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IR demande validation bon calcul

 
Répondre au sujet    fiscalité marocaine Index du Forum -> fiscalité marocaine -> Impot sur les revenus (I.R)
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MessagePosté le: 07/02/2015 23:55:20    Sujet du message: IR demande validation bon calcul Répondre en citant

Bonjour

Je vous prie de bien vouloir m’éclaircir s'il vous plait quelques détails pour calculer l'igr;parce que après vérification ,je trouve que notre société effectue de prélèvements qui corresponds pas au calcul qui doit être fait.
je vous donne un exemple de mon bulletin de paie:

Brut imposable 6934.16
CNSS 6000,00 taux 4,48 268.8
Cotisation Mutuell 6798,13 taux 2,72 184.91
Cotisation CIMR 6934.16 taux 6,00 416.05
Frs Professionels 1386,83
IMPOT GLE /REVENU 4677.57 taux   34,00 555,70

Je vous remercie d'avance.


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MessagePosté le: 07/02/2015 23:55:20    Sujet du message: Publicité

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MessagePosté le: 08/02/2015 07:53:12    Sujet du message: IR demande validation bon calcul Répondre en citant

السلام عليكم، و رحمة الله تعالى و بركاته

Je vois d'après l'énnonçé que vous n'avez pas la retenue AMO ( possible à cause de la mutuelle et la société a été crée avant 2005 et bénéficie de l’exemption de la loi 65-00 puisqu'elle offre une mutuelle à son personnel bréf  ) donc calcule sera comme suit :

SBI = 6934.16
FP =6934.16*20 % =  1386,83
CNSS = 6000*4.48 % = 268.80
Mutuelle = 6934.16 *2.72% = 188,61
CIMR = 6934.16 *6% = 416,05
SNI = 4673,87
cette tranche se trouve dans le barème de 20 % avec abattement de 666.67 dh et non pas de 34 % , on suppose que tu es célibataire donc on aura

IR net = (4673.87 *20% )-666.67= 268,10dh

salaire Net = 5792,6 dh

si leur calcule est erronée, la société doit compenser entre IR mensuel versé et IR annuel soit te rembourser car le salaire net est affecté avec ce faux calcul mais il faut vérifier avec service de paie possible qu'il existe d'autres retenus !
wa allah a3lam
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MessagePosté le: 08/02/2015 11:28:25    Sujet du message: IR demande validation bon calcul Répondre en citant

عليكم الساام
Merci d'avoir répondu d'abord.justelent les rh ne veulent pas reconnaitre l'erreur meme si elle est evidente et disent que leur logiciel ne peut pas se tromper Smile.
Suppossant que si comme vs dites il se peut qu'ils compensent entre IR mensuel et annuel,est ce que le calcul annuel donnera le meme resultat que celui mensuel si ce dernier est bien fait?
Quel recours peut on faire si la societé ne veut pas corriger?
J'ai deja demandé â la direction des impots des infos personne n'arepondu à mes lettrrs recommandees

Cdt


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MessagePosté le: 08/02/2015 17:43:29    Sujet du message: IR demande validation bon calcul Répondre en citant

السلام عليكم، و رحمة الله تعالى و بركاته

Le problème se situe au niveau de service RH et non pas l'admin fiscale...! soit ce service RH est ignare soit  rigide pour ne pas rectifier l'erreur car tu paies trop d'impôt pour rien... il n'existe pas de soft fiable à 100 %, possible que son barème d'IR est ancien , possible qu'il se base sur un SNI erroné, ......possible il n'est pas à jour !

L'admin fiscale ne peux pas corriger les erreurs du service RH, car la société paie en global pour tout le personnel,  le seul cas ou le contribuable réclame le trop d'impôt versé est le cas de crédit de logement économique ou non économique, l'employé dépose sa déclaration globale avant le 01-03 muni d'une attestation salariale annuelle, attestation d'IR versé mensuellement tout cela préparé par service RH et l'admin fiscale traite le dossier et envoie un virement à l'employé si s’avère qu'il est lesé mais dans ton cas, il s'agit d'un problème interne de l'entreprise qui refuse de rétablir sa situation....

