fiscalité marocaine fiscalité marocaine
Essai d'approche à la fiscalité marocaine
fiscalité marocaine
FAQFAQ  RechercherRechercher  S’enregistrerS’enregistrer  ProfilProfil  MembresMembres  GroupesGroupes  Se connecter pour vérifier ses messages privésSe connecter pour vérifier ses messages privés  ConnexionConnexion 



 Bienvenue 
Les messages ne seront visibles qu'après validation par l'administrateur du forum.
comptabilite de transitaire

 
Répondre au sujet    fiscalité marocaine Index du Forum -> Comptabilité -> Comptabilité: Comment faire????
Sujet précédent :: Sujet suivant  
Auteur Message
khalili
Administrateur

Hors ligne

Inscrit le: 12 Fév 2006
Messages: 654
Localisation: Morocco, Casablanca
Point(s): 156
Moyenne de points: 0,24

MessagePosté le: 09/02/2010 20:14:11    Sujet du message: comptabilite de transitaire Répondre en citant

Ci-apres des questions qui ont ete posees par un membre, je les poste ici pour qu'il y a un maximum d'interventions.


 BONJOUR MR KHALILI

SVP J AI QUELQUES QUESTIONS  CONCERANT LA COMPTABILITE ET LA FISCALITE  DU  DOMAINE DE TRANSIT ET TRANSPORT 
 

CONCERNE LA TR
CETTE  TAXE QUI EST DE 2% DE LA PARTIE TAXABLE DE LA FACTURE
SA DECLARATION DOIT ETRE MENSUELLE OU TRIMESTRIELLE SON COMPTE EST-CE BIEN LE 44570000 ??
 

CONCERNE LES DEBOURS
LE COMPTE DE COMPTABILISATION CE CES DEBOURS EST-CE BIEN LE 34880000
OU NOUS DEVONS LES IMPUTER A UN AUTRE COMPTE ??
 

CONCERE RECUPERAT° TVA SUR LES FACTURES DE CARBURANT
POUR UNE SOCIETE DE TRANSIT QUI N A PA DE MATERIEL DE TRANSPORT
A-T-ELLE LE DROIT DE RECUPERER LA TVA QUI EST MENSTIONNEE SUR LES FACTURE DE STATION D ESSENCE ??
 

CONCERNE LES FACTURES DES ASSURANCES
LA TVA MENTIONNEE SUR LES FACTURES D ASSURANCE EST ELLE RECUPERABLE OU NON DANS LE CAS D AFFIRMATION SUR QUEL POSTE TVA NOUS ALLONS L AFFECTER ??
 

CONCERNE CADEAU A LA CLIENTELLE
QUELLE  EST LA VALEUR MAXIMALE QU ON DOIT DECLARER POUR LES CADEAUX QUE NOUS OFFRONS AUX CLIENTS
 

 

 

 

 


Revenir en haut
Auteur Message
Publicité






MessagePosté le: 09/02/2010 20:14:11    Sujet du message: Publicité

PublicitéSupprimer les publicités ?
Revenir en haut
Auteur Message
PAULMALO
golden member
golden member

Hors ligne

Inscrit le: 17 Nov 2009
Messages: 1 537
Localisation: casablanca
Point(s): 73
Moyenne de points: 0,05

MessagePosté le: 12/02/2010 09:23:00    Sujet du message: comptabilite de transitaire Répondre en citant

Bonjour,

            J'ai reçu le même questionnaire sur ma boite privée et répondu .

Cordialement.
_________________
Dieu est au service de l'individu tant que ce dernier est au service de ses semblables


Revenir en haut
Visiter le site web du posteur
Auteur Message
nina_ricci
golden member
golden member

Hors ligne

Inscrit le: 14 Mar 2011
Messages: 147
Localisation: casablanca
Point(s): 10
Moyenne de points: 0,07

MessagePosté le: 14/03/2011 19:27:04    Sujet du message: comptabilite de transitaire Répondre en citant

PAULMALO a écrit:
Bonjour,

            J'ai reçu le même questionnaire sur ma boite privée et répondu .

