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TVA sur import
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Répondre au sujet    fiscalité marocaine Index du Forum -> fiscalité marocaine -> TVA
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chamss
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MessagePosté le: 04/01/2010 15:54:52    Sujet du message: TVA sur import Répondre en citant

Salam alaycom.

Notre transitaire nous facture les valeur de deux factures : de Marsa Maroc et du transporteur sans faire apparaitre le montant de la TVA. Sachant que ces deux factures sont au nom du transitaire.
Pour la TVA de ces 2 factures, est ce qu'on a le droit de la récupérer ?


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MessagePosté le: 04/01/2010 15:54:52    Sujet du message: Publicité

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khalidaboutaha
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MessagePosté le: 04/01/2010 16:06:25    Sujet du message: TVA sur import Répondre en citant

bonjour


oui chamss
vous avez e droit de deduire meme s ils sont au nom de transitaires 
car le mantant de tva facture par le transitaire ne concerne que son intervention (honoraire)
les autres frais sont facture a part (frais non taxable) et les facture presenté des autres fournisseurs  au nom de transitaires seront pieces justificatif de votre deductions


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chamss
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MessagePosté le: 05/01/2010 11:06:22    Sujet du message: TVA sur import Répondre en citant

Merci bcp khalidaboutaha. 

Mais d'aprés le CGI on a pas le droit de récupérer une TVA ne figurant pas sur les factures d'achat de la société.

Si vous voulez bien, pouvez vous me donner une explication logique du droit de récupération pour ces factures ?
En d'autres termes, est ce qu'il existe un texte de loi qui permet cette récupération ou bien il y a une logique comptable que je veux bien la savoir.
 et merci d'avance.


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khalidaboutaha
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MessagePosté le: 05/01/2010 14:05:01    Sujet du message: TVA sur import Répondre en citant

 
 
 
bonjour  
 
normalement .les factures dde Marsa Maroc et du transporteur  sont au nom du transitaires mais tous les rensignement concerne l import (la socite).voir  le n° DU dum et l objet de transite ..... 
  
 
le transitaire (prend en charge les declarations ) n a pas le droit de vous facturer  le transport ou qqe chose qui n appartient pas a son objet sociales . 
pour cela  il doit justifier toustes les depenses liee a votre import 
et par la suit .les refacturer sur la societe .mais pour lui il suffit de signaler les montant non taxable sur son facture (voir les pieces justificatives du montant refacture ttc ). 
pour le transitaire il suffit de mentioner ses honoraires et la tva correspondante 
 
personnelement . j ai deposé plusieurs dossiers de rembouresement  pour les importations (comme votre cas).et j ai recu le rembouresement sans qu il y a  des rejets concerne l operation d importation (comme la votre ) 
 
 
 
Article 104.- Montant de la taxe déductible  
I.- Détermination du droit à déduction :
La déduction est  admis jusqu'à concurrence : 
 
a) de la taxe dont le paiement à l'importation peut être justifié pour
les importations directes ; 
 
b) de la taxe acquittée figurant sur les factures d'achat ou mémoires
pour les façons, les travaux et les services effectués à l'intérieur 
auprès d'assujettis à la taxe sur la valeur ajoutée
les facture de marca et de transporteur sont considerés comme mémoires
merci de me corriger
 


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chamss
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MessagePosté le: 05/01/2010 14:59:44    Sujet du message: TVA sur import Répondre en citant

Je vous remercie  bcp khalidaboutaha, pour votre raisonnement et pour le partage de votre expérience personnelle sur ce cas.

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chamss
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MessagePosté le: 12/01/2010 10:10:51    Sujet du message: TVA sur import Répondre en citant

Salam 3alaycom.

Si on réalise une importation pour l'achat des matières premières, bien sûr les frais de transit, de douanes, de marsa maroc ainsi que ceux du transport sont enregistrés dans le compte 61210000.

Mais ma question est la suivante : Est ce que les frais d'engagement d'importation ainsi que ceux du transfert en faveur du fournisseur étranger qui sont prélevés par la banque sont à comptabiliser ds le cpt 61210000.

 En d'autres termes est ce que ces frais font une partie intégrante du coût d'achat soit d'immobilisation ou de m/se ou de m.p. importés ?

Et merci d'avance pour les réponses.


