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Primes Aid EL KEBIR

 
Répondre au sujet    fiscalité marocaine Index du Forum -> Comptabilité -> Comptabilité: Comment faire????
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BOUNA
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MessagePosté le: 08/12/2010 14:13:38    Sujet du message: Primes Aid EL KEBIR Répondre en citant

Bonjour,
j'ai une question par rapport aux primes de l'AID EL KEBIR :
1- est-ce qu'elles sont soumises à l'IGR et à la CNSS?
2- Quelles écritures comptables à passer pour constater les primes ?










Merci beaucoup
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MessagePosté le: 08/12/2010 14:13:38    Sujet du message: Publicité

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madani
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MessagePosté le: 08/12/2010 15:58:04    Sujet du message: Primes Aid EL KEBIR Répondre en citant

bonsoir
pour la prime d'achat du mouton d'el aid kbir

elle est imposable à IR/employé
le montant non soumise à cotisation ne doit pas depasser 2000.00dhs et une fois par an la parie qui depasse ce montant est soumise à cotisation
au niveau ecriture comptable creer une subdivision de 617 prime aid ahha
debiter
617 sal de base
617 anciennete
617 prime aid adha
617 autres prime
crediter
444 reten cnss(cotisation+amo)
445 ret igr
4432 salaire net

cordialement


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ISMAELO
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MessagePosté le: 08/12/2010 16:32:05    Sujet du message: Primes Aid EL KEBIR Répondre en citant

bsr MADANI
TU PEUT ME DONNE UNE LISTE DES PRIMES ET LA SEUIL SI C EST POSSIBLE
MERCI BCP


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BOUNA
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MessagePosté le: 09/12/2010 10:18:38    Sujet du message: Primes Aid EL KEBIR Répondre en citant

Merci beaucoup les amis Smile
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madani
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MessagePosté le: 09/12/2010 16:11:58    Sujet du message: Primes Aid EL KEBIR Répondre en citant

bonsoir ISMAILO

pour la liste des primes et indemnités il faut consulter sur site cnss la '' NOTE CIRCULAIRE RELATIVE A L ASSIETTE DE COTISATION A LA CNSS'' vous trouver toutes les primes et indemnités non soumises a ctiosation, pour le moment je l'ai pas entre les mains
je m'excuse


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BOUNA
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MessagePosté le: 09/12/2010 16:19:45    Sujet du message: Liste des primes non soumises à la CNSS Répondre en citant



 
Primes non soumises à la cotisation de la CNSS 


 


