fiscalité marocaine fiscalité marocaine
Essai d'approche à la fiscalité marocaine
fiscalité marocaine
FAQFAQ  RechercherRechercher  S’enregistrerS’enregistrer  ProfilProfil  MembresMembres  GroupesGroupes  Se connecter pour vérifier ses messages privésSe connecter pour vérifier ses messages privés  ConnexionConnexion 



 Bienvenue 
Les messages ne seront visibles qu'après validation par l'administrateur du forum.
TVA SUR MATERIEL DE TRANSPORT

 
Répondre au sujet    fiscalité marocaine Index du Forum -> fiscalité marocaine -> TVA
Sujet précédent :: Sujet suivant  
Auteur Message
ASSISTANCE
Invité

Hors ligne




MessagePosté le: 21/12/2010 10:47:13    Sujet du message: TVA SUR MATERIEL DE TRANSPORT Répondre en citant

Bonjour,

LES CONDITIONS GENERALES POUR QUE LA tva SUR Achat de matériel de transport soit Récupérable , quel est le taux appliqué : 20 % ou bien 7%



Merci


Revenir en haut
Auteur Message
Publicité






MessagePosté le: 21/12/2010 10:47:13    Sujet du message: Publicité

PublicitéSupprimer les publicités ?
Revenir en haut
Auteur Message
PAULMALO
golden member
golden member

Hors ligne

Inscrit le: 17 Nov 2009
Messages: 1 537
Localisation: casablanca
Point(s): 73
Moyenne de points: 0,05

MessagePosté le: 30/12/2010 12:59:54    Sujet du message: TVA SUR MATERIEL DE TRANSPORT Répondre en citant

Bonjour,

        Quel type de matériel
_________________
Dieu est au service de l'individu tant que ce dernier est au service de ses semblables


Revenir en haut
Visiter le site web du posteur
Auteur Message
simotic
golden member
golden member

Hors ligne

Inscrit le: 25 Nov 2010
Messages: 1 490
Localisation: Meknes & Errachdia
Point(s): 170
Moyenne de points: 0,11

MessagePosté le: 22/01/2011 14:59:27    Sujet du message: TVA SUR MATERIEL DE TRANSPORT Répondre en citant

materiel de transport
_________________
Le savoir commence là où commence ce que le monde ignore.https://www.facebook.com/MeSimotic/


Revenir en haut
Visiter le site web du posteur
Auteur Message
PAULMALO
golden member
golden member

Hors ligne

Inscrit le: 17 Nov 2009
Messages: 1 537
Localisation: casablanca
Point(s): 73
Moyenne de points: 0,05

MessagePosté le: 22/01/2011 15:54:13    Sujet du message: TVA SUR MATERIEL DE TRANSPORT Répondre en citant

simotic a écrit:
materiel de transport
   La tva est de 20% sur le matériel de transport, elle est récupérable sauf sur
   les véhicules de tourisme.
   Certains matériels de transport comme ambulance taxis voitures économioques
   ne sont pas concernés ( régime à part).
_________________
Dieu est au service de l'individu tant que ce dernier est au service de ses semblables


Revenir en haut
Visiter le site web du posteur
Auteur Message
abdelhadi2011
faithful member
faithful member

Hors ligne

Inscrit le: 30 Jan 2011
Messages: 24
Localisation: Marrakech
Point(s): 1
Moyenne de points: 0,04

MessagePosté le: 31/01/2011 19:30:37    Sujet du message: TVA SUR MATERIEL DE TRANSPORT Répondre en citant

salut, la TVA sur le matériel de transport est récupérable mais à condition que ce matériel entre dans le domaine d'exploitation de la société, autrement dit    c'est une véhicule utilitaire, destiner soit au transport de marchandise, au transport collectif des employés par exemple .....  

Revenir en haut
Auteur Message
PAULMALO
golden member
golden member

Hors ligne

Inscrit le: 17 Nov 2009
Messages: 1 537
Localisation: casablanca
Point(s): 73
Moyenne de points: 0,05

MessagePosté le: 08/02/2011 09:25:01    Sujet du message: TVA SUR MATERIEL DE TRANSPORT Répondre en citant

Bonjour,

J'ajouterai aussi que la tva est récupérable lorsque les véhicules constituent un stock et non une immo pour l'entreprise.
Exemple: Loueurs de véhicules - Négoce de véhicules etc...
_________________
Dieu est au service de l'individu tant que ce dernier est au service de ses semblables


Revenir en haut
Visiter le site web du posteur
Auteur Message
oumghita
golden member
golden member

