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IS et CM

 
Répondre au sujet    fiscalité marocaine Index du Forum -> Comptabilité -> Comptabilité: Comment faire????
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harragma


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MessagePosté le: 01/03/2016 18:21:00    Sujet du message: IS et CM Répondre en citant

Bonjour frères et sœurs,


Je vous prie de me clarifier un peux le cas d'une société créer en mars 2015 qui a réaliser un bénéfice année 2015
date de création 03/2015
soit un résultat de 102520.30 dh
IS= 102520*10/100=10252,00 dh
CM = 3000,00 exonérer pour 36 mois
donc iS a payer est ce c'est 10252,00-3000,00=7252,00 ou c'est 10252,00dh
d'autre part est ce la société doit payer les acomptes a compter du 31/03/2016
si c'est oui le 1er acompte sera donc de 10252/4=2563,00
je remercie tout le monde et a plus.


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MessagePosté le: 01/03/2016 18:21:00    Sujet du message: Publicité

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sania
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MessagePosté le: 01/03/2016 21:31:40    Sujet du message: IS et CM Répondre en citant

Au cours de l'exercice 2016, elle doit verser les acomptes provisionnels calculés par référence à l’IS exigible de 10 252.00
4 Acptes de 2563.00 chacun.
 


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ANCIENSUISLA
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MessagePosté le: 02/03/2016 11:53:54    Sujet du message: IS et CM Répondre en citant

il n y a pas de cotisation minimale pourquoi donc vous retranchez 3000dh vous payer la totalité le 31/03/2016 soit 10.252dh et les 4 acomptes 2016

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Adil
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MessagePosté le: 02/03/2016 14:36:58    Sujet du message: IS et CM Répondre en citant

si la société créé le 25 05 2015 dans ce exemple est ce qu'en regle l'is en totalité ensuite les acomptes 2016.
lah ijazik bilkhair
_________________
Merci à vous


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ZINEB


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MessagePosté le: 08/03/2016 15:13:51    Sujet du message: IS et CM Répondre en citant

vous payez l'IS sous forme des acomptes en 2016, c'est à dire:

Montant de l'IS/4= Montant de l'acompte.
le 1er acompte payer le 31/03/2016.


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Adil
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MessagePosté le: 12/03/2016 22:15:43    Sujet du message: IS et CM Répondre en citant

bonsoir ZINEB 


le me suis trempé je veux dire la date de creation le 25/05/2013 apres 36 mois comment on paye la CM
et les acomptes?
comment payer en 2016
_________________
Merci à vous


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ZINEB


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MessagePosté le: 14/03/2016 09:03:31    Sujet du message: IS et CM Répondre en citant

si la société crée en 25/05/2013, c'est juste 2ans 8mois, et même si les 3ans passe,en 2015  calculé l'IS & CM, si  IS>CM vous payez l'IS sous forme des acomptes en 2016, et si CM>IS, vous payez la CM sous forme des acomptes en 2016, c'est à dire, Montant CM /4= Montant de l'acompte que vous devez payer chaque trimestre, le 1er vous le payez le 31/03/2016.

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Adil
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MessagePosté le: 14/03/2016 16:45:38    Sujet du message: IS et CM Répondre en citant

pour l''IS pas de problème.
mais pour la CM l'exoneration est de 25/05/2013 jusqu'a 24/05/2016, 
donc du 01/01/2016 au 31/03/2016 on est encore exonéré
pourquoi payer le 1acompte?????


Merci ZINEB pour ta reponse.
_________________
Merci à vous


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ZINEB


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MessagePosté le: 15/03/2016 08:38:50    Sujet du message: IS et CM Répondre en citant

oui vous avez encore exonérez de la CM, je vous dire Si les 3ans passe, mais si la création de l'e/se est quand vous dises vous nous payer pas CM.
و الله أعلم 


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simotic
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MessagePosté le: 01/05/2016 12:16:52    Sujet du message: IS et CM Répondre en citant

harragma a écrit:

Bonjour frères et sœurs,


Je vous prie de me clarifier un peux le cas d'une société créer en mars 2015 qui a réaliser un bénéfice année 2015
date de création 03/2015
soit un résultat de 102520.30 dh
IS= 102520*10/100=10252,00 dh
CM = 3000,00 exonérer pour 36 mois
donc iS a payer est ce c'est 10252,00-3000,00=7252,00 ou c'est 10252,00dh
d'autre part est ce la société doit payer les acomptes a compter du 31/03/2016
si c'est oui le 1er acompte sera donc de 10252/4=2563,00
je remercie tout le monde et a plus.

Bounjour
le résultat de  102.520,00 correspond au 10 mois c'est a dire la déclaration du résultat fiscal correspondre à un exercice comptable inférieur à 12 mois.
102.520,00 / 10 x 12 = 123.024,00
IS = 123.024,00 X 10% = 12.302,40
reliquat en mars 2016 est de 12.303,00 Dhs
1 er acompte 2016 = 12.303/4 = 3076 Dhs
exonéré de la CM

_________________
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MessagePosté le: 13/12/2017 03:34:42    Sujet du message: IS et CM

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