fiscalité marocaine fiscalité marocaine
Essai d'approche à la fiscalité marocaine
fiscalité marocaine
FAQFAQ  RechercherRechercher  S’enregistrerS’enregistrer  ProfilProfil  MembresMembres  GroupesGroupes  Se connecter pour vérifier ses messages privésSe connecter pour vérifier ses messages privés  ConnexionConnexion 



 Bienvenue 
Les messages ne seront visibles qu'après validation par l'administrateur du forum.
leasing à l'importation
Aller à la page: 1, 2  >
 
Répondre au sujet    fiscalité marocaine Index du Forum -> Comptabilité -> Comptabilité: Comment faire????
Sujet précédent :: Sujet suivant  
Auteur Message
joba81
faithful member
faithful member

Hors ligne

Inscrit le: 27 Fév 2010
Messages: 34
Localisation: tanger
Point(s): 0
Moyenne de points: 0,00

MessagePosté le: 05/10/2010 17:29:42    Sujet du message: leasing à l'importation Répondre en citant

Nous avons signé avec une sociéte leasing un contrat de crédit bail pour l’importation d’un matériel de l’Espagne , on a effectué tous les démarches de l’importation au nom de notre société, puis on a rétrocedé le matériel à la société de crédit bail qui nous a viré le montant total des frais de l’importation y compris la TVA supportée
Comment faire pour la déclaration de tva ?
Comment comptabiliser cette opération de leasing ?
_________________
salut


Revenir en haut
Auteur Message
Publicité






MessagePosté le: 05/10/2010 17:29:42    Sujet du message: Publicité

PublicitéSupprimer les publicités ?
Revenir en haut
Auteur Message
bensalem
golden member
golden member

Hors ligne

Inscrit le: 08 Nov 2009
Messages: 449
Localisation: ZAGORA
Point(s): 1
Moyenne de points: 0,00

MessagePosté le: 05/10/2010 17:59:52    Sujet du message: leasing à l'importation Répondre en citant

Bonjour Mr joba81,

Selon votre Cas je comprends que le matériel est acheté au nom de votre Sté, ainsi que le règlement de la douane et du fournisseur étranger;
aussi vous avez reçu de la Sté du leasing un crédit (le virement) pour couvrir les frais citées, mais expliquez moi SVP dans quel cadre du contrat vous avez rétrocédé ce matériel à la Sté du leasing, contrat de vente ou quoi?????

Par ce que en matiére de la TVA, celui qui régle le fournisseur, reçoit la facture au son nom  et récupére la Taxe aprés
_________________
---اللهم علمنا ما ينفعنا وانفعنا بما علمتنا انك انت العليم---


Revenir en haut
Visiter le site web du posteur
Auteur Message
PAULMALO
golden member
golden member

Hors ligne

Inscrit le: 17 Nov 2009
Messages: 1 537
Localisation: casablanca
Point(s): 73
Moyenne de points: 0,05

MessagePosté le: 05/10/2010 19:07:35    Sujet du message: leasing à l'importation Répondre en citant

joba81 a écrit:
Nous avons signé avec une sociéte leasing un contrat de crédit bail pour l’importation d’un matériel de l’Espagne , on a effectué tous les démarches de l’importation au nom de notre société, puis on a rétrocedé le matériel à la société de crédit bail qui nous a viré le montant total des frais de l’importation y compris la TVA supportée
Comment faire pour la déclaration de tva ?
Comment comptabiliser cette opération de leasing ?


Vous déduisez la tva à l'import et vous la reversez en totalité après cession à la sté de leasing.
Ensuite l'opération de leasing obéit au principe de comptabilisation des redevances normales
jusqu'à la fin du contrat.
D
_________________
Dieu est au service de l'individu tant que ce dernier est au service de ses semblables


Revenir en haut
Visiter le site web du posteur
Auteur Message
joba81
faithful member
faithful member

Hors ligne

Inscrit le: 27 Fév 2010
Messages: 34
Localisation: tanger
Point(s): 0
Moyenne de points: 0,00

MessagePosté le: 06/10/2010 10:07:18    Sujet du message: leasing à l'importation Répondre en citant

Bonjour Mr bensalem

Vous avez bien compris la situation .
Nous avons rétrocédé le matériel la société de leasing pour transfert la propriété de matériel au bailleur, mais le matériel restera dans notre entreprise en contrepartie des mensualités (loyer option d’achat a la fin du contrat).
_________________
salut