 
Nature de la prime
Plafond maximum
Condition  
- Prime d’outillage
100,00 dh par mois
Ouvrier travaillant avec son propre outillage
- Prime de salissure
200,00 dh par mois
Travaux salissants nécessitant frais de nettoyage.
- Prime d’usure de vêtements
100,00 dh par mois
Travaux usant fréquemment les vêtements « bleus »
- Prime de panier
20 dh par jour
Travail en équipe (3x8h) en éloigné (2fois le smig horaire)
- Repas servis en ramadan
20 dh par jour
Lorsque les conditions de travail le justifient
- Bons ou chèques de restauration ou alimentation
10 dh par jour et 20% du salaire brut
Frais de restauration accordés à l’ensemble du personnel
- Indemnité de lait
150 dh par mois
Travailleurs manipulant des produits toxiques
- Postes téléphoniques
50% du montant
A justifier : cadres, dirigeants ou responsables
- Indemnité d’utilisation de véhicule personnel
150 dh par mois
Employés utilisant leur voiture personnelle pour effectuer des petites courses pour la société
- Postes téléphoniques
50% du montant
A justifier : cadres, dirigeants ou responsables
- Indemnité de déménagement
10 dh x nombre km
Entre le lieu de résidence habituelle et le lieu d’affectation de l’employé pour nécessité de service. (1 seule fois).
- Indemnité de caisse
150 dh par mois
Responsables qui manipulent des fonds.
- Indemnité de licenciement
- de 0 à 5 ans inclus : 96 h
- de 6 à 10 ans inclus:144 h.
- de 11 à 15 ans inclus : 192 h
- de 16 et plus : 240 h de salaires.
Soit à l’amiable soit avec jugement et en cas de licenciement abusif, seul le dommage intérêts est exonéré
- Dispense ou réduction intérêts
Pas de limite
Il s’agit de dispense ou de réduction d’intérêts relatifs aux prêts accordés par l’employeur au personnel.
- L’indemnité ou frais de déplacement sur justificatifs
Déplacement occasionnel
A justifier par des billets de transports, notes de frais de restaurants et d’hôtels, etc… et à compléter par ordre de mission.
- L’indemnité ou frais de déplacement forfaitaire
Déplac. dirigeant ou commercial
- Transport : voir barème indemnité km (véhicule personnel) ou tarif du transport public.
- Frais de nourriture : 10 fois le SMIG horaire par jour soit : (10x9,66=100,00 dh ).
- Frais d’hébergement : 30 fois le SMIG horaire par jour soit : (30x9,66=300,00 dh ). Déplacement  > 50 km ville.
- L’indemnité de transport
- 500 dh urbain
- 750 dh hors ville
Lieu de travail éloigné du lieu du domicile > à 2 km, et que la société ne dispose de transport du personnel.
- Indemnité kilométrique pour utilisation voiture personnelle
Dépend de la qualité du bénéficiaire avec ordre de
mission.
- 4 CV : 1,90 dh/km.
- 5 CV : 2,20 dh/km.
- 6 CV : 2,40 dh/km.
- 7 CV : 2,60 dh/km.
- 8 CV : 2,95 dh/km.
- 9 CV : 3,55 dh/km.
- 10 CV et + 5,2 dh/km.
- La prime de tournée
- 1.500 dh par mois
Commercial et agents appelés à faire des tournées chez les clients ou fournisseurs tout au long de la journé
- La prime de voyage en congé au pays d’origine (étrangers)
- billet aller-retour
1 fois tous les quatre (4) ans et si le contrat de travail le stipule 1 fois tous les deux (2) ans.
- L’aide médicale
- 1.000 dh par an
100,00 dh par enfant à charge avec maximum de 1.000,00 dh par an et par salarié.
- Gratifications à titre social
- 5.000 dh une fois tous les 4 ans
Mariage, naissance, circoncision, décès d’un proche parent, ect...
- Allocation  versée à un enfant du travailleur
- SMIG et maximum 2 mois par an
Lorsque l’entreprise emploie durant les vacances d’été, l’enfant d’un travailleur.
- L’indemnité de stage formation insertion
- min : 1.600 dh max : 4.500 dh
Titulaire de bac ou diplôme d’enseignement supérieur demandeurs d’un 1e emploi (18 mois maximum) avec établissement d’une convention de stage formation insertion visé par l’autorité compétente et signalée à la CNSS
- L’allocation d’apprentissage
Non définie
Maximum 3 ans, contrat d’apprentissage visé par autorité compétente
- L’indemnité de représentation
Maximum 10% salaire de base
Octroyée uniquement aux : PDG – DG – DA – DAF – DRH – DT – DC et directeurs de département ou d’agence.
- L’allocation de rentrée école
- 400 dh par enfant
- maximum  1.600 par salarié
Une fois par an pour les enfants des salariés à l’occasion de la rentrée scolaire
- Prime voyage à la Mecque
- Maxi Billet avion aller - retour
Une seule fois au salarié
- Primes jouets Achoura
- 150 dh par enfant max 750 dh.
Une fois par an octroyé aux enfants des salariés
- Primes achat mouton
- 2.000 dh par salarié
Une fois par an et par salarié
- Frais portuaires (bons bleus)
Frais portuaires (manœuvres du port)
- Jetons de présence : administrateurs
- Dons : max 100,00 par personne
Œuvres sociales : 1% salaires















 

 

Personnes et prestataires dont les rémunérations sont soumises à la cotisation de la CNSS :
 

