associés et au meme temps il travail au sein de la socièté à acheté une voiture "AURIS"
donc d'aprés ce que j'ai compris c'est une voiture de tourisme.donc la TVA N'est pas déduite.
mais es ce que on peux la considerer comme une voiture de service puisqu'il travail avec.
cordialement


Revenir en haut
Auteur Message
dauphin
Invité

Hors ligne




MessagePosté le: 03/04/2009 11:22:04    Sujet du message: voiture de service et celle de tourisme Répondre en citant

Salam

Exclamation  pour voiture de service je n'sais pas ce aue vous voulez dire avec Exclamation  

Arrow  l'essentiel votre "TOYOTA AURIS" est dédectuble fiscalement si il est ammortis sur 5 ans (20%)
Mr. Green Arrow  (voir le corps du msg précedent j'ai ajouté le texte de loi)


merci de me corrigé si j'ai tord

Cordialement


Revenir en haut
Auteur Message
soufiane
Invité

Hors ligne




MessagePosté le: 03/04/2009 16:21:43    Sujet du message: voiture de service et celle de tourisme Répondre en citant

salam
dauphin vous avez dis dans votre reponse que : La voiture de tourisme est comptabilisé en TTC, la TVA correspondant n'est pas déduite. vous voulez dire alors que la voiture de tourisme n'est pas assujetti la tva
vous avez ajouté aussi que:Si le prix dépasse 300 000,00 Dhs vous devais réintégré le surplus c'est à dire que le calcul de l'amortissement en cas de voiture de tourisme respecte un prix TTC plafonné ce que je veux moi :est ce que le calcul de l'amortissement de la voiture de tourisme respecte aussi un taux d'amortissement plafonné ou pas ?
merci


Revenir en haut
Auteur Message
dauphin
Invité

Hors ligne




MessagePosté le: 03/04/2009 19:06:01    Sujet du message: voiture de service et celle de tourisme Répondre en citant

Salam

pour les réintégration ça concerne précisément les amortissement. comme vous la savez les immo. ne passe pas en compte charge (sauf pour le cas de crédit bail) il n y a que les amortissement qui passe.

pour la voiture de tourisme si le montant d'acquisition dépasse 300 000,00 DHS les amortissement afférent  (prorata compris) à l'an ne doit dépasse 300 000,00 dhs x 20% (amortissement doit être faite sur 5 ans obligation de droit) le surplus est réintégré dans le résultat fiscale. (et non pas le résultat comptable)  


merci de me  corrigé si j'ai tord.

cordialement


Revenir en haut
Auteur Message
soufiane
Invité

Hors ligne




MessagePosté le: 04/04/2009 21:04:59    Sujet du message: voiture de service et celle de tourisme Répondre en citant

merci dauphin c'est trés interessant
à toi aussi siham10


Revenir en haut
Auteur Message
khalili
Administrateur

Hors ligne

Inscrit le: 12 Fév 2006
Messages: 654
Localisation: Morocco, Casablanca
Point(s): 156
Moyenne de points: 0,24

MessagePosté le: 10/04/2009 11:01:51    Sujet du message: voiture de service et celle de tourisme Répondre en citant

soufiane a écrit:
bonjour; il faut savoir que les voitures de tourisme sont exonerées de la tva



Je crois que vous faites confusion, les voitures de tourisme ne sont pas exo de TVA et la TVA incluse dans la facture d'achat n'est pas recuperable.

la voiture de service dont la tva est recuperable est "la voiture utilitaire" destinee au transport de marchandise ou de transport collectif du personnel, ne pas confondre avec la voiture de direction.

Revoir les explications de "DAUPHIN" et celles de "SIHAM"


Revenir en haut
Auteur Message
soufiane
Invité

Hors ligne




MessagePosté le: 10/04/2009 14:36:18    Sujet du message: voiture de service et celle de tourisme Répondre en citant

salam
les voitures de tourismes sont exonerées en cas de declaration de la tva
l'


Revenir en haut
Auteur Message
khalili
Administrateur

Hors ligne

Inscrit le: 12 Fév 2006
Messages: 654
Localisation: Morocco, Casablanca
Point(s): 156
Moyenne de points: 0,24

MessagePosté le: 10/04/2009 14:54:01    Sujet du message: voiture de service et celle de tourisme Répondre en citant

Puisque tu le dis Exclamation c'est ok

Revenir en haut
Auteur Message
Contenu Sponsorisé






MessagePosté le: 16/12/2017 07:19:03    Sujet du message: voiture de service et celle de tourisme

Revenir en haut
Montrer les messages depuis:   
Répondre au sujet    fiscalité marocaine Index du Forum -> fiscalité marocaine -> TVA Toutes les heures sont au format GMT
Aller à la page: 1, 2  >
Page 1 sur 2

 
Sauter vers:  
Index | Panneau d’administration | Créer un forum | Forum gratuit d’entraide | Annuaire des forums gratuits | Signaler une violation | Conditions générales d'utilisation
Powered by phpBB © 2001, 2017 phpBB Group
Traduction par : phpBB-fr.com
Arthur Theme