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exoneration de tva

 
Répondre au sujet    fiscalité marocaine Index du Forum -> fiscalité marocaine -> TVA
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brahimario
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MessagePosté le: 15/05/2015 15:12:31    Sujet du message: exoneration de tva Répondre en citant

bonjour mes amis svp j'ai une question
j'ai une facture de 6500 dh mais en bas de la facture il est mentionné exoneré en vertu de l'article 92
comment je peux comptabiliser cette facture


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MessagePosté le: 15/05/2015 15:12:31    Sujet du message: Publicité

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SOMAAC


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MessagePosté le: 26/05/2015 14:58:33    Sujet du message: exoneration de tva Répondre en citant

Bonjour
tous simplement ici tva = 0
donc pas de compte de tva 345

juste 61...   débit HT =6500
et 4411ou 5161 ou 5141 crédit = 6500


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AWATIF


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MessagePosté le: 22/12/2015 14:28:15    Sujet du message: exoneration de tva Répondre en citant

bonjour ,
je veux savoir la période de validité d'une attestation d'achat en exonération de la la TVA .
MERCI


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ouddef


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MessagePosté le: 24/05/2016 15:02:50    Sujet du message: exoneration de tva Répondre en citant

bonjour,
on a eu des travaux à faire au centre d’Afrique, ma question est la suivante:
- les encaissements reçus de ce projet sont ils exonérés de tva ou non ? 
- faut il calculer le prorata ?
-comment justifier aux impôts cette exonération s'il y aura eu un controle?
merci d'avance


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Coxflox


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MessagePosté le: 25/06/2016 00:22:46    Sujet du message: exoneration de tva Répondre en citant

Bonjour,
Urgent!!!
J'ai besoin d'aide dans les plus bref delai  Sad   Embarassed
j'ai trois cas de tva je ne sais pas comment faire avec,vu que je suis stagiaire ,et que je n'est assez de connaissance dans dans ce domaine,


donc mon premier cas est le cas d'une boulangerie patisserie,crée il ya a peine un ans,je voudrais savoir s'ils doivent payer la tva ou noN? 
Mon deuxieme cas,est le cas d'une société qui vend du matériel d'irrigation,mm chose,est ce qu'ils sont imposable a la tva ,et doivent la payer ou non??
Mon troisieme cas est un notaire,est ce qu'il doit payer la tva ou non?
Je vous remercie davance pour votre aide

Sos !!!!


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MessagePosté le: 13/12/2017 14:47:05    Sujet du message: exoneration de tva

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