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Salariés d'association
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Répondre au sujet    fiscalité marocaine Index du Forum -> DROIT SOCIAL -> C N S S - A M O
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spawn
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MessagePosté le: 04/11/2009 10:41:28    Sujet du message: Salariés d'association Répondre en citant

Bonjour tout le monde,

Je ss recrutée par une association et j'ai en charge les dossiers adminstratifs et financiers, gestion du personnel inclus.

J'ai une première question relatif au cotisations patronales à la CNSS et à la CIMR, est ce qu'on est obligé de les verser (c'est une association à but non lucratif) sachant que les salaires sont payés sur la base d'un budget prédefinie (si on déduit les charges patronales aussi ça diminuera le salaire net d'une manière très significative !)

La deuxième question est par rapport au calcul j'ai effectué des simulations sur excel et j'aimerais que vous vérifiez avec moi si c'est correcte au pas (je ne peux avoir l'aide d'un fiduciaire qu'à la fin de l'année :s).

1er Salaire est de 8261,37 brut (fixé dans le budget), 6000 net, taux d'IR 38%, somme à déduire :1296,667
2ème Salaire est de 3845,69 brut, 3500 net , Taux d'IR 24%, somme à déduire :680
3ème Salaire est de 3204,09 brut, 2500 net, Taux d'IR 12%, somme à déduire :280

Pour les frais professionnels j'ai appliqué le taux de 20% pour les trois salaires
La CNSS 4,29%
La CIMR 6%
L'AMO 2,5%

et une autre question est ce qu'on peut se passer de l'une des 3 cotisations (CNSS, CIMR, AMO) ?


Merci encore mille fois, rah c la premier fois que je passe de la théorie à la pratique :s

Le fichier excel détalliant les calculs est sur le lien suivant merci encore
http://www.sendspace.com/file/ggo8ux


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MessagePosté le: 04/11/2009 10:41:28    Sujet du message: Publicité

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dauphin
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MessagePosté le: 04/11/2009 12:06:06    Sujet du message: Salariés d'association Répondre en citant

Salam

non la CNSS & l'AMO sont obligatoire

pour la CIMR elle est optionnelle vous pouvez Baissez la base de cotisation selon le seuil minimum accepté par la CIMR & vos salaries (je vous déconseille de l'annule)

aussi je vous conseil de tous calculé la prochaine fois pendant le montage de vous projets.
pour les cas présente dans votre énoncé :

Arrow 1 cas Charge Globale PP+PS : 8260,08 Brute : 6945.00 , cotisation sociale CNSS + AMO (PP + PS) = 1711.38, IR : 664.08, Net : 5885,00,
 
pour le 2ème cas et le 3ème vous téléchargez le fichier Excel au bout du lien : http://www.sendspace.com/file/a3vrvq
il traite tous les aspects il faut seulement bien lire à quoi correspond chaque case.

(il suffit de mettre la souris sur les cases pour lire les bulle d'information concernant les premiers cases)

je suis à votre disposition pour toutes autre information.

merci de me corrigé si j'ai tord.

Cordialement


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khalidaboutaha
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MessagePosté le: 04/11/2009 14:43:18    Sujet du message: Salariés d'association Répondre en citant

Question bonjour mes amis

1-meme reponse que dauphin

2-pour le calcule de la retenue amo 2% ET NON 2.5%

j aimerais bien que mr spawn nous eclaircir certain points
-les salaires brutes  mentionnée ci -desus 8261.37./3204,09  /est -ce  le cout globale  de salarie fixé  par le budget (SN+COT SALARIALE+COT PATRONALE)ou le salaire declare a la cnss

-faut il calculer les salaires brute a partir du net donné Question

pour la methode de calcule sur votre fichier excel .elle est exact mais il faut changer le taux de  l amo a 2% AU LIEU DE 2.5% .ET POUR L IR(la part de l igr payee) si ir est negative il faut mettre 0.

si le salaire brute declare a la cnss et cimr est de 8261.37 le net  c est plus de 6000.
pour avoir un salaire net de 6000.00(deduction pour les charges de famille 0)

votre brute est de 7523.08


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spawn
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MessagePosté le: 04/11/2009 16:40:18    Sujet du message: Salariés d'association Répondre en citant

Bonjour mes amis et merci pour vos réponses,

les salaires bruts mentionnés sont effectivement le coût global fixé par le budget (mais il n'y a justement pas de précision sur les cotisations), quant à la déclaration à la cnss, je ne l'ai pas encore effectué car j'ai à peine passé 2 semaines au boulot et il faudra que j'affilie l'association, mais avant il faudrait que je m'assure du respect des salaires nets promis aux recrues avant que je fasse quoi que ce soit.

pour l'AMO vous êtes sur que c 2% et non pas 2,5% ?


