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Calcul de l'IR global annuel

 
Répondre au sujet    fiscalité marocaine Index du Forum -> fiscalité marocaine -> Impot sur les revenus (I.R)
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chamss
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MessagePosté le: 17/02/2010 10:54:32    Sujet du message: Calcul de l'IR global annuel Répondre en citant

Salam alaycom;

J'ai un probléme dans le calcul de l'IR Global annuel, aprés que j'ai connu ce forum pls de mes problémes en  fiscalités ont été résolus et j'éspère la même chose pour l'IR inshaa ALLAH.

Je remerci profondément toutes les personnes qui nous aident sans contrepartie à améliorer nos connaissances et à combler nos lacunes en matière de fiscalité et de comptabilité. Jazakom ALLAH khayran 3ala 3amalikom wa ja3alaho fi mizan 7assanatikom Smile

Le Revenu  global annuel est composé de :

-Revenus professionnels
-Revenus salariaux
-Revenus fonciers 
-Revenus Capitaux mobiliers

1/-pour les revenus professinnels : est ce qu'on prend le résutat comptable ou fiscal ? Rolling Eyes

2/-pour les revenus salariaux : est ce qu'on prend le RBI ou le RNI ? Rolling Eyes

RBI = RB - éléments exonérés (frais de déplacement, allocations familiales)

RNI = RBI - déductions (Frais Prfessionnel = SBI x 20%------dans la limite de 24000 des FP
                                      CNSS                    = SBI x 4.29% ---dans la limite de 72000 du SBI
                                     ; AMO                    = SBI x 2% ------sans limite
                                     ; CIMR                   = SBI x 6% -----sans limite)

3/-pour les revenus fonciers : est ce qu'on prend le RBI ou le RNI ? Rolling Eyes

RB   = Montant du loyer + Frais incombant sur le propriétaire et payés par le locataire - Frais imcombant 
          sur le locataire et payé par le propriétaire)

RBI = RB - éléments exonérés( location occupés par les ascendant et déscendant ou par l'Etat)

RNI = RBI - Déduction(abattement de 40%)

en sachant qu'on déduit à la fin IR/salaires retenu à la source.

4/-pour les revenu des capitaux mobiliers : quel montant en prend ? Rolling Eyes

Est ce que l'IR de 15% sur les produit de cession des titre de participation est libératoire de l'IS et de l'IR   ??? Rolling Eyes

 Aprés avoir calculer la somme des revenu, quels sont les calculs à effectuer pour passer enfin au tableau de barème et à la déduction des charges pour famille ? Rolling Eyes

Et merci d'avance pour les réponses. Smile


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MessagePosté le: 17/02/2010 10:54:32    Sujet du message: Publicité

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PAULMALO
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MessagePosté le: 19/02/2010 16:24:43    Sujet du message: Re: Calcul de l'IR global annuel Répondre en citant

chamss a écrit:
Salam alaycom;
J'ai un probléme dans le calcul de l'IR Global annuel, aprés que j'ai connu ce forum pls de mes problémes en  fiscalités ont été résolus et j'éspère la même chose pour l'IR inshaa ALLAH.

Je remerci profondément toutes les personnes qui nous aident sans contrepartie à améliorer nos connaissances et à combler nos lacunes en matière de fiscalité et de comptabilité. Jazakom ALLAH khayran 3ala 3amalikom wa ja3alaho fi mizan 7assanatikom Smile

Le Revenu  global annuel est composé de :

-Revenus professionnels
-Revenus salariaux
-Revenus fonciers 
-Revenus Capitaux mobiliers

1/-pour les revenus professinnels : est ce qu'on prend le résutat comptable ou fiscal ? Rolling Eyes

2/-pour les revenus salariaux : est ce qu'on prend le RBI ou le RNI ? Rolling Eyes

RBI = RB - éléments exonérés (frais de déplacement, allocations familiales)

RNI = RBI - déductions (Frais Prfessionnel = SBI x 20%------dans la limite de 24000 des FP
                                      CNSS                    = SBI x 4.29% ---dans la limite de 72000 du SBI
                                     ; AMO                    = SBI x 2% ------sans limite
                                     ; CIMR                   = SBI x 6% -----sans limite)

3/-pour les revenus fonciers : est ce qu'on prend le RBI ou le RNI ? Rolling Eyes

RB   = Montant du loyer + Frais incombant sur le propriétaire et payés par le locataire - Frais imcombant 
          sur le locataire et payé par le propriétaire)

RBI = RB - éléments exonérés( location occupés par les ascendant et déscendant ou par l'Etat)

RNI = RBI - Déduction(abattement de 40%)

en sachant qu'on déduit à la fin IR/salaires retenu à la source.

