fiscalité marocaine fiscalité marocaine
Essai d'approche à la fiscalité marocaine
fiscalité marocaine
FAQFAQ  RechercherRechercher  S’enregistrerS’enregistrer  ProfilProfil  MembresMembres  GroupesGroupes  Se connecter pour vérifier ses messages privésSe connecter pour vérifier ses messages privés  ConnexionConnexion 



 Bienvenue 
Les messages ne seront visibles qu'après validation par l'administrateur du forum.
Histoire de TVA

 
Répondre au sujet    fiscalité marocaine Index du Forum -> fiscalité marocaine -> TVA
Sujet précédent :: Sujet suivant  
Auteur Message
chatomon
Invité

Hors ligne




MessagePosté le: 01/02/2010 10:16:28    Sujet du message: Histoire de TVA Répondre en citant

Bonjour à toutes et à tous,

Je suis français et je vais bientôt créer une société SARL à Casablanca.
Cette société aura deux activités liées. 

1 - L'achat vente de voiture.  Principalement achat en Allemagne et vente au Maroc. 
2 - Toujours l'achat de voiture mais avec réparation sur le sol Marocain.

Je me posais deux questions concernant la TVA.

Quand j'achète en europe, sur présentation d'un n° de tva marocain et lorsque le paiement se fait par virement du compte bancaire marocain de la société, je ne paie pas la TVA à l'achat ????

Autre question concernant la TVA.

Il arrivera que certaines voitures soient réparées au Maroc mais revendue en France.

Lorsque j'achète hors taxes en Allemagne (par exemple) et que je revends (après réparation) en France, j'effectue toujours une facture sans TVA ?

C'est le même principe que l'intra communautaire en europe ?

Merci d'avance pour votre aide et vos réponses.


Revenir en haut
Auteur Message
Publicité






MessagePosté le: 01/02/2010 10:16:28    Sujet du message: Publicité

PublicitéSupprimer les publicités ?
Revenir en haut
Auteur Message
khalidaboutaha
Invité

Hors ligne




MessagePosté le: 01/02/2010 11:36:16    Sujet du message: Histoire de TVA Répondre en citant

bonjour

l exonneratin de tva au cours de  limportation (quelque soit  le service ou la marchandises importe ).est soumise a certaines conditions .

pour votre cas

vous importez les voitures,lors de cette procedure vous payez les droit douane dont tva a l import
la loi vous donne le droit de recuperer cette tva.

pour le virement a letranger vous devez payer le montant de la facture de votre fournisseurs en euro .
mais si vous effectuez  loperation de vente au maroc vous etes obliger de payer la taxe .
la loi marocaine octroie un avantage pour les ventes des voitures economiques a l interieure.

lors de reparations des voiture au maroc dont le but de  l exporter  vers  l etranger bien sur la vente est exonnere de la taxe .
NB
 VOUS POUVEZ DEMANDER LE RREMBOURESSEMENT DE LA TVA .AYANT GREVEE VOTRE ACHATS A LINTERIEURE DU TERRITOIR MAROCAIN .
-TVA SUR IMPORT
-TVA FIGURANT SUR LES FACTURE  DACHATS AU MAROC 


Revenir en haut
Auteur Message
chatomon
Invité

Hors ligne




MessagePosté le: 01/02/2010 11:49:43    Sujet du message: Histoire de TVA Répondre en citant

Bonjour,

Merci khalidaboutaha pour toutes ces explications.

Donc effectivement, c'est comme le principe intra communautaire européen.

J'achète chez mon fournisseur européen hors taxes.  Je paie la taxe à l'entrée au Maroc (taxe que je peux déduire puisque payée) et quand je revends à l'étranger, je facture hors taxes

C'est bien ça ?

Merci encore pour ton aide Wink


Revenir en haut
Auteur Message
khalidaboutaha
Invité

Hors ligne




MessagePosté le: 01/02/2010 12:03:30    Sujet du message: Histoire de TVA Répondre en citant

rebonjour

oui mr chatomon .c est bien ça


Revenir en haut
Auteur Message
chatomon
Invité

Hors ligne




MessagePosté le: 01/02/2010 12:47:13    Sujet du message: Histoire de TVA Répondre en citant

Merci.  Explications nickel car j'ai tout compris Wink

Revenir en haut
Auteur Message
PAULMALO
golden member
golden member

Hors ligne

Inscrit le: 17 Nov 2009
Messages: 1 537
Localisation: casablanca
Point(s): 73
Moyenne de points: 0,05

MessagePosté le: 09/02/2010 19:05:16    Sujet du message: Histoire de TVA Répondre en citant

Bonjour,

            Pour les véhicules à réparer au Maroc et destinés à la rééxportation, je vous
            conseille le régime Economique en douane ( c'est l'admission temporaire )
            pour vous éviter le paiement de droits de douane.

            Vous pouvez également acheter les pièces détachées en France et récupérer
            la tva auprès du fisc Français . Cette formule peut s'avérer juteuse
            si la pièce détachée est bien sur moins chère en France ce qui doit être le cas.



Cordialement.
           
            
                         
      
            
           
           
_________________
Dieu est au service de l'individu tant que ce dernier est au service de ses semblables


Revenir en haut
Visiter le site web du posteur
Auteur Message
chatomon
Invité

Hors ligne




MessagePosté le: 09/02/2010 23:14:31    Sujet du message: Histoire de TVA Répondre en citant

Bonjour Paulmalo,

L'admission temporaire semble une très bonne chose.  Effectivement, je connais cette démarche à titre privé.  Il me reste quelques détails à connaître lors de la démarche à titre d'une société.

Pour les pièces, c'est du quitte ou double, certaines sont moins chères et d'autres une horreur Wink

Merci pour vos conseils.


Revenir en haut
Auteur Message
Contenu Sponsorisé






MessagePosté le: 17/12/2017 19:20:57    Sujet du message: Histoire de TVA

Revenir en haut
Montrer les messages depuis:   
Répondre au sujet    fiscalité marocaine Index du Forum -> fiscalité marocaine -> TVA Toutes les heures sont au format GMT
Page 1 sur 1

 
Sauter vers:  
Index | Panneau d’administration | Créer un forum | Forum gratuit d’entraide | Annuaire des forums gratuits | Signaler une violation | Conditions générales d'utilisation
Powered by phpBB © 2001, 2017 phpBB Group
Traduction par : phpBB-fr.com
Arthur Theme