fiscalité marocaine fiscalité marocaine
Essai d'approche à la fiscalité marocaine
fiscalité marocaine
FAQFAQ  RechercherRechercher  S’enregistrerS’enregistrer  ProfilProfil  MembresMembres  GroupesGroupes  Se connecter pour vérifier ses messages privésSe connecter pour vérifier ses messages privés  ConnexionConnexion 



 Bienvenue 
Les messages ne seront visibles qu'après validation par l'administrateur du forum.
calcul tpi appartement

 
Répondre au sujet    fiscalité marocaine Index du Forum -> fiscalité marocaine -> Impôt des Patentes, taxe urbaine, taxe d'édilité
Sujet précédent :: Sujet suivant  
Auteur Message
kirmi


Hors ligne

Inscrit le: 17 Sep 2014
Messages: 3
Localisation: tanger
Point(s): 0
Moyenne de points: 0,00

MessagePosté le: 17/09/2014 10:46:15    Sujet du message: calcul tpi appartement Répondre en citant

salam je veux savoir le montant de TPI  sachant que l'appartement  est au nom des co héritiers qui sont au nombre de 5 2 filles 2 garçons et père


l’appartement est acquise en  1999 avec un prix de 200000 dh le prix de vente qui sera déclaré est 550000dh


merci


Revenir en haut
Auteur Message
Publicité






MessagePosté le: 17/09/2014 10:46:15    Sujet du message: Publicité

PublicitéSupprimer les publicités ?
Revenir en haut
Auteur Message
abdeslam BG
golden member
golden member

Hors ligne

Inscrit le: 07 Nov 2012
Messages: 414
Localisation: agadir
Point(s): 23
Moyenne de points: 0,06

MessagePosté le: 18/09/2014 08:28:09    Sujet du message: calcul tpi appartement Répondre en citant

slama, le père et les 2 filles sont exonérés, pour les garçons chacun doit payer :
 coeff d'act = 1,293,  la part de chacun prix d'acquisition actualisé est de 93912'66 DHS;
la part de chacun au prix de cession est de 173684,22 DHS ;
le profit est de 79 771,56 DHS , donc TPI = 15 955 DHS
_________________
salam tout le monde


Revenir en haut
Auteur Message
kirmi


Hors ligne

Inscrit le: 17 Sep 2014
Messages: 3
Localisation: tanger
Point(s): 0
Moyenne de points: 0,00

MessagePosté le: 18/09/2014 08:43:43    Sujet du message: calcul tpi appartement Répondre en citant

merci allah i7efdek

Revenir en haut
Auteur Message
kirmi


Hors ligne

Inscrit le: 17 Sep 2014
Messages: 3
Localisation: tanger
Point(s): 0
Moyenne de points: 0,00

MessagePosté le: 19/09/2014 11:35:33    Sujet du message: calcul tpi appartement Répondre en citant

dans un autre forum la réponse était


Bonjour,

Voici le détail du calcul de l’impôt:

Prix d’acquisition actualisé : 200.000 dhs * 1.293 = 258.600 dhs ( 1.05 coefficient de réévaluation 2014 )

Frais d’acquisition réévalués : 258.600 dhs * 15% = 38.790 dhs

Total à déduire : 297.390 dhs

Profit imposable : 550.000 - 297.390 = 252.610 dhs

Calcul Impôt : 252.610 * 20% = 50.522 dhs

Cotisation Minimale : 550.000 * 3% = 16.500 dhs

Impôt dû = 50.522 dhs






 j'ajoute aussi que le contrat d’électricité au nom du décédé depuis 2005 mais la consommation était à partir de 2011 ET MERCI D'AVANCE 


Revenir en haut
Auteur Message
abdeslam BG
golden member
golden member

Hors ligne

Inscrit le: 07 Nov 2012
Messages: 414
Localisation: agadir
Point(s): 23
Moyenne de points: 0,06

MessagePosté le: 19/09/2014 14:51:39    Sujet du message: calcul tpi appartement Répondre en citant

SALAM,
  je croix qu'il s'agit des héritiers, chacun doit être imposer selon ça quote-part, le calcule ci-dessus serait juste si'il s'agit d'un seul cédant.
_________________
salam tout le monde


Revenir en haut
Auteur Message
ANCIENSUISLA
golden member
golden member

Hors ligne

Inscrit le: 14 Déc 2012
Messages: 1 687
Localisation: casablanca
Point(s): 294
Moyenne de points: 0,17

MessagePosté le: 19/09/2014 19:20:58    Sujet du message: calcul tpi appartement Répondre en citant

les héritiers ont peut être nommé un mandataire et que le bien est encore au nom du défunt qui s'occupera de la cession et le paiement de la tpi et répartition du produit de cession net
en tout cas la deuxième réponse est la bonne car les frais sont estimés à 15 % du prix d'acquisition en l'absence de justificatifs


Revenir en haut
Auteur Message
abdeslam BG
golden member
golden member

Hors ligne

Inscrit le: 07 Nov 2012
Messages: 414
Localisation: agadir
Point(s): 23
Moyenne de points: 0,06

MessagePosté le: 20/09/2014 12:35:20    Sujet du message: calcul tpi appartement Répondre en citant

la part du père et les deux sœurs est inférieure à 140 000.00 chacun, pourquoi donc payé la TPI ????;
 seul les deux frères qui sont tenus de payer la TPI;
_________________
salam tout le monde


Revenir en haut
Auteur Message
Contenu Sponsorisé






MessagePosté le: 12/12/2017 04:40:44    Sujet du message: calcul tpi appartement

Revenir en haut
Montrer les messages depuis:   
Répondre au sujet    fiscalité marocaine Index du Forum -> fiscalité marocaine -> Impôt des Patentes, taxe urbaine, taxe d'édilité Toutes les heures sont au format GMT
Page 1 sur 1

 
Sauter vers:  
Index | Panneau d’administration | Créer un forum | Forum gratuit d’entraide | Annuaire des forums gratuits | Signaler une violation | Conditions générales d'utilisation
Powered by phpBB © 2001, 2017 phpBB Group
Traduction par : phpBB-fr.com
Arthur Theme