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dauphin
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MessagePosté le: 04/11/2009 17:04:10    Sujet du message: Salariés d'association Répondre en citant

Salam

Wink je comprend la galère dans la quelle vous vous êtes engagé  Crying or Very sad :

la CNSS (4.29% Part Salariales + 16.6% Part Patronale) et l'AMO (2% PS + 3.5% PP) sont à imputé sur le montant globale affecte dans le budget du projet rubrique ressource humains chaque poste à sa ligne budgétaire ainsi que les autres charges salariales CIMR .....

Exclamation Question (vous ne pouvez faire des compensation  entre les lignes que si le bailleur vous l'accord selon le contrat de projet) Exclamation Question

je vous conseil d'utiliser le fichier Excel que j'ai mis dans mon 1er intervention vous ajoutez seulement  la cotisation de la CIMR PP+PS.


merci de me corrigé si j'ai tord

Cordialement


Dernière édition par dauphin le 05/11/2009 15:29:10; édité 2 fois
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spawn
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MessagePosté le: 04/11/2009 18:33:05    Sujet du message: Salariés d'association Répondre en citant

Merci beaucoup vous me sauver la vie les amis.

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khalidaboutaha
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MessagePosté le: 05/11/2009 08:56:26    Sujet du message: Salariés d'association Répondre en citant

bonjour mes amis

je vous comprend maintenant mr spawn .pour vous aider a calculer les salaires ci -desus .
1-qu elle est la cotisation CMR part patron Question
2-oui mr spawn le taux cot AMO PS EST DE 2%
pour mr dauphin la cotisation part patron de l AMO est de 3.5% EST NON 2.5%


JE VOUS DONNE LA METHODE DE CALCULE

cout globale=pp +ps de tous les cotisa+IR+salaire net

a partir de cette equation vous pouvez fair sortir le salaire brut


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spawn
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MessagePosté le: 05/11/2009 10:17:19    Sujet du message: Salariés d'association Répondre en citant

Bonjour M. Khalid,

Je voulais vous demander d'où vous puisez votre info sur le taux de l'AMo car d'après le site de la CNSS il est de 2% à la charge de l'employeur mais sur un article de presse de la vie éco il est passé maintenant à 3%. Merci pour votre aide.

PS : je ss une fille.


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khalidaboutaha
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MessagePosté le: 05/11/2009 10:51:18    Sujet du message: Salariés d'association Répondre en citant

rebonjour

normalement la cotisation globale de la cnss (amo+cot cnss)est de (6.4%+12.89%+1.6%+1.5%+4%) le totale  est de 26.39% DONT PART SALARIALE EST DE 6.29%
 LA PART PATRONALE GLOBALE EST DE 20.10%
POUR LA COTISATION CNSS D ALLOCATION ET DE LA TAXE DE FORM PROF  PP+PS=20.89 .pp=16.6
pour  la  cotisation  cnss  amo                                                                       pp+ps=5.5%.  PP = 3.5%


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dauphin
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MessagePosté le: 05/11/2009 15:27:33    Sujet du message: Salariés d'association Répondre en citant

salam

effectivement il s'agit d'une omission de ma part, la part patronale est de 3.5% (merci de me la corrigée)

(je l'ai corrigée dans le corps du msg)

cordialement


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bensalem
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MessagePosté le: 03/01/2010 01:54:44    Sujet du message: Salariés d'association Répondre en citant

salut tous le monde
pour khalidaboutaha; je pense que tu as trombé dans calcule du coût globale;
les cotisations salariales + IR ne constituent pas un cout pour la sté; ce sont des retenus
alors
le Coût globale= total des rémunérations brutes+ les parts patronales (cnss+amo+cimr+...)
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khalidaboutaha
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MessagePosté le: 03/01/2010 11:26:55    Sujet du message: Salariés d'association Répondre en citant

