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Chirurgie esthétique

 
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PAULMALO
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MessagePosté le: 04/02/2010 16:04:31    Sujet du message: Chirurgie esthétique Répondre en citant

Bonjour,

           Un chirurgien Esthéticien intervenant au Maroc sur des personnes non résidentes
           peut t il profiter des avantages liés à l'export. Il facture en € et encaisse en €.
           Il considère que c'est un service rendu au Maroc mais utlisé à l'export? discutable?

Cordialement.
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MessagePosté le: 04/02/2010 16:04:31    Sujet du message: Publicité

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khalili
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MessagePosté le: 06/02/2010 23:21:10    Sujet du message: Chirurgie esthétique Répondre en citant

 A premiere vue:

le service est livre au Maroc, donc il ne s'agit pas d'une operation d'export.


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khalidaboutaha
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MessagePosté le: 07/02/2010 01:24:22    Sujet du message: Chirurgie esthétique Répondre en citant

bonjour

effectivement


au niveau de la tva vous êtes exonéré sans droit a déduction (lart 91 VI 1 )

au niveau de IS ou IR

L’exonération en faveur des entreprises exportatrices de service s’applique à la dernière prestation de service rendue sur le territoire du Maroc et ayant pour effet direct et immédiat de réaliser l’exportation elle-même


LE SERVICE DEVRAIT ETRE EXPORTER DIRECTEMENT PAR L ENTREPRISE PM OU PP


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Auteur Message
khalili
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MessagePosté le: 09/02/2010 22:35:51    Sujet du message: Chirurgie esthétique Répondre en citant

Qu'en dit PaulMalo Question

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PAULMALO
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MessagePosté le: 02/03/2010 16:47:59    Sujet du message: Chirurgie esthétique Répondre en citant

Bonjour,

J'aurais tendance à répondre qu'il s' agit d'export.
Eh bien non, l'opération de chirurgie n'est pas exportée
Elle est réalisée au Maroc. C'est la réponse donnée par
la Direction Générale Des Impôts.
Celà me laisse un peu perplexe car le paiement est en €
et la personne est domiciliée à l'Etranger.



Cordialement.
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emeraude
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MessagePosté le: 09/04/2010 12:41:14    Sujet du message: Chirurgie esthétique Répondre en citant

Bonjour;
je suis de votre avis PaulMalo...car il est stipulé: "ttes entreprises exportatrices de sces...l'exoneration et la reduction s'applique au chiffre d' affaire à l'exportation réalisée en devises..." la condition de fond doit etre respectée:rapatriement de CA réalisé en devises; directement d'un compte bancaire etranger; vers un compte bancaire au Maroc;ou par carte de crédit;travel cheque et cheque sur l'etranger;
Les reglements en especes faits directement ne sont pas pris en consideration mm en euros.
J'estime que c'est tous comme pour les entreprises hotelières(service réalisé au Maroc)....c'est defendable!!!!
........Je suppose


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Auteur Message
talibi
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MessagePosté le: 10/04/2010 11:49:46    Sujet du message: Chirurgie esthétique Répondre en citant

PAULMALO a écrit:
Bonjour,

           Un chirurgien Esthéticien intervenant au Maroc sur des personnes non résidentes
           peut t il profiter des avantages liés à l'export. Il facture en € et encaisse en €.
           Il considère que c'est un service rendu au Maroc mais utlisé à l'export? discutable?

Cordialement.


j'avais un cas pareil le principe por l'exoneration d'is que le prestation doit etre expoilté ou utilisé à l'étranger
mais tant que les prestation esffectués sur les territoires marocaines donc pas d'enoeration d'is
_________________
salut


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MessagePosté le: 11/12/2017 20:58:32    Sujet du message: Chirurgie esthétique

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