Revenir en haut
Auteur Message
joba81
faithful member
faithful member

Hors ligne

Inscrit le: 27 Fév 2010
Messages: 34
Localisation: tanger
Point(s): 0
Moyenne de points: 0,00

MessagePosté le: 06/10/2010 10:11:16    Sujet du message: leasing à l'importation Répondre en citant

bonjour paulmalo
je pense que tu avez oublies que la société doit garde le matériel pendant 5 ans dans le compte d'immobilisation pour bénéficie de la recupération total de la tva d'une immobilisation puisque il'n y a pas un code que règle le leasing a l'importation.
_________________
salut


Revenir en haut
Auteur Message
PAULMALO
golden member
golden member

Hors ligne

Inscrit le: 17 Nov 2009
Messages: 1 537
Localisation: casablanca
Point(s): 73
Moyenne de points: 0,05

MessagePosté le: 06/10/2010 10:16:07    Sujet du message: leasing à l'importation Répondre en citant

joba81 a écrit:
bonjour paulmalo je pense que tu avez oublies que la société doit garde le matériel pendant 5 ans dans le compte d'immobilisation pour bénéficie de la recupération total de la tva d'une immobilisation puisque il'n y a pas un code que règle le leasing a l'importation.




       Non je n'ai pas oublié le reversement de la tva, puisque nje vous ai dit qu'elle doit la reverser en totalité après cession à la sté de leasing.
Crlt
_________________
Dieu est au service de l'individu tant que ce dernier est au service de ses semblables


Revenir en haut
Visiter le site web du posteur
Auteur Message
PAULMALO
golden member
golden member

Hors ligne

Inscrit le: 17 Nov 2009
Messages: 1 537
Localisation: casablanca
Point(s): 73
Moyenne de points: 0,05

MessagePosté le: 06/10/2010 10:27:07    Sujet du message: leasing à l'importation Répondre en citant

bonjour ,

            Voici l'écriture à l'achat:

            immo récupérable
            tva   récupérable
            trésorerie ou fournisseur  crédit:

           Voici l'ecriture de cession à la sté de leasing

           D'abord débiter l'immo du montant de la tva
           immo débit à reverser
           TVA collectée       crédit         remettre une attestation de reversement

          Ensuite:
          Client sté leasing
          Immo crédit                          je suppose qu'il n'ya pas d'amortissement si non il faut les annuler bien sûr.
                                                      
                      
_________________
Dieu est au service de l'individu tant que ce dernier est au service de ses semblables


Revenir en haut
Visiter le site web du posteur
Auteur Message
AMAMAM2000
Invité

Hors ligne




MessagePosté le: 06/10/2010 11:49:06    Sujet du message: leasing à l'importation Répondre en citant

salut tout le monde;
ce type de leasing c'est ce qu 'on appele "lease-back"
si vous recuperer la tva comme paulmalo a dit il faut la reverser au moment de la cession.
tout ce que vous avez facturer a la ste leasing va le refacturer plus ces interets bien sur qu la ste  paye en redevance .
c'est comme la ste a rendu un service au ste de leasing sans contre partie
merci de me corriger


Revenir en haut
Auteur Message
joba81
faithful member
faithful member

Hors ligne

Inscrit le: 27 Fév 2010
Messages: 34
Localisation: tanger
Point(s): 0
Moyenne de points: 0,00

MessagePosté le: 07/10/2010 09:39:59    Sujet du message: leasing à l'importation Répondre en citant

mais la il s'agit d'une ventes des immbilisations il nous faut seulement reverser le 4/5 de la tva récupérable, on a droit de bénéficier le1/5 de la tva
_________________
salut


Revenir en haut
Auteur Message
PAULMALO
golden member
golden member

Hors ligne

Inscrit le: 17 Nov 2009
Messages: 1 537
Localisation: casablanca
Point(s): 73
Moyenne de points: 0,05

MessagePosté le: 07/10/2010 10:08:10    Sujet du message: leasing à l'importation Répondre en citant

joba81 a écrit:
mais la il s'agit d'une ventes des immbilisations il nous faut seulement reverser le 4/5 de la tva récupérable, on a droit de bénéficier le1/5 de la tva
       Le métériel n'a pas  été acquis, puis mis en service ensuite cédé à la sté de leasing.
       Il a été importé avec l'idée de le céder immédiatement et le faire financer par la sté de leasing.
       Moi je ne déduis  aucun 1/5 et je reverse la totalité de la tva. Le fisc n'est pas dupe.

