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TPI Promoteur immobilier

 
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nomade2030


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MessagePosté le: 26/01/2014 15:59:06    Sujet du message: TPI Promoteur immobilier Répondre en citant

Salam les amis et bonne journée à tous!

SVP j'ai une question concernant un promoteur immobilier inscrit à la taxe professionnelle et à l'IR sous le régime RNR.

ce promoteur a construit un immeuble R+4 sur un terrain de 165 m2 aquis en 2012 d'un montant de 500 000,00 dhs et les travaux de construction et de finition s’élevant à 1 700 000,00 dhs justifiés par des factures.

il a eu son permis d'habiter en 11/2013, la superficie couverte étant de 896,40 m2.

en janvier 2014 il a commencé à commercialiser son produit, il vient de vendre de appartement parmis les huit appartements composant son immeuble.

ma question concerne la nature des déclaration à faire en matière de tva, de tpi et de déclaration des revenus, est-ce que chaque appartement vendu doit avoir une déclaration de tpi séparée ou on fait une déclaration annuelle?

je compte sur votre collaboration.

Allah ir7em lwalidine


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MessagePosté le: 26/01/2014 15:59:06    Sujet du message: Publicité

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abdeslam BG
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MessagePosté le: 27/01/2014 08:29:41    Sujet du message: TPI Promoteur immobilier Répondre en citant

salam,
 pour un promoteur immobilier on parle pas de TPI, mais on parle de revenus professionnels à déclarer lors de dépôt du bilan.
_________________
salam tout le monde


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nomade2030


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MessagePosté le: 27/01/2014 08:59:07    Sujet du message: TPI Promoteur immobilier Répondre en citant

ok merci bcp ssi abdeslam

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fiducial


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MessagePosté le: 27/03/2014 10:28:47    Sujet du message: TPI Promoteur immobilier Répondre en citant

Pour la TVA, il devra déclarer le CA réalisé. Pour cela il devra répartir ce CA en deux parties
- la vente d une fraction indivise de terrain qui est hors champs de la TVA
- la vente des fractions divises et indivises de la construction, celle ci est soumise à la TVA bien sur

A noter que l IR sur revenu foncier n est pas due pour celui qui fait de la vente d immeubles une activité professionnelle (donc commerciale)


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RIHAN58


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MessagePosté le: 27/04/2014 11:59:34    Sujet du message: TPI Promoteur immobilier Répondre en citant

SALAM
J'AI UN DOSSIER D'UNE sarl objet: vente des appartements et logement cad PROMOTEUR IMMOBILIER QUI N'A PAS DÉCLARER DANS SON TVA LIVRAISON A SOI MEME, voici les donnes:

stock final pdt fini au 31/12/2013: 1 557 234 après cession des 5 logements était en stock i:3 227 312 permis d'habiter 02/2009 soit une variation de stock de 1 670 078
stock final pdt fini au 31/12/2013 immeuble 2 : 2 378 615 -aucune cession permis d'habiter au 02/2013
donc pour remédier à ce problème :
**************************** je déclare livraion à soi meme dans déclaration mois 04/2014 comme suit
declaration CA ht : 5 605 927 cad (imm01) 3 227 312 + (imm2) 2 378 615
tva facturé :1 121 185.40

d'autre par la société facture à son achat pour immobilisations livraison à soi meme de construction ht: 5 605 927 tva deductible : 1 121 185.40
l'effet de tva est neutre, aprés solde compte tva 4455 par tva 34551 et solde des compte 3421 par compte 4411 le reste des écritures pour régularisation comme suit:

compte 714: c 5 605 927
compte 239 : d 2 378 615
compte 233 : d 3 227 312

compte 713: d 5 605 927
compte 315 : c 5605 927

complément Ecriture pour régularisation : compte 315: d 1 670 078******compte 233 : c 1670 078
A bien noter j'ai en vue une déclaration de tva pour le 1er.trim.2014 d'un bureau de comptabilité qui ont déclarer livraison a soi meme d'un pdt en cour de 4 million de dhs solde reporter au bilan depuis 2010 .et dans la déclaration de CA et Achat il n'ont pas mentionné ni la date ni LE N° de facture et cela après la PRISe CONTACTE AVEC L'ADMINISTRATION FISCALE.
est ce que je suis dans la bonne piste? votre avis et vos orientation à ce sujet .
merci pour votre aide
_________________
rihana


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MessagePosté le: 16/12/2017 05:25:50    Sujet du message: TPI Promoteur immobilier

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