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Cession d'un Terrain agricole

 
Répondre au sujet    fiscalité marocaine Index du Forum -> fiscalité marocaine -> Impot sur les revenus (I.R)
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A.Mehdi


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MessagePosté le: 06/05/2015 18:59:02    Sujet du message: Cession d'un Terrain agricole Répondre en citant

Bonsoir les Gestionnaire, voilà j'ai pensé à ce cas et je ne sais pas exactement la solution donc je m'adresse à vous les fiscalistes.
Un particulier possédant un terrain agricole  depuis une trentaine d'années et qui lui a été cédé à titre gratuit, où il n'a fait que bâtir une petite maison. Il ne tire aucun profit ni Revenu de cette terre. Si il décide un jour de la céder, que serait l'impôt dont il sera assujettit ? 
Serait t-il l'impôt sur Profit foncier ? 
avec le RNI = (Prix de cession - Frais de cession) - ( (Prix d'acquisition - Frais d'acquisition) x Coefficient de réévaluation + les investissement justifié ) ?


Corrigez moi et guider moi vers le bon chemin du savoir s'il vous plaît.


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MessagePosté le: 06/05/2015 18:59:02    Sujet du message: Publicité

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