Mais tu peux tenter ta chance avec eux, à la find e l'année, tu exiges du service RH, une attestation de salaire annuel avec annexe tableau d'IR mensuel versé, et tu déposes ta requète contre accusé de récéption au sein de l'admin fiscale avec attestation RIB 24 chiffres et eux peuvent te guider des formulaires à remplir....déclaration globale à faire ce qu'on appelle état 9000 je pense ( jamais fait )

Pour calcul IR annuel, on suppose que tu as le même salaire mensuel sans absence sans majoration de prime d’ancienneté, voici le calcul

SBI annuel :
6934.16 X 12 = 83209,92
FP = 16641,98
CNSS=3225,6
Mutuelle =2263,31
CIMR = 4992,60
SNI = 55124,14
IR = 3024,828

IR mensuel =
268,10 X 12 = 3217,2 > 3024.82 avec une majoration de 192,38
Normalement dans l'IR de décembre, on effectue soit la majoration soit la minoration pour que IR annuel = IR mensuel X 12 pour ne pas avoir des ennuis avec état 9421

donc IR décembre rectifié = IR annuel - (IR mensuel janvier à novembre) = 75,73 dh au lieu de 268.10dh

Dans ton cas y a pas gros de différence entre IR annuel et mensuel, ton souci se situe au niveau de la tranche,

Voici le barème d'IGR 2010, il faut vérifier avec eux leur barème au niveau de logiciel, il doit y avoir une erreur quelque part ...regardes bien le SNI se situe dans la tranche de 20 % et non pas 34 %
Tu as une perte nette annuelle de 3451,2 dh ( IR erroné = 
(555,70 - 268.80) X 12  qui part dans la poche de l"état gratos à cause de service RH .....

Je te conseille de voir l'employeur lui même et tu lui imprimes leur calcul, et ce barème ainsi que mon calcul pour faire le nécéssaire; je suppose que ce service RH fasse des dégâts au personnel ..........mais possible que y a des primes ou indemnités vérifies d'abord ton bulletin de paie avant d'agir



Barème IR mensuel
TranchesTaux %Abatements
 -     25000% -     
25014167,6710%250,00
4168,68500020%666,67
5000,016666,6730%1166,67
6666,681500034%1433,33
15000,01 ET PLUS 38%2033,33




    
Barème IR annuel
TranchesTaux %Abattements
0,0030000,000%0,00
30001,0050000,0010%3000,00
50001,0060000,0020%8000,00
60001,0080000,0030%14000,00
80001,00180000,0034%17200,00
180001,00ET PLUS38%24400,00



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MessagePosté le: 08/02/2015 21:47:37    Sujet du message: IR demande validation bon calcul Répondre en citant

Merci pour la reponse.wi je vais verifier a nouveau les attestations du salaire annuel,je garde des copies.je vous tiendrai au courant.
Sinon il me reste helas que le soutien d'un avocat pour aller au tribunal,parceque je ne recois pas de reponse ni des rh ni des impots.


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MessagePosté le: 09/02/2015 14:35:03    Sujet du message: IR demande validation bon calcul Répondre en citant

السلام عليكم، و رحمة الله تعالى و بركاته

Tu imprimes d'abord le barème et cette explication en précisant qu'il existe une perte annuelle de 3451 dh bien entendu possible cela concerne tout le personnel puisque c'est le même logiciel de paie donc tu réveillera les démons...tu discutes  calmement avec employeur, servcie RH, voir avec delegué du personnel si existe, syndicat si existe en dernier lieu l'inspecteur du travail et enfin tribunal .........

wa allah a3lam
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MessagePosté le: 09/02/2015 14:54:01    Sujet du message: IR demande validation bon calcul Répondre en citant

Re
Il ya forcement qlq chose qui va pas,soit dans notre calcul et ce qu'on sait comme formules;soit eux et egalement la direction des impots ont leur propres formules de calcul.
Voici ce que j'ai trouvé sur une attestation annuelle de salaire:enpiece jointe.


