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TVA sur terrain à abatir

 
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chamsis
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MessagePosté le: 10/10/2015 11:13:13    Sujet du message: TVA sur terrain à abatir Répondre en citant

Salamo alikom . Chèr (e)s collègues. Je voudrai déterminer la TVA collèctée d'un appartement vendu , les données sont comme suit:
Ex: Un promoteur a bati une construction de 3 trois niveaux ( surface batie 450 m2, la surface de terrain : 95 m2) et veut vendre en2014 une appartement de
97 m2 avec 270 000,00. sachant que:
- Prix d'achat de terrain en 2013 : 250 000,00
- Frais total : 38 000,00

Comment je peux calculer la TVA collèctée de l'appartement vendu, parceque j'ai entendu qu'on a besoin de calculer la partie exonérée du terrain.


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MessagePosté le: 10/10/2015 11:13:13    Sujet du message: Publicité

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ANCIENSUISLA
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MessagePosté le: 10/10/2015 13:03:40    Sujet du message: TVA sur terrain à abatir Répondre en citant

je te répondrais plus tard pas un tableau de calcul

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ANCIENSUISLA
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MessagePosté le: 12/10/2015 09:15:40    Sujet du message: TVA sur terrain à abatir Répondre en citant

la méthode de calcule (déclaration) de la TVA sur l’immobilier

 (Prix de ventes) – (prix de terrain réévaluer*) = MT*   (TTC réel Fiscal)
   
 *1 : prix de terrain réévaluer : prix de revient = prix d’achat + frais d’enregistrement + frais de notaire + (prix d’achat x coefficient*).  [Coefficient : pourcentage arrête par l’Etat (fisc) mis à jour chaque année].
 *2 : MT : est le prix réel a utilisé comme base de calcule de la TVA. (TTC)
 

   TVA Facturé  =  MT((T.T.C)/1,2 x 20%    
 TVA DU = TVA Facturé – TVA récupéré (tenir en compte le régime utilisé : débit ou encaissement) 
 

 Lorsqu’il s’agit d’un appartement dans un immeuble : 
 

  Prix de vente de l’appart. – (prix de revient de la cote part de terrains réévaluer*) = MT (TTC)
  * La cote part de terrains représente la part de l’appartement dans la superficie total du terrain la plus part du temps est arrête par l’architecte en pourcentage il faut lui demandé les information nécessaire. (à ne pas oublie la place de stationnement lorsqu’elle est inclus dans le prix de vente)  


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chamsis
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MessagePosté le: 14/10/2015 12:42:03    Sujet du message: TVA sur terrain à abatir Répondre en citant

lah yir7am lwalidin.mais il me reste un question/ Est ce qu'il y a une partie exonéré sur le terrain et autre partie imposable?

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MessagePosté le: 12/12/2017 23:52:10    Sujet du message: TVA sur terrain à abatir

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