Bonjour



Le coût d’un salarié

Le coût d’un salarié représente l’addition de 3 éléments : le salaire + les cotisations sociales et fiscales + les charges indirectes

• Le salaire mensuel brut
est la contrepartie du travail fourni. Il est fixé librement sans être inférieur au SMIC fixé par la loi

• Les cotisations sociales et fiscales
sont calculées sur le salaire mensuel brut et sont payées par l’employeur (part patronale) et par le salarié (part salariale). Elles représentent un certain pourcentage du salaire, Elles sont versées aux organismes sociaux et fiscaux Les cotisations salariales, Les cotisations patronales

• Les charges indirectes
sont aussi supportées par l’entreprise et n’apparaissent pas toujours très clairement. Elles sont intégrées au salaire et soumises aux cotisations sociales et fiscales (congés payés, jours fériés non travaillés, salaire maintenu en cas de maladie...)
voir cette formule
COUT GLOBAL =SALAIRE BRUT +COTISATION PART PATRONAL

SALAIRE BRUT=SALAIRE NET+COTISATION PART SALARIAL

d après ces deux équations

COUT GLOBAL = SALAIRE NET+COTISATION PART SALARIAL +COTISATION PART PATRONAL


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bensalem
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MessagePosté le: 11/01/2010 03:15:38    Sujet du message: Salariés d'association Répondre en citant

Bonjour khalid, je suis d'acord pour vous, mais moi je parle seulement sur le coût de salarié qui va supporté son patron.
en effet, le patrone paye le salaire brut (salaire de base +indémmnités divers+ primes et gratifications divers), et paye aussi les parts patronales comme des charges inscrites dans compte 617 déductibles fiscalement, mais pour les diverses cotisations salariales, on ne peux pas en compter comme des charges de la société; ce sont des retenus qu'en paye pour les déduire dans les buletins de paie du personnel

Merci de me corriger et de m'indiquer sur cout du salarié au point de vue de l'employeur!!
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khalidaboutaha
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MessagePosté le: 11/01/2010 17:37:13    Sujet du message: Salariés d'association Répondre en citant

Bonjour Bensalm et merci pour votre encouragement


DU POINT DE VUE DE LEMPLOYEUR LE COUT GLOBALE D UN SALARIE EST LE SOMME DU SALAIRE NET +COTISATION PAYE ((sortie d argents) =CNSS+IGR+MUT)
Supposons un salarie qui touche 6000,00 net
Votre patron vous demande de calculer le cout global de ce salarié
Barème appliqué 2010 la société affiliée seulement a la cnss
Salaire brut=6671,83, dh
Part salarial=671,83 (cotisation CNSS=390,83.cot IR=281,00
Part patronal=1284,05,

LE COUT GLOBAL (sortie d argents réel =6000+1284,05+671,83=7955,88


6000,00 net
1674,88 cot cnss
281 impot IR
COMPTABLEMENT

LA SOCIETE BENIFICIER D UN MONTANT GLOBALE DES CHARGRES=7955,88
Salaire brute =6671,83
PP =1284,05
COMME VOUS AVEZ LE PATRON PAYE LE SALAIRE BRUTE +LES COTISATIONS


COMME VOUS LE CONSTATER
1-cout globale comptabilisé égale au cout global calculé (sortie d argent)

2-Le principe que le salarié paye son cotisation, reste sur les papiers (bulletin de paie)


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bensalem
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MessagePosté le: 11/01/2010 20:40:47    Sujet du message: Salariés d'association Répondre en citant

Re Bonjour

D'accord mr khalid, donc il y a deux méthodes pour calculer le coût global:
la premiére à partir du salaire brut: CG= SALAIRE BRUT + PARTS PATRONALES
Le deuiéme à artire du salaire Net : CG= SALAIRE NET+ PARTS PATRONALES+ PARTS SALARIALES

et merci!
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MessagePosté le: 17/12/2017 23:19:36    Sujet du message: Salariés d'association

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