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tva sur les avance

 
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eddaif
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MessagePosté le: 29/11/2014 22:32:04    Sujet du message: tva sur les avance Répondre en citant

bonjour tout le monde:
dans le cas ou je verse des avance a mon fournisseur est ce que j'ai le droit de recèperez la tva sachant que le fait générateur de récupération est le paiement total ou partiel. malgré je reçois pas les facture?
svp explique moi le procedure comptable aussi par ce que a la date de 31/12/N, j'ai un compte d'actif crediteur 34552
merci d'avance.


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MessagePosté le: 29/11/2014 22:32:04    Sujet du message: Publicité

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ANCIENSUISLA
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MessagePosté le: 01/12/2014 13:58:27    Sujet du message: tva sur les avance Répondre en citant

l'origine de ce compte créditeur c'est que tu as passé sur tes déclarations des tva fournisseurs dont les factures n'ont pas été reçues tu dois donc comptabiliser ces factures sur le compte fournisseurs factures non parvenues comme ca tu n'auras plus ce problème de crédit.
pour ce qui des acomptes payés tu peux déduire cette tva si tu es au régime encaissement


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eddaif
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MessagePosté le: 01/12/2014 14:35:00    Sujet du message: tva sur les avance Répondre en citant

ANCIENSUISLA a écrit:
l'origine de ce compte créditeur c'est que tu as passé sur tes déclarations des tva fournisseurs dont les factures n'ont pas été reçues tu dois donc comptabiliser ces factures sur le compte fournisseurs factures non parvenues comme ca tu n'auras plus ce problème de crédit.
pour ce qui des acomptes payés tu peux déduire cette tva si tu es au régime encaissement




merci bcp mon ami


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Adilovich84
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MessagePosté le: 10/12/2014 18:57:16    Sujet du message: tva sur les avance Répondre en citant

bonsoir ANCIENSUISLA
comment il va la déduire alors qu'il n'a pas reçu la facture?


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Arabian
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MessagePosté le: 11/12/2014 07:22:10    Sujet du message: tva sur les avance Répondre en citant

السلام عليكم، و رحمة الله تعالى و بركاته


Pour la déclaration de la TVA, même si le fait générateur existe, mais tu ne peux pas récupérer la TVA sans la facture définitive; sur quelle base tu vas déclarer ? comment tu vas remplir le tableau de déduction de la TVA ( n° facture, IF, date, détail montant, type de paiement etc )

Le droit de déduction de la TVA est sans limite ( pas de limite au CGI d'après mes infos) puisque le contribuable si il ne reçoit pas sa facture, il garde le droit de déduction...ce n'est pas comme le cas de la vente ou il faut déclarer la TVA collectée encaissée dés le mois prochain.





__________


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Dernière édition par Arabian le 11/12/2014 22:42:02; édité 1 fois
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Adilovich84
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MessagePosté le: 11/12/2014 10:07:30    Sujet du message: tva sur les avance Répondre en citant

السلام عليكم
j'ai un cas où vraiment j'ai pas su quoi faire
on a reçu une avance d'un client le mois 11
on a fait la livraison le mois 12
pour l'avance qui apparaît dans le relevé du mois 11, je dois la déclarer dans la TVA bien-sur
mais est ce que je dois établir un acompte daté du mois 11
ou bien directement une facture daté du mois 12 (après la date de livraison bien-sur)?


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khalsi soufiane
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MessagePosté le: 11/12/2014 12:37:30    Sujet du message: tva sur les avance Répondre en citant

bonjour !!
pour Mr. adilovich84
tu as deux cas
*soit :  tu prepare une facture date au moi 11 et tu passe l avance au TVA ainsi que le reste aprés .
*soit : tu prepare une facture date au moi 12 et tu declare le montant globale au TVA meme si ta recu l 'avance au moi 11
           les deux sont juste.
-------------------------------------------------

merci


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Arabian
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MessagePosté le: 11/12/2014 12:55:08    Sujet du message: tva sur les avance Répondre en citant

السلام عليكم، و رحمة الله تعالى و بركاته
 
Le plus judicieux et pratique est de préparer la facture au mois 12 en respectant le livret des factures de vente numéroté et daté...

L'avance reçue est déclarée normalement dans la déclaration du mois de 11 à déposer avant le 20-12-2014...
Si tu as encaissée le montant de la créance globale, tu déclares tout dans la déclaration du mois 11..

wa allah a3lam
________

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Adilovich84
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MessagePosté le: 12/12/2014 15:24:04    Sujet du message: tva sur les avance Répondre en citant

merci khalsi soufiane et Arabian pour vos réponses
*soit :  tu prepare une facture date au moi 11 et tu passe l avance au TVA ainsi que le reste aprés .


normalement la facture se fait après la livraison du coup la date de la facture et postérieure à celle de la du BL 
donc je peux pas établir la facture le mois 11 


soit : tu prépares une facture date au moi 12 et tu declare le montant globale au TVA meme si ta recu l 'avance au moi 11 
           les deux sont juste.
+