Cordialement.


salut

je suis nouvelle sur le site et les questions posees sur le transitaire m interesse svp

si ca derrange pas biensure

vous pouvez poster les reponses sur le forum pour qu on puisse les voir

merci d avance et j espere que je derrange pa

cordialement


Revenir en haut
Auteur Message
boussaden
golden member
golden member

Hors ligne

Inscrit le: 27 Juin 2010
Messages: 379
Localisation: FES
Point(s): 0
Moyenne de points: 0,00

MessagePosté le: 14/03/2011 21:25:16    Sujet du message: comptabilite de transitaire Répondre en citant

Bonjour,NINA , soyer la bien venu dans ce forum
 

1ère question
les TR ne comporte pas de TVA,car se sont des travaux rémunérés, se sont en effet les 100,00 dh qu'on doit payer par agent de douane lorsqu'il s'agit d'une visite .

 

2ème question
la taxe de 2% est une taxe ad valorem, cet taxe n'es pas récupérable

 

3ème question
oui, 3488 est bien le compte approprié pour la comptabilisation des débours, à ma connaissance je ne voix pas autrement,

 

4ème question
En vertu de l'article 22-3° de la loi 30-85 pour ce type des véhicules réceptionnés par le service des mines dites  avec mention "conduite intérieur"" appelées aussi  automobiles routiers ou utilitaires de luxe ou de tourisme, la TVA n'ouvre pas droit à déduction sauf si ce véhicule  est acquis par une société de location de voiture ou les autos école  étant utilisés comme moyen faisant parti d'exploitation, ils ouvrent par contre droit à déduction de la TVA. Les véhicules ne comportant pas de sièges en arrière  sous forme de camionnette, ce type des véhicules ouvrent droit à déduction de la TVA.
Malheureusement Le fisc n’a pas bien précisé la destination de ce genre d’engin dans un contexte très large, pour fixer la position de la récupération de la TVA ou non.
En tout cas et d’après les textes législatifs cette TVA demeure non récupérable

5ème question
La TVA sur les factures ou sur les quittances d’assurance ne sont pas récupérables .tu dois les comptabiliser  au compte  6134XXXX

5ème question
La valeur maximale pour les cadeaux  ne doit pas dépasser 100,00 dh par unité
Voilà, j’espère avoir satisfaire vos questions.
Sincères salutations et bon courage.
 

 
_________________
Med boussaden


Revenir en haut
Auteur Message
nina_ricci
golden member
golden member

Hors ligne

Inscrit le: 14 Mar 2011
Messages: 147
Localisation: casablanca
Point(s): 10
Moyenne de points: 0,07

MessagePosté le: 15/03/2011 21:18:48    Sujet du message: comptabilite de transitaire Répondre en citant

merci bcp

Revenir en haut
Auteur Message
PAULMALO
golden member
golden member

Hors ligne

Inscrit le: 17 Nov 2009
Messages: 1 537
Localisation: casablanca
Point(s): 73
Moyenne de points: 0,05

MessagePosté le: 22/03/2011 19:34:04    Sujet du message: comptabilite de transitaire Répondre en citant

Bonsoir,

Merci pour ces précisions claires et utiles
_________________
Dieu est au service de l'individu tant que ce dernier est au service de ses semblables


Revenir en haut
Visiter le site web du posteur
Auteur Message
bensalem
golden member
golden member

Hors ligne

Inscrit le: 08 Nov 2009
Messages: 449
Localisation: ZAGORA
Point(s): 1
Moyenne de points: 0,00

MessagePosté le: 22/03/2011 22:30:01    Sujet du message: comptabilite de transitaire Répondre en citant

merci boussaden, texte claire, utile et en gras........ rien à dire
_________________
---اللهم علمنا ما ينفعنا وانفعنا بما علمتنا انك انت العليم---


Revenir en haut
Visiter le site web du posteur
Auteur Message
boussaden
golden member
golden member

Hors ligne

Inscrit le: 27 Juin 2010
Messages: 379
Localisation: FES
Point(s): 0
Moyenne de points: 0,00

MessagePosté le: 22/03/2011 23:26:01    Sujet du message: comptabilite de transitaire Répondre en citant

Mes remerciements réciproques M.M PAUL ET BENSALEM, sans oublier que vous deux aussi vous en avez apporté d’autant pour ce Forum.
Bon courage avec une trés bonne continuation .
_________________
Med boussaden


Revenir en haut
Auteur Message
nina_ricci
golden member
golden member

Hors ligne

Inscrit le: 14 Mar 2011
Messages: 147
Localisation: casablanca
Point(s): 10
Moyenne de points: 0,07

