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nouvelle taxe professionnelle sur les grande véhecule.

 
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chamsis
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MessagePosté le: 19/02/2015 15:15:20    Sujet du message: nouvelle taxe professionnelle sur les grande véhecule. Répondre en citant

Salamo 3alikom. on a entendu que les grande véhecule (ex: marcedes 207 ) seront assujéties à la taxe professionnelle.ma question c'est commnt ça marche la demande de la taxe ( les pièces demandées, les pièces à remplir....) .qui a des informations sur ce sujet prière à nous fournir. merci lah yirham lwalidin.

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MessagePosté le: 19/02/2015 15:15:20    Sujet du message: Publicité

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Arabian
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MessagePosté le: 19/02/2015 21:51:32    Sujet du message: nouvelle taxe professionnelle sur les grande véhecule. Répondre en citant

السلام عليكم، و رحمة الله تعالى و بركاته

Entendre ou ? circulaire, CGI, loi sur la TP ? pour le moment, le matériel de transport est non assujettie à la TP jusqu preuve du contraire...
wa allah a3lam

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MessagePosté le: 17/12/2017 15:47:26    Sujet du message: nouvelle taxe professionnelle sur les grande véhecule.

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