Le plus judicieux et pratique est de préparer la facture au mois 12 en respectant le livret des factures de vente numéroté et daté...
L'avance reçue est déclarée normalement dans la déclaration du mois de 11 à déposer avant le 20-12-2014...
Si tu as encaissée le montant de la créance globale, tu déclares tout dans la déclaration du mois 11..


si j'ai bien compris, je déclare l'avance au mois 11 en se basant sur une facture du mois 12 
je sais pas mais ça me parait illogique wa llaho a3lam Smile




en fait j'ai cherché sur internet et j'ai trouvé qu'on peut faire une facture d'acompte daté du mois 11 sur laquelle on fait la déclaration
et après l'établissement de la facture, on fait la déclaration du reste à régler par le client en se basant sur la facture
qu'est ce que vous en pensez?
merci de me corriger les amis (es)
salamo alikom



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MessagePosté le: 12/12/2014 15:38:48    Sujet du message: tva sur les avance Répondre en citant

السلام عليكم، و رحمة الله تعالى و بركاته


Nous sommes d'accord sur un point que l'acompte reçu le mois 11 fait partie du CA de mois 11, doit être déclaré dans la déclaration de TVA du mois 11 à déposer avant 20-12-en cours, la question que je pose comment tu prépares l'acompte ? comme une facture ? HT, TVA, TTC ou juste un document certifiant la transaction, car honnêtement, je ne connais pas comment on matérialise l'acompte au niveau de la facturation, avez vous un modèle ?

L'idée que tu as trouvé aussi est pertinente, .....
_________



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simotic
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MessagePosté le: 12/12/2014 16:43:53    Sujet du message: tva sur les avance Répondre en citant

eddaif a écrit:

bonjour tout le monde:
dans le cas ou je verse des avance a mon fournisseur est ce que j'ai le droit de recèperez la tva sachant que le fait générateur de récupération est le paiement total ou partiel. malgré je reçois pas les facture?
svp explique moi le procedure comptable aussi par ce que a la date de 31/12/N, j'ai un compte d'actif crediteur 34552
merci d'avance.
Les avances, acomptes et arrhes lorsqu'ils sont reçus par le vendeur, ils sont au même titre que l'encaissement total, générateurs de la TVA ,dans la mesure où ils constituent des sommes représentant une fraction du prix
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Le savoir commence là où commence ce que le monde ignore.https://www.facebook.com/MeSimotic/


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MessagePosté le: 12/12/2014 17:16:22    Sujet du message: tva sur les avance Répondre en citant

salam arabian
http://www.croquefeuille.fr/?facture-acompte
Regardes ce lien, c'est très intéressant
tu peux me tutoyer arabian Smile





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Arabian
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MessagePosté le: 12/12/2014 18:25:39    Sujet du message: tva sur les avance Répondre en citant


السلام عليكم، و رحمة الله تعالى و بركاته

ouais parfois j'utilise le vouvoiement par erreur sur un forum  Smile ....je viens de télécharger les deux modèles du site...cela donne une vision claire

exemple

Facture acomptes du mois 11
HT : 1200dh
TVA : 240
TTC : 1440
cette somme doit être déclarée à la TVA du mois de 11...dont la TVA = 240dh

Lors de la préparation de la facture définitive on aura comme ceci
HT : 3600dh
TVA = 720
TTC = 4320
-Acomptes réçus Fn° .... = 1440
NAP = 2880
Lors de l'encaissement de solde de la facture, on déclarera le montant de 2280 TTC à la TVA dont 480 dh...de cette manière le solde de la TVA sera nul pour cette facture


Maintenant, j"ai une question, comment comptabiliser l'acompte en détail (1ère facture d'acompte),
3421 db ( TTC ) = 1440
4421 (CR° = HT 1200dh
4455 (CR) TVA = 240

puis au journal Bq
5141 (db) = 1440
3421 (cr) = 1440
Merci de confirmer
____________

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ANCIENSUISLA
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MessagePosté le: 12/12/2014 19:58:21    Sujet du message: tva sur les avance Répondre en citant

sur la base de quoi vous avez donné ces avances, certainement factures d'acomptes

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eddaif
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MessagePosté le: 15/12/2014 08:28:01    Sujet du message: tva sur les avance Répondre en citant

simotic a écrit:
eddaif a écrit:

bonjour tout le monde:
dans le cas ou je verse des avance a mon fournisseur est ce que j'ai le droit de recèperez la tva sachant que le fait générateur de récupération est le paiement total ou partiel. malgré je reçois pas les facture?
svp explique moi le procedure comptable aussi par ce que a la date de 31/12/N, j'ai un compte d'actif crediteur 34552
merci d'avance.
Les avances, acomptes et arrhes lorsqu'ils sont reçus par le vendeur, ils sont au même titre que l'encaissement total, générateurs de la TVA ,dans la mesure où ils constituent des sommes représentant une fraction du prix


merci bcp simotec


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MessagePosté le: 15/12/2017 04:42:38    Sujet du message: tva sur les avance

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