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DEMANDE DES EXPLICATIONS

 
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COROUK
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MessagePosté le: 24/02/2010 08:15:56    Sujet du message: DEMANDE DES EXPLICATIONS Répondre en citant

BONJOUR
SVP J AI QUELQUES QUESTIONS  CONCERANT LA COMPTABILITE ET LA FISCALITE  DU  DOMAINE DE TRANSIT ET RANSPORT 
 

CONCERNE LA TR
CETTE  TAXE QUI EST DE 2% DE LA PARTIE TAXABLE DE LA FACTURE  -CONCERNE FRAIS PORTUAIRES-
SA DECLARATION DOIT ETRE MENSUELLE OU TRIMESTRIELLE SON COMPTE EST-CE BIEN LE 44570000 ??
 

CONCERNE LES DEBOURS
LE COMPTE DE COMPTABILISATION CE CES DEBOURS EST-CE BIEN LE 34880000
OU NOUS DEVONS LES IMPUTER A UN AUTRE COMPTE ??
 

CONCERE RECUPERAT° TVA SUR LES FACTURES DE CARBURANT
POUR UNE SOCIETE DE TRANSIT QUI N A PA DE MATERIEL DE TRANSPORT
A-T-ELLE LE DROIT DE RECUPERER LA TVA QUI EST MENSTIONNEE SUR LES FACTURE DE STATION D ESSENCE ??
 

CONCERNE LES FACTURES DES ASSURANCES
LA TVA MENTIONNEE SUR LES FACTURES D ASSURANCE EST ELLE RECUPERABLE OU NON DANS LE CAS D AFFIRMATION SUR QUEL POSTE TVA NOUS ALLONS L AFFECTER ??
 

CONCERNE CADEAU A LA CLIENTELLE
QUELLE  EST LA VALEUR MAXIMALE QU ON DOIT DECLARER POUR LES CADEAUX QUE NOUS OFFRONS AUX CLIENTS
 

 

 

 

 

JE VOUS REMERCI D AVANCE


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MessagePosté le: 24/02/2010 08:15:56    Sujet du message: Publicité

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Auteur Message
bensalem
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MessagePosté le: 27/04/2010 22:46:46    Sujet du message: DEMANDE DES EXPLICATIONS Répondre en citant

Salam, désolé pour la réponse qui vient en retard un peu,

1-pour le compte débours, je pense que soit le compte 3488 soit le compte 3797 est accepté, puisque ces débours sont des frais payés par le transitaire mais supportés par le client à la clôture de dossier ou fin de la mission.
2- pour la TVA sur carburant, la société n'a pas de matériel de transport, n’a pas une industrie qui utilise le gasoil comme combustible, donc elle n'aura pas le droit de récupérer la TVA sur le gasoil (voir l'article 106 du code général des impôts)
3- Concernant la TVA des factures des assurances, même si mentionnée sur les factures, elle n'est pas récupérable.
4- pour la valeur cadeaux : Comptablement il n’y pas une limite d’une valeur maximale à comptabiliser, mais fiscalement pour et bénéficier de la déductibilité des charges supportées, vous ne devrez pas dépasser une valeur unitaire maximale de 100 dhs, et que soient ces cadeaux portent soit la raison sociale, soit le nom ou le sigle de la société, soit la marque des produits qu'elle fabrique ou dont elle fait le commerce;
4- Pour la question de 2% de la taxe, vraiment je n’ y sais pas
_________________
---اللهم علمنا ما ينفعنا وانفعنا بما علمتنا انك انت العليم---


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Auteur Message
LHAMIDI
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MessagePosté le: 07/12/2011 16:43:06    Sujet du message: DEMANDE DES EXPLICATIONS Répondre en citant

slt tous le monde ,je cherche des informations relative au document & les étpes de bénificier du subvention émis par l'ETAT aux apiculteur dans le domaine agricole 

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Auteur Message
PAULMALO
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MessagePosté le: 25/12/2011 12:56:28    Sujet du message: DEMANDE DES EXPLICATIONS Répondre en citant

Bonjour,


   Vas sur le site vulgarisation .com je crois
_________________
Dieu est au service de l'individu tant que ce dernier est au service de ses semblables


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MessagePosté le: 14/12/2017 20:59:41    Sujet du message: DEMANDE DES EXPLICATIONS

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