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prime 13ème mois

 
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rym
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MessagePosté le: 22/01/2010 23:06:46    Sujet du message: prime 13ème mois Répondre en citant

salut tout le monde,

qu'elle est la base du calcul de la prime 13ème mois si le salaire de base (mensuel) change au cours de l'année?
_________________
merci d'avace


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MessagePosté le: 22/01/2010 23:06:46    Sujet du message: Publicité

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MessagePosté le: 23/01/2010 21:42:56    Sujet du message: prime 13ème mois Répondre en citant

Bonjours Rym, soyez le bien venue dans le forum,
Concernant votre sujet, j’ai cherché dans le code de travail et dans la note circulaire relative à l’assiette cotisations à la cnss mais je n’ai pas trouvé une réponse directe sur ce sujet.
J’essaye de répondre à partir de ma modeste connaissance :
Cependant la prime de 13ème mois est une gratification sur le salaire de l’employé, elle est soumise à la cotisation de la cnss et à l’IR, la base de cette prime est l’année écoulée de travail, elle octroyée au prorata des mois de travail pour les salariés qui ne travail pas toute l’année.
En cas du salaire variable, la prime de 13ème mois, peut calculer sur la base du salaire moyen
des travaillé au cours de l’année.


Exemple 1 :
Soit un salarié, qui travaillé toute l’année, et dont son salaire se constitue par les éléments suivants :
Mois   
salaire mensuel calculé sur la base des heures travaillées
janv.
4 250,00   
févr.
3 240,40   
mars
2 700,50   
avr
3 220,00   
mai
5 214,00   
juin
3 116,70   
juin
5 489,00   
août
6 111,10   
sept
4 321,60   
oct.
3 214,00   
nov.
4 325,20   
déc.
5 600,40   
Total
50 802,90   



-         Prime de 13ème mois à retenir 50.802,90/12 = 4233.75
 Exemple 2 :
Un autre salarié, entre à la société le 01/03/2009 et son salaire se constitue des éléments suivants :

Mois   
salaire mensuel    
mars
4 000,00   
avr
4 000,00   
mai
4 000,00   
juin
4 000,00   
juil
4 000,00   
août
4 000,00   
sept
4 000,00   
oct
4 000,00   
nov
4 000,00   
déc
4 000,00   
Total
40 000,00   



 Le salarié a travaillé 10 mois au titre de l’année 2009, donc la prime sera calculé comme suit : 10/12 *4000,00 =3333,33 dhs
Merci de me corrige !


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PAULMALO
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MessagePosté le: 27/01/2010 09:30:34    Sujet du message: prime 13ème mois Répondre en citant

Bonjour,

           Le 13 ème mois est une gratification laissée à l'aapréciation de l'employeur.
           Il peu correspondre au dernier salaire, en cas de variation peut être une
           moyenne . Il peut ou ne pas être soumis au taux d'ancienneté si rien n'est
           indiqué dans le contrat du travail.

Cordialement.
_________________
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MessagePosté le: 17/12/2017 04:01:06    Sujet du message: prime 13ème mois

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