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Quelques questions ayant besoin d'eclaircissement!

 
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Auteur Message
othmam
Invité

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MessagePosté le: 26/12/2010 23:20:00    Sujet du message: Quelques questions ayant besoin d'eclaircissement! Répondre en citant

Bonjour cher tous!


Il me reste une semaine avant de passer mon examen de fiscalité et en revisant j'ai trouvé quelques obstacles genre:


-Pendant le calcul du résultat fiscal, quels sont les éléments que je devrais penser à retrancher (genre Intérêts compte bloquer), j’ai entendu dire qu’on retranchait les dividendes?


-Si le capital n’est pas entièrement libéré (libéré aux 3/4) et la société a un emprunté a un associé 250 000dh qu’elle a rémunéré a 15%, (le taux BAM est de 11%). Quel est le retraitement à faire?


-Pendant le calcul de la cotisation quels elements faut il utiliser parmis ceux la:


Chiffre d'affaires 
Produits accessoires 
Produits de participation hors-dividendes 
Subventions d'equipement recues 
Dividendes recues d'une société ou elle detient une participation 
Interets compte bloqué 
Une indemnité a titre d'assurance vie 
Indemnité assurance suite a un incendie 

 
Ah oui! j'allais oublier, dans le cas d'un vehicule de tourisme dont le montant est de 200 000dh et d'un taux de 33% que fait on comme retraitement? et si il est d'une valeur de plus de 300 000dh et d'un taux superieur à 20%? et si il est d'une valeur de plus de 300 000dh et taux inferieur à 20%? 

 
Je suis navré de poser toutes ses questions mais c'est que meme le professeur ne nous donne pas de temps ni d'importance. 

 
J'espere trouver ces élèments de reponse aupres de vous. 


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MessagePosté le: 26/12/2010 23:20:00    Sujet du message: Publicité

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Auteur Message
othmam
Invité

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MessagePosté le: 27/12/2010 21:21:39    Sujet du message: Quelques questions ayant besoin d'eclaircissement! Répondre en citant

Quelqu'un aurait des reponse SVP? Sad

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Auteur Message
PAULMALO
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Inscrit le: 17 Nov 2009
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Point(s): 73
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MessagePosté le: 30/12/2010 12:55:04    Sujet du message: Quelques questions ayant besoin d'eclaircissement! Répondre en citant

othmam a écrit:
Quelqu'un aurait des reponse SVP? Sad



Bonjour,
         Voici une réponse à toutes tes questions:

 1) les intérêts servis aux comptes courants d'associés sont déductibles sous une double condition:

      a) La libération intégrale du capital social
      b) Le taux d'intérêt ne doit pas dépasser le taux réglementaire ( varie chaque année)
          Le montant des avances ne doit pas dépasser le montant du capital social.
 2) Les dividendes reçus par la sté doivent être exclus à 100%

 3) Les primes assurances vie au profit de la sté ne sont pas déductibles
 4) Les indemnités assurance vie sont imposables, mais il faut déduire les primes réglées ci dessus.
 5) L'indemnité Incendie reçue, est ce pour une immo ou un stock
     Dans les 2 cas elle imposable :
     Pour l'immobilisation, l'indemnité reçue constitue une valeur de cession
     Pour la marchandise, c'est un transfert de charge classe 7
 6) Un véhicule de tourisme de 200.000 dhs amorti à 33%, tu réintègre la partie > 20%
 7) Un véhicule de tourisme de 300.000 dhs amorti à Plus de 20% , réintégrer la part supérieure à 20%
  Cool le même véhicule de 300.000 amorti à un taux inférieur à 20%, rien à faire .

Bon courage
_________________
Dieu est au service de l'individu tant que ce dernier est au service de ses semblables


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othmam
Invité

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MessagePosté le: 30/12/2010 13:11:38    Sujet du message: Quelques questions ayant besoin d'eclaircissement! Répondre en citant

Je tiens sincerement a vous remercier pour ces reponses, disant que ca remet beaucoup de choses en place Very Happy


Je n'aimerais pas m'imposer mais je ferais en sorte que ca soit les dernieres questions pour cette année Razz


Sur la TVA:
Plus précisement quand on calcule la TVA recuperable sur Biens et Services.


Achat de Produits de première nécessité (pourquoi ç'est été multiplié par le prorata ?)
Achat destiné à l’export (Pourquoi ce n'est pas multiplié par le prorata ?) 


et lors du calcul de la TVA due. que fait on lorsqu'on a dans un exercice, vente de produits de premiere necessité
et achat de produits de premiere necessité, genre on les inclus f la TVA recuperable? sont-ils multipliés par un prorata?


Merci encore mille fois


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MessagePosté le: 16/12/2017 01:27:29    Sujet du message: Quelques questions ayant besoin d'eclaircissement!

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