Et voici le calcul que jai fait:
SBI annuel : 80941.01
FB : 16188.2
CNSS : 3472.37
MUTUELLE : 1902.12
CIMR : 4856.47


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MessagePosté le: 09/02/2015 15:01:28    Sujet du message: IR demande validation bon calcul Répondre en citant

SNI=54521.85

IR=(54521.85 * 20%) - 8000 = 2904.37
!!!!!!!!!!


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MessagePosté le: 09/02/2015 17:22:02    Sujet du message: IR demande validation bon calcul Répondre en citant



السلام عليكم، و رحمة الله تعالى و بركاته

Franchement,....le calcule est bizarre dedans, moi je suis certain que l'admin fiscale se base sur l'état 9421 et ce que la société fournit comme info, donc l'erreur est initiale chez la société........

si on suit cette attestation ( exercice 2013, tu as bossé 272 J au lieu 312 j ...le calcul d'IR diffère un peu au niveau du SNI
SBI = 80941.01
FP = 16188,20
CNSS ( 2013 , taux 4.29 % ) = 3088,8
Mutuelle  2.72 % = 2201,59
CIMR 6 %  = 4856,46
SNI = 54605,96 pour 272J
On convertit SNI à la base de 312 J comme référence : règle de trois.
SNI = 62636,24
IR ='( 62636,24  X 30 %) - (14.000) = 4790,87 dh , on convertit ceci à la période travaillée
 IR (272j ) = 4790.87 X 272/312 = 4176,66 dh et non pas 4086.20dh

Je te conseille de vérifier avec comptable de la société, le service RH peut être  ignare dans la fiscalité
wa allah a3lam


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Dernière édition par Arabian le 10/02/2015 13:39:44; édité 1 fois
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MessagePosté le: 10/02/2015 10:06:50    Sujet du message: IR demande validation bon calcul Répondre en citant

Si jai bien compris le SNI doit etre tjrs calculé avec 312jr?
Pour le calcul de la cnss je pense qu'il ya une errreur si on calcule avec le taux de 4,29%.
A noter egalement que le taux de la mutuelle etait de 2,35 et non 2,72


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MessagePosté le: 10/02/2015 13:39:26    Sujet du message: IR demande validation bon calcul Répondre en citant

السلام عليكم، و رحمة الله تعالى و بركاته

oui, le Fisc prend comme référence 26 J travaillée pour IR mensuel et 312 J pour IR annuel puis...reconvertit à la base travaillée.....donc SNI doit être reconvertit à la base théorique....

L'attestation mentionne salaire annuel donc Taux cnss = 4.29 % si taux de mutuelle est 2.35 % le calcul sera comme suit :

SBI = 80941.01
FP = 16188,20
CNSS ( 2013 , taux 4.29 % ) = 3088,8
Mutuelle  2.35 % = 1902,11
CIMR 6 %  = 4856,46
----------------------------------
SNI = 54905,44 pour 272J
On convertit SNI à la base de 312 J comme référence : règle de trois.
SNI = 62979,77
IR = 4893,93
IR (272j) = 4266,50 dh
wa allah a3lam
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MessagePosté le: 21/02/2015 00:26:00    Sujet du message: IR demande validation bon calcul Répondre en citant

Salam3alikom Arabian
J'ai calculé l'ir de chaque mois de 2013 sur les bulletins de paie,ca m'as donné le resultat suivant:4318.67dh.
Sur l'attestation annuelle c'est 4086.20.
Allez comprendre!!!!!!!


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MessagePosté le: 14/12/2017 06:10:54    Sujet du message: IR demande validation bon calcul

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