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med
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MessagePosté le: 11/12/2010 12:51:13    Sujet du message: AGIR SUR LES CHARGES Répondre en citant

bonjour tt le monde;

UNE ENTREPRISE ASUJETTIE A L'IS POURRAIT ELLE AGIR SUR CERTAINES CHARGES POUR REDUIRE SA BASE IMPOSABLE? TT CELA DS UN CADRE LEGAL?


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MessagePosté le: 11/12/2010 12:51:13    Sujet du message: Publicité

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madani
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MessagePosté le: 13/12/2010 16:10:44    Sujet du message: AGIR SUR LES CHARGES Répondre en citant

bonsoir,

vous voulez dire gonfler Question


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med
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MessagePosté le: 13/12/2010 18:32:41    Sujet du message: AGIR SUR LES CHARGES Répondre en citant

madani a écrit:
bonsoir,
vous voulez dire gonfler Question

bonsoir, merci tout d'abord pour votre réponse.

oui gonfler mais d'une manière légale, autrement dit comment pouvoir choisir des options stipilés par le CGI que l'entreprise trouve  avantageuses par rapport à d'autres options et toujours en matière de charges déductibles, ss fraude?
j'ai une présentation à faire sur le thème de l'optimisation et j'ai besoin d'une documentation qui traite le sujet d'une manière pratique, ou juste qq exemples si vous permettez


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med
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MessagePosté le: 16/12/2010 16:40:57    Sujet du message: AGIR SUR LES CHARGES Répondre en citant

med a écrit:
madani a écrit:
bonsoir, vous voulez dire gonfler Question



bonsoir, merci tout d'abord pour votre réponse.
oui gonfler mais d'une manière légale, autrement dit comment pouvoir choisir des options stipilés par le CGI que l'entreprise trouve  avantageuses par rapport à d'autres options et toujours en matière de charges déductibles, ss fraude?
j'ai une présentation à faire sur le thème de l'optimisation et j'ai besoin d'une documentation qui traite le sujet d'une manière pratique, ou juste qq exemples si vous permettez




j'attends de Monsieur Madani une réponse s'il est disponible bien sûr


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madani
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MessagePosté le: 16/12/2010 18:19:11    Sujet du message: AGIR SUR LES CHARGES Répondre en citant

bonsoir mr med
je pense toutjours à votre question, mais je me trouve perdu car votre theme est l'optimisation, c-a-d chercher à reduire les charges

chercher des charges pour reduire le resultat par exemple:
verser des interets à des comptes courants d'associé dans la limite du montant du capital et du taux fixé

chercher à decaisser moins par exemple
penser à defalquer les salaires en revenu imposable et non imposable, soumise à cotisation cnss et non soumise, à fin de payer moins aux impots et cnss

je tiens à vous informer si je trouve plus


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med
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MessagePosté le: 16/12/2010 18:35:53    Sujet du message: AGIR SUR LES CHARGES Répondre en citant

tout d'abord merci Monsieur madani,
en situation bénéficiare de l'entreprise, vous pensez pas qu'il vaut mieux d'imputer les frais préliminaires ou les charges à répartir à l'exercice de leur engagement au lieu de les amortir, et ainsi l'econmie d'impôt sera réalisé sur un seul exercice et non echelonné sur plusieurs.

j'ai pensé aussi aux méthodes d'évaluation de stocks

ainsi le CMUP peut sembler avantageux si l'evolution des matières étaient à la hausse alors que le FIFO lorsqu'elle est à la baisse, je me demande juste si le changement de la méthode ne sera pas remis en cause par le fisc