MessagePosté le: 23/03/2011 18:31:50    Sujet du message: comptabilite de transitaire Répondre en citant

merci Mr BOUSSADEN pour toutes vos reponses ainsi que tout les participants au forum j ai une autre question sur la facture transitaire il y a la partie taxable et la partie non taxable laquelle de ces partie ouvre droit a la deduction du tva d un cote et comment on va passe l ecriture comptable de cette facture ?
merci d avance


Revenir en haut
Auteur Message
nina_ricci
golden member
golden member

Hors ligne

Inscrit le: 14 Mar 2011
Messages: 147
Localisation: casablanca
Point(s): 10
Moyenne de points: 0,07

MessagePosté le: 23/03/2011 19:20:53    Sujet du message: comptabilite de transitaire Répondre en citant

[[b]b]voici un exemple de facture transtaire [/b][/b]



TAXABLE



OUVERTURE DE DOSSIER 100.00
HONORAIRE 1000.00
MANIPULATION 400.00
VERIFICATION 500.00
CHARGEMENT DECAHRGEMENT 500.00


NON TAXABLE

ACONAGE (ODEP) 3294.00
SURRESTARIE 1404.00
FRET 2739.00
ACONAGE 800.00
INTERET DE RETARD 49.00
TIMBRE 50.00
ANNEXE 40.00
LETTRE DE RESERVE 32.50


TOTAL TAXABLE 20% 2500.00
TOTAL TAXABLE 14% 0.00
T V A 20% 500.00
TAXE REGIONAL 2% 50

TOTAL NON TAXABLE 8408.5
REPORT TOTAL TAXABLE 3050.00

TOTAL FACTURE 11458.50


Revenir en haut
Auteur Message
boussaden
golden member
golden member

Hors ligne

Inscrit le: 27 Juin 2010
Messages: 379
Localisation: FES
Point(s): 0
Moyenne de points: 0,00

MessagePosté le: 23/03/2011 21:18:23    Sujet du message: comptabilite de transitaire Répondre en citant

Bonjour,NINA ,Tout d'abord merci
En réponse à votre question ci-après ventilation.
-ouverture dossier...........................100,00 dh............compte 6165
-honoraires..................................1.000,00 dh............compte 61365
-vérification.....................................500,00 dh............compte 6165
-manipulation..................................400,00 dh............compte 61351
-chargement et déchargement...........500,00 dh.............compte 61351
-aconage ODEP.............................3.294,00 dh H.T 20% compte 61263
-surestaries..................................1.404,00 dh H.T 20% compte 61263
-intérêt de retard ..............................49,00 dh.............compte 5833
-aconage........................................8OO,OO dh H.T 20%.compte 61263
-Timbre............................................50,OO dh...............compte 61671
-annexe............................................40,00 dh................compte 61263
-lettre de réserve...............................32,50 dh................compte 61263
-TVA 20%.....................................3.000,00 dh................compte 3455
- le transitaire"" par le crédit du compte fournisseur""..11.458,50 dh.compte 4411XXXX
attention la taxe régionale 2% sur casa et 4% sur port de Tanger ?n'est pas récupérable.
Bon courage et bonne chance.

_________________
Med boussaden


Revenir en haut
Auteur Message
fatima_ara
faithful member
faithful member

Hors ligne

Inscrit le: 28 Juin 2013
Messages: 34
Localisation: fes
Point(s): 20
Moyenne de points: 0,59

MessagePosté le: 04/01/2016 11:57:44    Sujet du message: comptabilite de transitaire Répondre en citant

BONJOUR MONSIEUR BOUSSADEN,
SVP
pourquoi le montant des interets de retard est ventillé en compte 5833

merci


Revenir en haut
Auteur Message
Contenu Sponsorisé






MessagePosté le: 14/12/2017 16:50:30    Sujet du message: comptabilite de transitaire

Revenir en haut
Montrer les messages depuis:   
Répondre au sujet    fiscalité marocaine Index du Forum -> Comptabilité -> Comptabilité: Comment faire???? Toutes les heures sont au format GMT
Page 1 sur 1

 
Sauter vers:  
Index | Panneau d’administration | Créer un forum | Forum gratuit d’entraide | Annuaire des forums gratuits | Signaler une violation | Conditions générales d'utilisation
Powered by phpBB © 2001, 2017 phpBB Group
Traduction par : phpBB-fr.com
Arthur Theme