4/-pour les revenu des capitaux mobiliers : quel montant en prend ? Rolling Eyes

Est ce que l'IR de 15% sur les produit de cession des titre de participation est libératoire de l'IS et de l'IR   ??? Rolling Eyes

 Aprés avoir calculer la somme des revenu, quels sont les calculs à effectuer pour passer enfin au tableau de barème et à la déduction des charges pour famille ? Rolling Eyes

Et merci d'avance pour les réponses. Smile


Bonjour,

         Ta dernière question sur les capitaux mobiliers porte sur

          Les Revenus de Capitaux Mobiliers     ou  Profits de Capitaux Mobiliers,

Cordialement.
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PAULMALO
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MessagePosté le: 22/02/2010 10:06:57    Sujet du message: Calcul de l'IR global annuel Répondre en citant

BONJOUR,

             Je vois qu' il n' y a pas de réponse; Pour moi les revenus ainsi que les profits de capitaux
             mobiliers ne sont pas à porter sur le tableau des revenus de capitaux mobiliers s' il s'agit
             de dividendes d'actions ou de cession de ces mêmes actions.
             En effet dans les deux cas il y a un prélévement libératoire soit de 10% ou de 15%.

             il y a également exonération pour les cessions d'actions ne dépassant pas un plafond


             Le tablea de déclaration de l' IR porte sur les produits de revenus fixes qui ont subit un
             prélévement de 20% non libératoire.
             Tu portes donc le brut sur la page determination du revenu net taxable et le montant
             retenu à la source plus bas ( c'est indiqué).

Cordialement.

            
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chamss
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MessagePosté le: 03/03/2010 14:19:47    Sujet du message: Calcul de l'IR global annuel Répondre en citant

Merci beaucoups PAULMADO.

Pour Le cacul du  Revenu  global annuel qui est composé de :

-Revenus professionnels
-Revenus salariaux
-Revenus fonciers 
-Revenus Capitaux mobiliers

Je sais maintenant qu'on prend le revenu net imposable de chaque catégorie de revenu.

Et concernant le prélévement libératoire sur le produit de cession des action de 15% , j'ai trouvé cette donnée sur des exercices corrigés anciennes (2000) mais j'ai cherché dans le code général des impôt CGI je l'ai trouvé pas.

Si vous savez ou se trouve L'information dans le CGI qui confirme le caractère libératoire de ce prélevement, pouvez vous m'indiquer le N° d'article SVP Smile .

Et merci d'avance.


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PAULMALO
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MessagePosté le: 03/03/2010 15:14:45    Sujet du message: Calcul de l'IR global annuel Répondre en citant

Bonjour,

Article 73 fin du chapitre.

.


Les prélévements aux taux fixés aux B, C, D, F (2°, 3°, 4°, 5°, 6° et 8°) et G
(2°, 3° et 6°) ci-dessus sont libératoires de l’impôt sur le revenu.

NB: Loi de finances 2009: taux de 15% pour ttes les actions cotées ou pas.
Loi de finances 2010: taux de 15% pour actions cotées
taux de 20% pour actions non cotées.

Les 2 taux 15 et 20% sont libératoires.

Cordialement.
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Dernière édition par PAULMALO le 04/03/2010 19:29:17; édité 1 fois
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chamss
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MessagePosté le: 03/03/2010 15:37:11    Sujet du message: Calcul de l'IR global annuel Répondre en citant

Merci beaucoups PAULMALO.

En fait, j'ai passé sur cette article pas mal de fois mais je n'ai pas fais attention au dernier paragraphe.

Merci. Smile


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Lakbira
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MessagePosté le: 28/02/2011 19:11:38    Sujet du message: Calcul de l'IR global annuel Répondre en citant

Bonsoir

Deux questions si vous permettez????

Est ce la CNSS ET CIMR ne font pas de retenu d' IR à la source!? aucune précision sur les attestations???

Est ce que toutes les pensions de retraites subissent un abattement de 40%???

Mes remerciements anticipés
_________________
Cordialement


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MessagePosté le: 11/12/2017 07:47:51    Sujet du message: Calcul de l'IR global annuel

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