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SVP l'exams et trop proche et j'ai un problem sur la TVA

 
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mouti zakaria
Invité

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MessagePosté le: 01/05/2010 00:56:26    Sujet du message: SVP l'exams et trop proche et j'ai un problem sur la TVA Répondre en citant

bonjour
j'ai  pas comprit le prince de prorata de TVa fiscalment SVp est ce que vous pouvez aidez-moi


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MessagePosté le: 01/05/2010 00:56:26    Sujet du message: Publicité

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firdaous
Invité

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MessagePosté le: 02/05/2010 11:35:13    Sujet du message: SVP l'exams et trop proche et j'ai un problem sur la TVA Répondre en citant

 je pense que le prorata de la tva limite le montant déductible de ladite TVA à titre d'exemple :

une société assujettie à la tva réalise une achat de 6000 TTC  (5000 HT + 1000 de la tva) dans ce cas le Montant déductible sera de 1000 ( si la société n'est pas soumise au prorata de la tva)
par contre si la société est soumise à un prorata de déduction par exemple de 70% le Montant qui sera déductible par la société c'est de : 1000 *0.7=700 et non pas 1000 alors les 300 qui restent ne seront pas déductibles
C'est compris maintenant ? si j'ai tort je demande aux ayant expérience  d'intervenir !


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Auteur Message
dauphin
Invité

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MessagePosté le: 06/05/2010 21:09:44    Sujet du message: SVP l'exams et trop proche et j'ai un problem sur la TVA Répondre en citant

Salam

1 - la prorata de tva s'applique dans le cas ou l'entité en question réalise un CA compose de deux partie une Exonéré de TVA et un autre assujettis à la TVA les pourcentages de ces deux masse représente le prorata de tva à applique.
Arrow en chaque fin d'année (n) on recalcule ces pourcentages pour :
 - ajusté la prorata appliqué en n. (qui a été calculé sur la base de n-1)
------ versement/paiement de reliquat lorsque la prorata appliquée s'avère supérieur à la prorata réelle calculée/arrêtée.
------ apport à crédit de reliquat lorsque la prorata appliquée s'avère inférieur à la prorata réelle calculée/arrêtée.

 - avoir la prorata (pourcentage) a appliqué dans n+1.

Arrow pour les déduction on a trois cas :
 1 - les charges affectées au CA assujettis leur TVA est déduit en totalité. (comptabilisé en HT + TVA séparer)
 2 - les charges affectées en totalité au CA (assujettis + exonéré) on applique la prorata sur la tva à déduire (facture IAM par exemple).
 3- les charges affectées aux CA exonérés sont à traitées selon le cas :
--les entités qui ont un CA composé un CA exportation + locale assujettis normalement les achat sont fait en HT si non il demande remboursement de la TVA et la comptabilisation se fait normalement (HT+TVA).
-- les entités qui ont un CA composé un CA locale assujettis et CA exonéré locale exemple librairie les charges sont comptabilisées en TTC. (pas de déduction)
-- c'est très difficile de cerné ce volet il reste toujours ouvert au discussion.

pour la méthode de calcule de la déduction merci de consulté l'intervention de "firdaous".

merci de me corrigé si j'ai tord.
cordialement 


Dernière édition par dauphin le 10/05/2010 14:26:01; édité 1 fois
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Auteur Message
momotelouet
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MessagePosté le: 08/05/2010 21:15:28    Sujet du message: SVP l'exams et trop proche et j'ai un problem sur la TVA Répondre en citant

pour bien comprendre la notion du prorata(dont la colonne figure au verso de la declaration de tva),on prend l'exemple d'un commercant grossiste qui achete et vend 2 produits:
-la farine qui est exonérée de tva
-le thé soumi à 14%
s'il réalise en n-1 un chiffre d'affaire d'environ 4 000 000 de thé et 6 000 000 CA de farine, alors il ne peut pas récupérer en n la totalité de la tva grevant ses charges et ses immobilisations.donc il faut calculer le prorata n calculé sur la base du CA réalisé en n-1
4 000 000 (thé)/4 000 000(thé)+6 000 000(farine)=40% de prorata
donc s'il achète  du materiel informatique à 24000 DH TTC(facture numeroxxx),il ne pourra pas récupérer 4000 DH de tva(24000:6=4000),mais seulement 1600 DH (4000*40%),il perdera donc 60% de tva correspondant à la part de la farine dans le CA
En résumé,le prorata a donc lieu lorse un contribuable effectue des opérations taxables et des opérations non taxables.Aussi les entreprises assujetties au prorata sont tenues de déposer avant le premier avril de l'exercice n+1 une déclaration de prorata sur l'imprimé 612bis.
wa lah iwafa9 ljami3


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Auteur Message
dauphin
Invité

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MessagePosté le: 10/05/2010 14:37:57    Sujet du message: SVP l'exams et trop proche et j'ai un problem sur la TVA Répondre en citant

salam

dans mon intervention en haut j'ai ajouté deux idées ; les phrases en gras italique que j'ai oubliées de mettre à temps.

en chaque fin d'année (n) on recalcule ces pourcentages pour :
 - ajusté la prorata appliqué en n. (qui a été calculé sur la base de n-1)
Arrow
------ versement/paiement de reliquat lorsque la prorata appliquée s'avère supérieur à la prorata réelle calculée/arrêtée.
------ apport à crédit de reliquat lorsque la prorata appliquée s'avère inférieur à la prorata réelle calculée/arrêtée.
Arrow


je m'excuse pour l'omission.


merci de me corrigé si j'ai tord
Cordialement


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PAULMALO
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MessagePosté le: 11/05/2010 09:34:20    Sujet du message: SVP l'exams et trop proche et j'ai un problem sur la TVA Répondre en citant

Bonjour,

L'entreprise dont le CA n'est pas soumis à 100% à la tva ne peut récupérer sur ses
frais généraux et immobilisations les 100% de TVA.
Le pourcentage de déduction de la tva est donné par la formule suivante:


CA soumis à la tva HT + CA exonéré avec droit de récup ou réalisé en suspension de tva ) + TVA sur tout
----------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------
Total Numérateur TTC + (CA hors champ de tva et CA exonéré sans droit de récup)


Ce prorata est calculé une fois par an et donne lieu à régularisation pour les immobilisations s'il y a
variation de 5% en plus ou en moins pendant une période de 5 ans.

Cordialement.
_________________
Dieu est au service de l'individu tant que ce dernier est au service de ses semblables


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MessagePosté le: 11/12/2017 16:59:40    Sujet du message: SVP l'exams et trop proche et j'ai un problem sur la TVA

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