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TVA sur médicaments maladie chronique

 
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boussaden
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MessagePosté le: 23/07/2010 02:01:52    Sujet du message: TVA sur médicaments maladie chronique Répondre en citant

bonsoir à tous,

En général , les médicaments déstinés pour le traitement des maladies chroniques tel que: diabète-sida-ashme-cardio vasculaire etc...................sont éxonérés de la TVA .
une société n'a pu obtenir de l'aministration des douanes de l'exonération de TVA pour un médicament dénomé ZOCOR bien qu'il s'agit d'un médicament pour le traitement des cardio-vasculaire.

Par contre l'administration fiscale  a donné son avis favorable pour l'admission de ce médicament avec  éxonération de la TVA.

PARTAGEZ-VOUS AVEC MOI CES DEUX AVIS DE LA DOUANE ET CELUI  DU FISC QUI SE TROUVENT  FINALEMENT DIFFERENTS ?

remérciements anticipés et bon courrage

BOUSSADEN Med 
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Med boussaden


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MessagePosté le: 23/07/2010 02:01:52    Sujet du message: Publicité

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RASHYD
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MessagePosté le: 23/07/2010 09:03:53    Sujet du message: TVA sur médicaments maladie chronique Répondre en citant

Bonjour,

tu peux nous citer le princep actif de ce médicament


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boussaden
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MessagePosté le: 23/07/2010 11:18:48    Sujet du message: TVA sur médicaments maladie chronique Répondre en citant

bonjour, RASHYD

j'ai bien  préciser qu'il s'agit d'un médicament pour le traitement des cardio-vasculaire.

salut

BOUSSADEN Med
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RASHYD
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MessagePosté le: 23/07/2010 15:00:32    Sujet du message: TVA sur médicaments maladie chronique Répondre en citant

SLT

il se peut que le princeps actif de ce produit n'est pas classer dans les positions douanieres en tanque médicament pour le traitement des maladies cardio-vasculaires.


parler de ZOCOR je pense que le princeps actif c'est SIMVASTATIN,


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RASHYD
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MessagePosté le: 23/07/2010 15:10:46    Sujet du message: TVA sur médicaments maladie chronique Répondre en citant

SIMVASTATINE CLASSE DANS LA NOMENCLATURE 3004909400 EN METABOLISME ET NUTRITION TAUX DE LA DOUANE 2.5% ET TVA 7% ET 0.25 TAXE PARA

A L'INTERNATIONAL
La simvastatine est une statine, c’est-à-dire un inhibiteur puissant de l'enzyme hydromyméthylglutaryl CoA réductase - ou HMG-CoA réductase - (enzyme impliquée dans la biosynthèse du cholestérol).

La simvastatine abaisse la concentration des triglycérides et augmente la dégradation du LDL-cholestérol.

La simvastatine pourrait réduire la progression de la plaque d'athérome et donc la mortalité par accident cardiovasculaire.

Comme certains inhibiteurs de L'HMG-CoA réductase sont tératogènes chez l'animal, la simvastatine est contre-indiquée pour la femme enceinte.


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boussaden
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MessagePosté le: 23/07/2010 17:19:11    Sujet du message: TVA sur médicaments maladie chronique Répondre en citant

bonjour, RASHYD

votre réponse était trés claire, bravo, c'est éxactement  la meme conclusion que j'ai trouvé moi

aussi après un sondage , il s'avère que ce médicament ne  fait pas partie de la liste tarifaire

pour la douane bénéficiant de l'éxonération à l'importation, pour la douane  s'agit simplement

d'un médicament qui réduit  l'excés du cholestérol dans le sang.

pour le directeur des impots tout médicament qui rentre dans le cadre du traitement des

maladies chronique   et qui participe à réduire la mortalité due aux risques  peut etre exonéré

en conséquence et par définition , finalement la société consérnée a fini par obtenir de

l'exonération.

remérciements Mr RASHYD pour les renseignements fournies

cordiales salutations et bon courrage à tous

BOUSSADEN Med
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MessagePosté le: 13/12/2017 22:22:21    Sujet du message: TVA sur médicaments maladie chronique

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