Bénéficiaires dont la rémunération est soumise
- salariés ou employés liés par contrat de travail écrit ou non écrit
- Intermédiaires non patentés
- Courtiers ou agents non patentés
- Gérants rémunérés
- Administrateurs rémunérés
- Membres de la famille rémunérés
- Travailleurs étrangers (formulaire conventionnel)
- sous-traitant non patenté
- Prestataires de services non patentés (non soumis : - de 5000 dh par an avec copie de la CIN)
- Les stagiaires (n’ayant pas de contrat formation – insertion)
- Les transporteurs non patentés (non soumis : – de 5.000dh par an avec copie CIN et carte grise)
- Les porteurs de bagages et les gardiens de parking
- Les artistes de spectacle (sauf les spectacles folkloriques, copie CIN et max 5.000,00 dh non soumis)
- Les professeurs, enseignants et médecins vacataires
- Les gérants salariés des coopératives et des stations de service ayant rémunération fixe
- Les journalistes et les collaborateurs de presse
- Les travailleurs à domicile travaillant pour le compte d’une entreprise
- Les voyageurs et représentants de commerce non patentés
- Les guides touristiques avec rémunération fixe commission sauf ceux ayant carte professionnelle
- Les courtiers libres en période d’essai (non soumis à la Cnss à hauteur de 3 mois d’essai)
 
 
 
 
 

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YOUSSEFSMM
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MessagePosté le: 09/12/2010 16:23:29    Sujet du message: Primes Aid EL KEBIR Répondre en citant

salam 
voici la liste MR ISMAILO
Nature de la prime
Plafond maximum
Condition  
- Prime d’outillage
100,00 dh par mois
Ouvrier travaillant avec son propre outillage
- Prime de salissure
200,00 dh par mois
Travaux salissants nécessitant frais de nettoyage.
- Prime d’usure de vêtements
100,00 dh par mois
Travaux usant fréquemment les vêtements « bleus »
- Prime de panier
20 dh par jour
Travail en équipe (3x8h) en éloigné (2fois le smig horaire)
- Repas servis en ramadan
20 dh par jour
Lorsque les conditions de travail le justifient
- Bons ou chèques de restauration ou alimentation
10 dh par jour et 20% du salaire brut
Frais de restauration accordés à l’ensemble du personnel
- Indemnité de lait
150 dh par mois
Travailleurs manipulant des produits toxiques
- Postes téléphoniques
50% du montant
A justifier : cadres, dirigeants ou responsables
- Indemnité d’utilisation de véhicule personnel
150 dh par mois
Employés utilisant leur voiture personnelle pour effectuer des petites courses pour la société
- Postes téléphoniques
50% du montant
A justifier : cadres, dirigeants ou responsables
- Indemnité de déménagement
10 dh x nombre km
Entre le lieu de résidence habituelle et le lieu d’affectation de l’employé pour nécessité de service. (1 seule fois).
- Indemnité de caisse
150 dh par mois
Responsables qui manipulent des fonds.
- Indemnité de licenciement
- de 0 à 5 ans inclus : 96 h
- de 6 à 10 ans inclus:144 h.
- de 11 à 15 ans inclus : 192 h
- de 16 et plus : 240 h de salaires.
Soit à l’amiable soit avec jugement et en cas de licenciement abusif, seul le dommage intérêts est exonéré
- Dispense ou réduction intérêts
Pas de limite
Il s’agit de dispense ou de réduction d’intérêts relatifs aux prêts accordés par l’employeur au personnel.
- L’indemnité ou frais de déplacement sur justificatifs
Déplacement occasionnel
A justifier par des billets de transports, notes de frais de restaurants et d’hôtels, etc… et à compléter par ordre de mission.
- L’indemnité ou frais de déplacement forfaitaire
Déplac. dirigeant ou commercial
- Transport : voir barème indemnité km (véhicule personnel) ou tarif du transport public.
- Frais de nourriture : 10 fois le SMIG horaire par jour soit : (10x9,66=100,00 dh ).
- Frais d’hébergement : 30 fois le SMIG horaire par jour soit : (30x9,66=300,00 dh ). Déplacement  > 50 km ville.
- L’indemnité de transport
- 500 dh urbain
- 750 dh hors ville
Lieu de travail éloigné du lieu du domicile > à 2 km, et que la société ne dispose de transport du personnel.
- Indemnité kilométrique pour utilisation voiture personnelle
Dépend de la qualité du bénéficiaire avec ordre de
mission.
- 4 CV : 1,90 dh/km.
- 5 CV : 2,20 dh/km.
- 6 CV : 2,40 dh/km.
- 7 CV : 2,60 dh/km.
- 8 CV : 2,95 dh/km.
- 9 CV : 3,55 dh/km.
- 10 CV et + 5,2 dh/km.
- La prime de tournée
- 1.500 dh par mois
Commercial et agents appelés à faire des tournées chez les clients ou fournisseurs tout au long de la journé
- La prime de voyage en congé au pays d’origine (étrangers)
- billet aller-retour
1 fois tous les quatre (4) ans et si le contrat de travail le stipule 1 fois tous les deux (2) ans.
- L’aide médicale
- 1.000 dh par an
100,00 dh par enfant à charge avec maximum de 1.000,00 dh par an et par salarié.
- Gratifications à titre social
- 5.000 dh une fois tous les 4 ans
Mariage, naissance, circoncision, décès d’un proche parent, ect...
- Allocation  versée à un enfant du travailleur
- SMIG et maximum 2 mois par an
Lorsque l’entreprise emploie durant les vacances d’été, l’enfant d’un travailleur.
- L’indemnité de stage formation insertion
- min : 1.600 dh max : 4.500 dh
Titulaire de bac ou diplôme d’enseignement supérieur demandeurs d’un 1e emploi (18 mois maximum) avec établissement d’une convention de stage formation insertion visé par l’autorité compétente et signalée à la CNSS
- L’allocation d’apprentissage
Non définie
Maximum 3 ans, contrat d’apprentissage visé par autorité compétente
- L’indemnité de représentation
Maximum 10% salaire de base
Octroyée uniquement aux : PDG – DG – DA – DAF – DRH – DT – DC et directeurs de département ou d’agence.
- L’allocation de rentrée école
- 400 dh par enfant
- maximum  1.600 par salarié
Une fois par an pour les enfants des salariés à l’occasion de la rentrée scolaire
- Prime voyage à la Mecque
- Maxi Billet avion aller - retour
Une seule fois au salarié
- Primes jouets Achoura
- 150 dh par enfant max 750 dh.
Une fois par an octroyé aux enfants des salariés
- Primes achat mouton
- 2.000 dh par salarié
Une fois par an et par salarié
- Frais portuaires (bons bleus)
Frais portuaires (manœuvres du port)
- Jetons de présence : administrateurs
- Dons : max 100,00 par personne
Œuvres sociales : 1% salaires



