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tva sur les agence de voyage

 
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faridetarik
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MessagePosté le: 21/02/2011 12:15:14    Sujet du message: tva sur les agence de voyage Répondre en citant

mes amis je veux savoir comment en calcule le chiffre d'affaires taxable des agences de voyages et quel teaux de tva sur les billetries national et international alors achats de bsp sans facture

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MessagePosté le: 21/02/2011 12:15:14    Sujet du message: Publicité

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bensalem
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MessagePosté le: 06/03/2011 23:21:12    Sujet du message: tva sur les agence de voyage Répondre en citant

Le traitement de la TVA due dans les agences des voyages est un travail un peu compliquer, car il nécessite un suivi et une analyse des dossiers de voyages au jour le jour

Dans la plupart des agents de voyages, on peut subdiviser ses activités en deux; les prestations de services à l’intérieur ou à l’étranger (organisation de dossier de HAj, OMRA …) d’un part, et la vente des billetteries d’autre part.

En matière de TVA le Chiffre d’affaire afférant à la vente de la billetterie est exonéré, de fait qu’il est considéré comme exportation de prestation de service.
Et pour les voyages organisés au Maroc pour des personnes marocains ou étrangères, la TVA due est calculée sur la TVA facturée sur Marge positif des dossiers de voyage et la TVA récupérable sur les frais généraux, toutefois la TVA sur les hôtels et les restaurants n’est pas récupérable
Le chiffre d’affaire  taxable en matière de la TVA est calculé sur la Marge bénéficiaire des dossiers de voyage c.à.d. que pour  chaque dossier de voyage la marge réalisée entre le montant facturé et les charges  afférentes  à ce dossier
Exemple : soit une sté X a la qualité d’agent de voyage,
Le 10/06/2010 la Sté X a reçu une équipe des Touristes françaises d’un client étranger pour un mois de visite touristique au Maroc
Pendant ce mois les touristes ont dépensé un total des frais de 500.000 dhs  (hôtels, transports, frais guides..), et la sté X facturé sur le client étranger un somme de 700.000 dhs ttc
La Marge est de 700.000- 500.000 = 200.000 ttc
Le chiffre d’affaire taxable est de 200.000/1.2 = 166.666.67
La Tva facturée est de 33.333.33 dhs
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sandra rak
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MessagePosté le: 07/03/2011 15:37:45    Sujet du message: tva sur les agence de voyage Répondre en citant

bensalem a écrit:
Le traitement de la TVA due dans les agences des voyages est un travail un peu compliquer, car il nécessite un suivi et une analyse des dossiers de voyages au jour le jour
Dans la plupart des agents de voyages, on peut subdiviser ses activités en deux; les prestations de services à l’intérieur ou à l’étranger (organisation de dossier de HAj, OMRA …) d’un part, et la vente des billetteries d’autre part.

En matière de TVA le Chiffre d’affaire afférant à la vente de la billetterie est exonéré, de fait qu’il est considéré comme exportation de prestation de service.
Et pour les voyages organisés au Maroc pour des personnes marocains ou étrangères, la TVA due est calculée sur la TVA facturée sur Marge positif des dossiers de voyage et la TVA récupérable sur les frais généraux, toutefois la TVA sur les hôtels et les restaurants n’est pas récupérable
Le chiffre d’affaire  taxable en matière de la TVA est calculé sur la Marge bénéficiaire des dossiers de voyage c.à.d. que pour  chaque dossier de voyage la marge réalisée entre le montant facturé et les charges  afférentes  à ce dossier
Exemple : soit une sté X a la qualité d’agent de voyage,
Le 10/06/2010 la Sté X a reçu une équipe des Touristes françaises d’un client étranger pour un mois de visite touristique au Maroc
Pendant ce mois les touristes ont dépensé un total des frais de 500.000 dhs  (hôtels, transports, frais guides..), et la sté X facturé sur le client étranger un somme de 700.000 dhs ttc
La Marge est de 700.000- 500.000 = 200.000 ttc
Le chiffre d’affaire taxable est de 200.000/1.2 = 166.666.67
La Tva facturée est de 33.333.33 dhs

bonjour, mon comptable n'est pas du meme avis. selon lui la tva doit etre calculee sur le montant total de la facture et non seulement sur la marge. et donc selon votre exemple le montant de la tva serait de 140.000 (20% sur 700.000)! avez pour par hasard le texte de la loi? merci 

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boussaden
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MessagePosté le: 07/03/2011 21:44:06    Sujet du message: tva sur les agence de voyage Répondre en citant

bonjour,SANDRA

je suppose que votre problème est dans la présentation de la facture ,qui doit comprendre deux colonnes ,

>une colonne doit comprendre la marge bénéficiaire soumise à 20% de TVA que vous devriez collecter sur votre declaration du mois ou du trimestre.

>l'autre colonne doit faire ressortir les depenses que vous avez déjà payées avec TVA.(TTC)

cette méthode vous évitera de payer la TVA deux fois .