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khalidaboutaha
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MessagePosté le: 12/01/2010 12:06:27    Sujet du message: TVA sur import Répondre en citant

bonjour

lorsque les charges accessoires,telque :transport,frais transit,commissions et courtage,frais de receptions.asurances-transports ,  etc .....peuvent etre affectées avec certitude aux  achats de marchandises de matieres et fournitures,les entreprises peuvent les comptabliser directement dans les comptes concernes du poste 612
 à conditions que parmi les charges cités il faut respecter leur traitement fiscale(DECLARATIONS FISCALES DES HONNORAIRES)
pour ta 2 eme question
 les frais liee  au reglement(commissions,interet ;perte ou gain de change ...
se sont des charges financiers du par l entreprise sur ses emprunts et dettes  
                       Coût d’achat = Prix d’achat + Frais autres que le prix d’achats

le Coût d’achat  est differente de cout de revient



 
 
 
 
 
 
 
 


Dernière édition par khalidaboutaha le 12/01/2010 13:52:44; édité 1 fois
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chamss
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MessagePosté le: 12/01/2010 12:39:49    Sujet du message: TVA sur import Répondre en citant

Merci pour la réponse,

En fait votre réponse, me guide vers 2 autres questions.

1- Est ce qu'il ya une déclaration des honoraires pour le transitaire ?

2- Est ce que les charges financières fait partie intégrante du prix de revient ?

et d'aprés mes connaissances le prix de revient c'est celui qui englobe le coût global de la m/se importé et sur lequel on se base pour donner une marge bien défini du m/se pour la revendre. Et voulez vous bien me corriger la notion du cout de revient.


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khalidaboutaha
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MessagePosté le: 12/01/2010 13:47:40    Sujet du message: TVA sur import Répondre en citant

bonjour

1-oui tous les honoraires doivenent etre declare voir article 151 et 154

2
-le prix de revient =Prix de fabrication et de distribution d'un bien de consommation

-  le prix d achat =prix  globale de la marchandises

 -Coût de revient = Coût d’achat + coûts de production + coûts hors production


donc le cout de revient englobe tous les charges liee a la production (amortiss ;salaire,charge externe,....)et les autres charges non liee a la production(frais financier ,autres charges ..)

pour la marge

1- marge sur production =la difference entre la production et la consommation=marge brute
2-marge sur cout variable=la difference entre la la marge sur production et les charges de personnel

al mouhim had chi rah fih ma tgal khasna rir nfahmou . machi darori naarfouh (comptabilite analytique) khasna les cours de la comptabilite analytique.


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said_kenitra


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MessagePosté le: 15/01/2010 13:41:21    Sujet du message: TVA sur import Répondre en citant

allah ir7em al walidin a khay khalidaboutaha , votre reponse est vraiment trés claire et limpide .  
barak allah fik


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MessagePosté le: 22/01/2010 12:01:29    Sujet du message: TVA sur import Répondre en citant

Bonjour,

            Coût d'achat = Prix d'achat + Frais accessoires d'achat.
            
            Prix de Revient= Coût Production composé des charges directes et indirectes SAUF
            les charges financières


            En effet les frais financiers dépendent du choix de financement adopté par la Sté
            et non du processus de fabrication.

Cordialement.
           
_________________
Dieu est au service de l'individu tant que ce dernier est au service de ses semblables


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MessagePosté le: 21/08/2013 16:09:46    Sujet du message: TVA sur import Répondre en citant

SALAM, JE VOUDRAIS SAVOIR COMMENT PRECISEMENT FAIRE LES CALCULS DE LA  TVA D'IMPORTATION  DE MARCHANDISES EN EUROPE .
 COMMENT SORTIR LE MONTANT DE LA TVA  / LA QUITTANCE DE LA DOUANE 


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outta


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MessagePosté le: 21/08/2013 16:10:39    Sujet du message: TVA/IMPORT Répondre en citant

SALAM, JE VOUDRAIS SAVOIR COMMENT PRECISEMENT FAIRE LES CALCULS DE LA  TVA D'IMPORTATION  DE MARCHANDISES EN EUROPE .
 COMMENT SORTIR LE MONTANT DE LA TVA  / LA QUITTANCE DE LA DOUANE  Rolling Eyes

MERCI


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MessagePosté le: 17/01/2014 10:51:00    Sujet du message: tva import Répondre en citant

salam, 


suite à une opération d'import, est ce que le montant de la tva mentionné sur la pièce des administrations des douanes est récupérable?  
_________________
il n'est jamais trop tard pour faire du bien


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nina_ricci
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MessagePosté le: 16/02/2014 20:46:32    Sujet du message: TVA sur import Répondre en citant

bonsoir,


oui le montant figurant sur la quittance de douane est recuperable ainsi que la tva sur la facture du transitaire sur les charges paye par la société ou par le transitaire en faveur de la société 
pour la facture du fournisseur en Europe la tva est non récuperable en raison de la territorialité de l impôt 


corriger moi si je me trempe 


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MessagePosté le: 16/12/2017 01:29:05    Sujet du message: TVA sur import

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