 

 

 

 

Personnes et prestataires dont les rémunérations sont soumises à la cotisation de la CNSS :
 

Bénéficiaires dont la rémunération est soumise
- salariés ou employés liés par contrat de travail écrit ou non écrit
- Intermédiaires non patentés
- Courtiers ou agents non patentés
- Gérants rémunérés
- Administrateurs rémunérés
- Membres de la famille rémunérés
- Travailleurs étrangers (formulaire conventionnel)
- sous-traitant non patenté
- Prestataires de services non patentés (non soumis : - de 5000 dh par an avec copie de la CIN)
- Les stagiaires (n’ayant pas de contrat formation – insertion)
- Les transporteurs non patentés (non soumis : – de 5.000dh par an avec copie CIN et carte grise)
- Les porteurs de bagages et les gardiens de parking
- Les artistes de spectacle (sauf les spectacles folkloriques, copie CIN et max 5.000,00 dh non soumis)
- Les professeurs, enseignants et médecins vacataires
- Les gérants salariés des coopératives et des stations de service ayant rémunération fixe
- Les journalistes et les collaborateurs de presse
- Les travailleurs à domicile travaillant pour le compte d’une entreprise
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YOUSSEFSMM
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MessagePosté le: 09/12/2010 16:28:33    Sujet du message: Primes Aid EL KEBIR Répondre en citant

je m'excuse MR BOUNA 

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MessagePosté le: 09/12/2010 16:32:58    Sujet du message: Primes Aid EL KEBIR Répondre en citant

C'est pas grave Wink on est tous là pour s'entre aider
Je suis une fille
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MessagePosté le: 11/12/2017 19:02:44    Sujet du message: Primes Aid EL KEBIR

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