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TVA en cas de revendre d'un bien usagé

 
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bensalem
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MessagePosté le: 13/01/2010 02:51:46    Sujet du message: TVA en cas de revendre d'un bien usagé Répondre en citant

salut,
 une sté de travaux public a importée une grue usagée de la france le 01/06/2009 de 200.000 dhs , aprés six mois de la date d'achat, la société veut vendre la grue, il a reçu une commande de 300.000 dhs
la question est la suivante: 1- est ce qu'on peut facturer la tva sur le client dans ce cas?
                                             2- qu'est le traitement comptable de cette opération, en matiére
                                                  de produit de cession et l'enregistrement comptable?
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MessagePosté le: 13/01/2010 02:51:46    Sujet du message: Publicité

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khalidaboutaha
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MessagePosté le: 14/01/2010 13:33:55    Sujet du message: TVA en cas de revendre d'un bien usagé Répondre en citant

bonjour 
aves vous payé la  tva  a  l import Question


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PAULMALO
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MessagePosté le: 14/01/2010 16:59:44    Sujet du message: Re: TVA en cas de revendre d'un bien usagé Répondre en citant

bensalem a écrit:
salut,  une sté de travaux public a importée une grue usagée de la france le 01/06/2009 de 200.000 dhs , aprés six mois de la date d'achat, la société veut vendre la grue, il a reçu une commande de 300.000 dhs
la question est la suivante: 1- est ce qu'on peut facturer la tva sur le client dans ce cas?
                                             2- qu'est le traitement comptable de cette opération, en matiére
                                                  de produit de cession et l'enregistrement comptable?


Bonjour,

           Lors de l'importation vous avez payé la tva que vous avez récupéré? oui ou non

Cordialement.
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bensalem
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MessagePosté le: 14/01/2010 23:06:20    Sujet du message: TVA en cas de revendre d'un bien usagé Répondre en citant

merci de discuter les deux propositions, soit en cas de paiement de la tva /import soit non
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PAULMALO
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MessagePosté le: 15/01/2010 09:42:22    Sujet du message: TVA en cas de revendre d'un bien usagé Répondre en citant

Bonjour,

            Votre opération est passible de la tva, vous devez reverser au trésor les 4/5 de la tva
            récupérée et vous êtes soumis à l'is pour le profit de cession de cette machine.

Cordialement.
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MessagePosté le: 12/12/2017 08:20:21    Sujet du message: TVA en cas de revendre d'un bien usagé

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