Hors ligne

Inscrit le: 25 Nov 2010
Messages: 100
Localisation: maroc
Point(s): 1
Moyenne de points: 0,01

MessagePosté le: 20/05/2013 14:59:49    Sujet du message: TVA SUR MATERIEL DE TRANSPORT Répondre en citant

salamou3alikoum, 
je voudrais savoir svp es on a le droit de récupérer la tva des factures de location de voiture et merci


Revenir en haut
Auteur Message
PAULMALO
golden member
golden member

Hors ligne

Inscrit le: 17 Nov 2009
Messages: 1 537
Localisation: casablanca
Point(s): 73
Moyenne de points: 0,05

MessagePosté le: 20/05/2013 15:05:43    Sujet du message: TVA SUR MATERIEL DE TRANSPORT Répondre en citant

Bonjour,

     Non la tva sur véhicule de transport de personnes n'est pas récupérable
_________________
Dieu est au service de l'individu tant que ce dernier est au service de ses semblables


Revenir en haut
Visiter le site web du posteur
Auteur Message
oumghita
golden member
golden member

Hors ligne

Inscrit le: 25 Nov 2010
Messages: 100
Localisation: maroc
Point(s): 1
Moyenne de points: 0,01

MessagePosté le: 21/05/2013 09:04:37    Sujet du message: TVA SUR MATERIEL DE TRANSPORT Répondre en citant

bonjour,  
merci pour votre aimabilité


Revenir en haut
Auteur Message
oumghita
golden member
golden member

Hors ligne

Inscrit le: 25 Nov 2010
Messages: 100
Localisation: maroc
Point(s): 1
Moyenne de points: 0,01

MessagePosté le: 21/05/2013 09:19:10    Sujet du message: TVA SUR MATERIEL DE TRANSPORT Répondre en citant

rebonjour,
A ma connaissance les voitures autres qu'a usage commercial (ex: Rang Rover, hyundai..)  sont comptabilisées TTC et le surplus d'amortissement  (60000.00 autorisé) et à réintégrer au bénéfice (corrigez moi svp), pour les charges de cette dernière j'ai des doutes (gazoil, entret°...) éclaircissez moi jazakoum allah  


Revenir en haut
Auteur Message
PAULMALO
golden member
golden member

Hors ligne

Inscrit le: 17 Nov 2009
Messages: 1 537
Localisation: casablanca
Point(s): 73
Moyenne de points: 0,05

MessagePosté le: 21/05/2013 15:44:01    Sujet du message: TVA SUR MATERIEL DE TRANSPORT Répondre en citant

oumghita a écrit:
rebonjour,A ma connaissance les voitures autres qu'a usage commercial (ex: Rang Rover, hyundai..)  sont comptabilisées TTC et le surplus d'amortissement  (60000.00 autorisé) et à réintégrer au bénéfice (corrigez moi svp), pour les charges de cette dernière j'ai des doutes (gazoil, entret°...) éclaircissez moi jazakoum allah  

       Les charges ne posent pas de problème, sauf que la tva n'est point récupérable.
       La réintégration de 60.000 dhs est correcte, mais si la voiture est acquise par voie
       de leasing le calcul est différent
_________________
Dieu est au service de l'individu tant que ce dernier est au service de ses semblables


Revenir en haut
Visiter le site web du posteur
Auteur Message
oumghita
golden member
golden member

Hors ligne

Inscrit le: 25 Nov 2010
Messages: 100
Localisation: maroc
Point(s): 1
Moyenne de points: 0,01

MessagePosté le: 03/06/2013 10:09:04    Sujet du message: TVA SUR MATERIEL DE TRANSPORT Répondre en citant

bonjour à tous les membres du forum,je vais abuser de votre gentillesse pourrai-je avoir un exemple pour le calcul quand c leasing, jazak allah khayren

Revenir en haut
Auteur Message
Contenu Sponsorisé






MessagePosté le: 17/12/2017 15:38:07    Sujet du message: TVA SUR MATERIEL DE TRANSPORT

Revenir en haut
Montrer les messages depuis:   
Répondre au sujet    fiscalité marocaine Index du Forum -> fiscalité marocaine -> TVA Toutes les heures sont au format GMT
Page 1 sur 1

 
Sauter vers:  
Index | Panneau d’administration | Créer un forum | Forum gratuit d’entraide | Annuaire des forums gratuits | Signaler une violation | Conditions générales d'utilisation
Powered by phpBB © 2001, 2017 phpBB Group
Traduction par : phpBB-fr.com
Arthur Theme