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madani
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MessagePosté le: 18/12/2010 11:27:10    Sujet du message: AGIR SUR LES CHARGES Répondre en citant

bonjour mon ami
pour les frais preliminaires c'est autorisé comme vous connaissez.
pour les charges à repartir je trouve pas puisque dèja elles ne peuvent etre suporté par un seul exercice et risque la regularisation lors d'une verif on y trouve les frais d'acquisit des immo tels que les droit de mutation, honoraire, frais d'emision des emprunt, des primes de remb des obligation, ou par exemple les avance faites aux societéx de creit bail qu'il faut imputer une partie par à l'exercice pour completer les redevance reelement dues sur cette exerc en absence de cette avance.
pour le changement des methodes là vous devez les mentionner et sur l'ETIC et sur le manuel de procedure comptable edicté par la loi n9-88 relative au obligation comptables des commerçants
cordialement


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med
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MessagePosté le: 18/12/2010 12:51:54    Sujet du message: AGIR SUR LES CHARGES Répondre en citant

madani a écrit:
bonjour mon amipour les frais preliminaires c'est autorisé comme vous connaissez.
pour les charges à repartir je trouve pas puisque dèja elles ne peuvent etre suporté par un seul exercice et risque la regularisation lors d'une verif on y trouve les frais d'acquisit des immo tels que les droit de mutation, honoraire, frais d'emision des emprunt, des primes de remb des obligation, ou par exemple les avance faites aux societéx de creit bail qu'il faut imputer une partie par à l'exercice pour completer les redevance reelement dues sur cette exerc en absence de cette avance.
pour le changement des methodes là vous devez les mentionner et sur l'ETIC et sur le manuel de procedure comptable edicté par la loi n9-88 relative au obligation comptables des commerçants
cordialement

Merci Mr Madani,

Donc le changement de la méthode d'évaluation est autorisé sous les conditions que vous avez évoqué.

Concernat les produits, il ne reste pas grand chose, puique l'abbattement sur les plus values a été abrogé au même titre que les provisions réglementés ( charges).

Dans ce cadre si vous avez des suggestions pour l'optimisation des produits?
Moi ce que j'ai proposé à mon ami, qui est chargé de la partie des produits, c'est le retenue à la source ( exonération de la TPA avec déclinaison de l'identité fiscale, d'ailleurs c la condition pour bénéficier de l'abattement de 100%, alors que la trppf est de 20% non libératoire de l'is, cad 30% en total)
cordialement


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PAULMALO
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MessagePosté le: 24/12/2010 12:11:50    Sujet du message: AGIR SUR LES CHARGES Répondre en citant

Bonjour,

           Pensez vous que les frais préliminaires peuvent être amortis à 100% sur le 1 er exercice?

           Optimiser la situation fiscale tout en restant dans la légalité c'est possible mais il faut
           maitriser le CGI .

           Amortissements: il faut choisir par exemple le degressif
           Provisions         : il faut faire la chasse aux rossignoles du stock, aux créances anciennes etc...
           Indemnités       : Certaines indemnités sont exonérées de la CNSS et de l'IR , il faut en profiter
           Retraites           : les primes sont déductibles et ne coutent que 6% à 8% à l'employeur, pourquoi ne pas s'en servir
                                      au bénéfice des employés plutôt que payer un IS de 30%.
          
On pourrait multiplier les exemples à l'infini

Cordialement.
          
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madani
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MessagePosté le: 24/12/2010 17:48:14    Sujet du message: AGIR SUR LES CHARGES Répondre en citant

bonsoir,
c'est la fin d'année qlq commerçant font des offres exemple pour l'achat d'un televiseur il offre un lecteur DVD quel est le sort fiscal du lecteur DVD tva is
merci


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PAULMALO
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MessagePosté le: 24/12/2010 18:13:28    Sujet du message: AGIR SUR LES CHARGES Répondre en citant

madani a écrit:
bonsoir,c'est la fin d'année qlq commerçant font des offres exemple pour l'achat d'un televiseur il offre un lecteur DVD quel est le sort fiscal du lecteur DVD tva is
merci


 Bonsoir,

        Je conseille de mettre une valeur : exemple pour une vente tv de 5000 dhs,
        il faut mettre tv  4600 dhs et DVD 400 dhs et traiter l'opération comme une
        vente normale aussi bien au niveau TVA que IS.