Crlt
_________________
Dieu est au service de l'individu tant que ce dernier est au service de ses semblables


Revenir en haut
Visiter le site web du posteur
Auteur Message
joba81
faithful member
faithful member

Hors ligne

Inscrit le: 27 Fév 2010
Messages: 34
Localisation: tanger
Point(s): 0
Moyenne de points: 0,00

MessagePosté le: 07/10/2010 12:24:57    Sujet du message: leasing à l'importation Répondre en citant

nous aussi nous faisons la même chose comme vous Mr Paulmalo, mais il n'y a aucun texte de lois qui m'intérdire de récupére le 1/5 de la tva.-absence total de ce point dans CGI.
_________________
salut


Revenir en haut
Auteur Message
PAULMALO
golden member
golden member

Hors ligne

Inscrit le: 17 Nov 2009
Messages: 1 537
Localisation: casablanca
Point(s): 73
Moyenne de points: 0,05

MessagePosté le: 07/10/2010 15:13:46    Sujet du message: leasing à l'importation Répondre en citant

joba81 a écrit:
nous aussi nous faisons la même chose comme vous Mr Paulmalo, mais il n'y a aucun texte de lois qui m'intérdire de récupére le 1/5 de la tva.-absence total de ce point dans CGI.
        Il faut voir la date de cession par rapport à la date d'importation.
        Et la date de mise en service.
        Là encore nous n'avons pas tt le dossier pour juger.
        Mais si la date de cession coincide avec la date d'import, moi je ne déduis rien.
_________________
Dieu est au service de l'individu tant que ce dernier est au service de ses semblables


Revenir en haut
Visiter le site web du posteur
Auteur Message
joba81
faithful member
faithful member

Hors ligne

Inscrit le: 27 Fév 2010
Messages: 34
Localisation: tanger
Point(s): 0
Moyenne de points: 0,00

MessagePosté le: 07/10/2010 17:54:16    Sujet du message: leasing à l'importation Répondre en citant

normalement la date d'importation et souvent avant la date de cession du matériel la date de cession souvent se coincide avec le jour de virement de la société de leasing .
mais y 'a t-il un texte qui réglemente ce cas ?
si non je pense jusqu'au moment j'ai le droit de bénéficier le 1/5 de la tva.
meme si le matériel est reste seulement une fraction d'année dans notre entreprise, jusqu'a la date de rétrocession.
je sais que vous reversez la totalité de la tva et nous faisons la même chose que vous, mais moi je dis que ne devons pas reverser la totalité de la tva et si normale parceque le cgi est dupe dans ce point la hhhhhhhhhh.
_________________
salut


Revenir en haut
Auteur Message
RASHYD
Invité

Hors ligne




MessagePosté le: 07/10/2010 18:46:40    Sujet du message: leasing à l'importation Répondre en citant

Bonjour mes amis
est ce que la rétrocession à faire en TTC ou en HT
d'aprés mes infos en HT
là je suis d'accord avec Mr joba81 de tout ce qu'il a apporté.


Revenir en haut
Auteur Message
PAULMALO
golden member
golden member

Hors ligne

Inscrit le: 17 Nov 2009
Messages: 1 537
Localisation: casablanca
Point(s): 73
Moyenne de points: 0,05

MessagePosté le: 08/10/2010 10:43:36    Sujet du message: leasing à l'importation Répondre en citant

Rebonjour,

       Si le contrat conclu avec la sté de leasing est daté avant tte opération ou au moment de l'importation , la sté n'a servi que      d'intérmédiaire et n'a absolument  pas le droit d'amortir ni de garder le 1/5 de la tva.

       ça me semble clair.

      
_________________
Dieu est au service de l'individu tant que ce dernier est au service de ses semblables


Revenir en haut
Visiter le site web du posteur
Auteur Message
Contenu Sponsorisé






MessagePosté le: 15/12/2017 04:38:30    Sujet du message: leasing à l'importation

Revenir en haut
Montrer les messages depuis:   
Répondre au sujet    fiscalité marocaine Index du Forum -> Comptabilité -> Comptabilité: Comment faire???? Toutes les heures sont au format GMT
Aller à la page: 1, 2  >
Page 1 sur 2

 
Sauter vers:  
Index | Panneau d’administration | Créer un forum | Forum gratuit d’entraide | Annuaire des forums gratuits | Signaler une violation | Conditions générales d'utilisation
Powered by phpBB © 2001, 2017 phpBB Group
Traduction par : phpBB-fr.com
Arthur Theme