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Cnss et le secteur agricole

 
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Ayoub300


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MessagePosté le: 11/11/2015 12:04:21    Sujet du message: Cnss et le secteur agricole Répondre en citant

Salam;


est ce que les pénalités chez le secteur agricole différe de celle des autres secteur, un amis il m'a dit que les pénalité se calcul aprés la fin de trimestre, et la sté il a passé a damancom menseul il 3 années est-ce les régles de damancom comme payé avant le 10/10/N s'applique sur cette sté et Merci pour vos réponses.
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MessagePosté le: 11/11/2015 12:04:21    Sujet du message: Publicité

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MessagePosté le: 21/01/2016 00:12:49    Sujet du message: Cnss et le secteur agricole Répondre en citant

pour le régime agricole les pénalité se calcule après la fin du trimestre système classique
et après le 10 de chaque mois pour adhérents via portail Damancom comme le régime général

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MessagePosté le: 13/12/2017 01:26:11    Sujet du message: Cnss et le secteur agricole

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