fiscalité marocaine fiscalité marocaine
Essai d'approche à la fiscalité marocaine
fiscalité marocaine
FAQFAQ  RechercherRechercher  S’enregistrerS’enregistrer  ProfilProfil  MembresMembres  GroupesGroupes  Se connecter pour vérifier ses messages privésSe connecter pour vérifier ses messages privés  ConnexionConnexion 



 Bienvenue 
Les messages ne seront visibles qu'après validation par l'administrateur du forum.
TVA ROUGE

 
Répondre au sujet    fiscalité marocaine Index du Forum -> fiscalité marocaine -> TVA
Sujet précédent :: Sujet suivant  
Auteur Message
laila tazi
faithful member
faithful member

Hors ligne

Inscrit le: 14 Nov 2013
Messages: 26
Localisation: mohammedia
Point(s): 24
Moyenne de points: 0,92

MessagePosté le: 20/10/2015 08:55:05    Sujet du message: TVA ROUGE Répondre en citant

Assalamo 3alaykom
une sté a toujours TVA Rouge depuis 2002, est ce raisonnable?
quel incidence fiscalement?
jazakom allah khayr


Revenir en haut
Auteur Message
Publicité






MessagePosté le: 20/10/2015 08:55:05    Sujet du message: Publicité

PublicitéSupprimer les publicités ?
Revenir en haut
Auteur Message
simotic
golden member
golden member

Hors ligne

Inscrit le: 25 Nov 2010
Messages: 1 490
Localisation: Meknes & Errachdia
Point(s): 170
Moyenne de points: 0,11

MessagePosté le: 20/10/2015 20:29:40    Sujet du message: TVA ROUGE Répondre en citant

tout court c'est de l'évasion fiscal.
L’administration fiscale dispose du pouvoir de contrôler les déclarations souscrites par les contribuables selon l’article 210 du C.G.I. s’exerce en matière d'IS,/IR,TVA et DE en cas de doute

_________________
Le savoir commence là où commence ce que le monde ignore.https://www.facebook.com/MeSimotic/


Revenir en haut
Visiter le site web du posteur
Auteur Message
laila tazi
faithful member
faithful member

Hors ligne

Inscrit le: 14 Nov 2013
Messages: 26
Localisation: mohammedia
Point(s): 24
Moyenne de points: 0,92

MessagePosté le: 21/10/2015 07:44:56    Sujet du message: TVA ROUGE Répondre en citant

simotic a écrit:
tout court c'est de l'évasion fiscal.
L’administration fiscale dispose du pouvoir de contrôler les déclarations souscrites par les contribuables selon l’article 210 du C.G.I. s’exerce en matière d'IS,/IR,TVA et DE en cas de doute

barak allaho fik simotic
mais c'est quoi le DE


Revenir en haut
Auteur Message
simotic
golden member
golden member

Hors ligne

Inscrit le: 25 Nov 2010
Messages: 1 490
Localisation: Meknes & Errachdia
Point(s): 170
Moyenne de points: 0,11

MessagePosté le: 21/10/2015 11:28:26    Sujet du message: TVA ROUGE Répondre en citant

droit d'enregistrement 
_________________
Le savoir commence là où commence ce que le monde ignore.https://www.facebook.com/MeSimotic/


Revenir en haut
Visiter le site web du posteur
Auteur Message
khalili
Administrateur

Hors ligne

Inscrit le: 12 Fév 2006
Messages: 654
Localisation: Morocco, Casablanca
Point(s): 156
Moyenne de points: 0,24

MessagePosté le: 21/10/2015 12:49:33    Sujet du message: TVA ROUGE Répondre en citant

laila tazi a écrit:
Assalamo 3alaykom
une sté a toujours TVA Rouge depuis 2002, est ce raisonnable?
quel incidence fiscalement?
jazakom allah khayr




est ce qu'elle ne réalise pas de chiffre d'affaires??


Revenir en haut
Auteur Message
laila tazi
faithful member
faithful member

Hors ligne

Inscrit le: 14 Nov 2013
Messages: 26
Localisation: mohammedia
Point(s): 24
Moyenne de points: 0,92

MessagePosté le: 22/10/2015 15:58:22    Sujet du message: TVA ROUGE Répondre en citant

si elle réalise un CA qui ne dépasse pas les 40.000,00 dhs
on essaie toujours que la TVA soit rouge.(elle a un seul client) 


Revenir en haut
Auteur Message
khalili
Administrateur

Hors ligne

Inscrit le: 12 Fév 2006
Messages: 654
Localisation: Morocco, Casablanca
Point(s): 156
Moyenne de points: 0,24

MessagePosté le: 22/10/2015 21:30:11    Sujet du message: TVA ROUGE Répondre en citant

laila tazi a écrit:
si elle réalise un CA qui ne dépasse pas les 40.000,00 dhs
on essaie toujours que la TVA soit rouge.(elle a un seul client) 


Dans ce cas je rejoint l'avis de SIMOTIC


Revenir en haut
Auteur Message
Arabian
golden member
golden member

Hors ligne

Inscrit le: 04 Déc 2014
Messages: 565
Localisation: M
Point(s): 286
Moyenne de points: 0,51

MessagePosté le: 23/10/2015 20:53:29    Sujet du message: TVA ROUGE Répondre en citant

لسلام عليكم، و رحمة الله تعالى و بركاته

Si la société réalise que TVA rouge et possible un IS déficitaire,y a pas l’intérêt pour l'état...donc tôt ou tard, y aura un  contrôle fiscal, c'est vrai c'est une petite PME qui réalise un petit CA..mais le fisc pointera un jour..

Au lieu de déposer souvent une tVA rouge, vaut mieux la déposer Due avec une petite somme dérisoire


TVA rouge + résultat déficitaire est souvent mal vu de fisc

wa allah a3lam



_________________


Revenir en haut
Auteur Message
Contenu Sponsorisé






MessagePosté le: 15/12/2017 02:39:26    Sujet du message: TVA ROUGE

Revenir en haut
Montrer les messages depuis:   
Répondre au sujet    fiscalité marocaine Index du Forum -> fiscalité marocaine -> TVA Toutes les heures sont au format GMT
Page 1 sur 1

 
Sauter vers:  
Index | Panneau d’administration | Créer un forum | Forum gratuit d’entraide | Annuaire des forums gratuits | Signaler une violation | Conditions générales d'utilisation
Powered by phpBB © 2001, 2017 phpBB Group
Traduction par : phpBB-fr.com
Arthur Theme