       Si non on va tomber dans le chapitre dons ou cadeaux, ça complique et le suivi
       au niveau stock et au niveau fiscal il faut respecter certaines normes.

      

Cordialement.
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madani
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MessagePosté le: 24/12/2010 18:52:22    Sujet du message: AGIR SUR LES CHARGES Répondre en citant

merci PAUMLALO
en attendant votre reponse j'ai fouillé dans mes bouquins ce que j'ai compris c'est une livraison à soi-meme je crois ça nous evite toute incidence fiscale,
et je crois que le meme sort fiscal pour les tombolas ?
n'est pas PAULMALO
merci


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PAULMALO
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MessagePosté le: 26/12/2010 19:54:19    Sujet du message: AGIR SUR LES CHARGES Répondre en citant

Bonsoir,

         Non on ne traite pas les offres gratuites  l'occasion d'une promotion comme on traite une livraison à soi même.
         C'est une livraison à la clientèle et non à soi même.

         Dans le cas des cadeaux faits à la clientèle en même temps qu'une vente: exemple offre d'un DVD pour
         l'achat d'une TV, vous avez 2 possibilités.

        1) Vous faites figurer les 2 articles sur la facture:

        diminuer le prix de vente de l'article vendu et considérer ce don comme une remise commerciale ce  
         qui donne :
         exemple tv coùte 5000 dh et DVD offert ( valeur400 dhs) , vous mettez sur la facture les 2 produits 
           
         Article A tv à 4600 -     Article B DVD à 400 dhs -    total = 5000 dhs.

         l'effet va se faire sentir au niveau de la marge commerciale. c'est ce que je conseille.


        2) vous ne faites pas figurer l'article offert sur la facture

        Et vous le considérez comme cadeau :

        Dans ce cas vous le sortez du compte achat pour le mettre dans la rubrique cadeau.
        non déductible au niveau des charges, et vous régularisez également la TVA ayant grevé cet article.

       Vous ne touchez au LASM qui est un compte de produit et qui va avoir d'autres repercussions
       notamment sur la CM.

      

Cordialement.
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madani
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MessagePosté le: 27/12/2010 15:56:16    Sujet du message: AGIR SUR LES CHARGES Répondre en citant

bonsoir mr PAULMALO et merci pour votre assistance
sincerement je fait beaucoup de vos reponses, cette question m'a été posée. vous m'avez repondu allah y jazik, mais si vous voulez consulter la reponse n° 698 du 26 decembre 2001 www.finances.gov.ma
dans cette reponse la direction des impots considere cette livraison comme livraison à soi-meme, faites un effort de le chercher et repondez moi svp


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PAULMALO
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MessagePosté le: 27/12/2010 17:01:27    Sujet du message: AGIR SUR LES CHARGES Répondre en citant

madani a écrit:
bonsoir mr PAULMALO et merci pour votre assistancesincerement je fait beaucoup de vos reponses, cette question m'a été posée. vous m'avez repondu allah y jazik, mais si vous voulez consulter la reponse n° 698 du 26 decembre 2001 www.finances.gov.ma
dans cette reponse la direction des impots considere cette livraison comme livraison à soi-meme, faites un effort de le chercher et repondez moi svp

Bonjour,

        C'est une interpretation de l'administration.
        Si vous créditez livraison à soi même , vous mouvementez un compte de produits et débitez alors un compte de cadeaux
        Pour le résultat, ça ne change rien car c'est une opération neutre.

      
        Mais est ce une livraison à soi même. Quand on lit la définition de la LASM, on est loin de l'esprit du texte.

        Moi je garde la solution 1 ère , elle est simple et me semble logique car on est plus proche d'une réduction
        commerciale que d'une LASM.

      
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MessagePosté le: 11/12/2017 19:08:43    Sujet du message: AGIR SUR LES CHARGES

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