à mon avis la collecte de votre TVA fait double emploi d'après le raisonnement de votre comptable .

moi je suis parfaitement d'accord avec l'exemple de Mr BENSALEM .

si un exemple est necessaire ,je reste à la disposition .

bon courage
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bensalem
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MessagePosté le: 08/03/2011 00:37:48    Sujet du message: tva sur les agence de voyage Répondre en citant

Pour ce sujet je vous dit, qu’au Maroc on ne parle pas sur une fiscalité sectorielle, et en raison à ce problème le droit commun s’applique au profession des agences de voyages, partant de l’article 106 du CGI qui exclut à droit à déduction la TVA concernant les frais de restauration et des missions, les agences de voyages se trouvent dans une situation très abusif en matière de la TVA si en applique le raisonnement de votre comptable, du fait qu’elles doivent facturer à 20% les totaux des montants encaissé et  récupère rien ????, pour cela l’administration fiscale accepte lors de ces contrôles d’appliquer la TVA sur la Marge réalisé sans récupération de la TVA sur les prestations de voyages achetées par ce que ces charges sont considérés comme des débours à reverser, donc le montant à facturer c’est le montant facturé moins ses débours.
La grande particularité dans la Tva des agences de voyage reste pour les agences qui optent pour le régime d’encaissement et qui encaissent au cours des mois des avances sur leurs clients, alors qu’elles doivent déclarer la Tva afférente à ses montants sans avoir la Marge définitive parce qu’il le dossier qui concerné n’est en cours clôturé,
Comme, Issu à cette problématique, l’administration autorise les agences de voyages d’applique une Marge provisoire, soit basée sur la Marge moyenne réalisée dans l’année précédente, et dés que le dossier soit clôturé, vous régularisez les déclarations précédentes.
 

Pour Bien comprendre, voila un petite exemple,
Une agence de voyage Y, a reçu 50 touristes d’un client français pour une visite au Maroc allant de 01/01/2010 au 31/01/2010 soit un mois,
La Visite commence le 01/01/2010, et le 10/01/2010 le client français a versé à la sté Y une premier avance de 100.000 dhs
Par ce que le dossier est toujours en cours, la marge sur dossier n’est encore connue et la sté doit déclarer une partie de cette somme de 100.000 car il est suivi le régime de l’encaissement, pour tous ça la sté peut appliquer une Marge provisoire basée sur la Marge total réalisée en 2009,
En 2009
Total des encaissements = 25.000.000
Total des charges dossiers (débours) = 20.000.000
Marge TTC/Total encaissements (2009)=(25.000.000-20.000.000)/25.000.000= 20%
Donc la Marge provisoire à apprendre en 2010 est de 20% de l’encaissement
Alors, le montant à déclarer pour la partie de TVA concernant la somme de 100.000 dhs est de 100.000*20% =20.000/6=3.333 ,33 dhs.
Dés que le dossier soit clôturé, on calcule la Marge sur le dossier et en régularise la TVA déjà déclarée.
 

 

 

 
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nina_ricci
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MessagePosté le: 25/05/2011 20:08:14    Sujet du message: tva sur les agence de voyage Répondre en citant

bsr mr bensalem
donc les agnce de voyage font des activites taxables et autres non taxable de ce fait ils font l objet d une prorata en ce qui conerce la t v a ? ou je me trompe ????


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ISMAELO
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MessagePosté le: 26/05/2011 10:44:24    Sujet du message: tva sur les agence de voyage Répondre en citant

TRES BONNE  QUESTION NINA
AU MEME TEMPS JE POSE LA QUESTION
IL FAUT PROCEDE AU PRORATA DE TVA


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nina_ricci
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MessagePosté le: 26/05/2011 20:07:05    Sujet du message: tva sur les agence de voyage Répondre en citant

ISMAELO a écrit:
TRES BONNE  QUESTION NINA
AU MEME TEMPS JE POSE LA QUESTION
IL FAUT PROCEDE AU PRORATA DE TVA


merci ismail je me suis dis la mm chose
en fait je profite la mm si le sujet est loin mais qu il le taux de tva recuperable
pr leasing est ce 20% ou 7%???
(cas d agence de location de voiture )
merci


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Digui
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MessagePosté le: 10/07/2011 23:18:02    Sujet du message: tva sur les agence de voyage Répondre en citant

Bonjour, moi suis un nouveau membre. Je me suis inscrit parce que j'avais du  mal à comprendre le calcul de tva dans les agences de voyages. Cependant avec le raisonnement de bensalem g compris. Néanmoins, je voudrais qu'il m'explique pourquoi dans son exemple, il n'a pas directement calculer la tva sur les 200.000 (200000*0,2=40.000) qui constituent la marge. Pourquoi diviser par 1,2 sachant que l'agence ne collecte pas de tva.
l'exemple de Bensalem est le suivant

(La Marge est de 700.000- 500.000 = 200.000 ttc. Le chiffre d’affaire taxable est de 200.000/1.2 = 166.666.67. La Tva facturée est de 33.333.33 dhs)??

Merci d'avance pour la réponse


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MessagePosté le: 15/12/2017 04:37:37    Sujet du message: tva sur les agence de voyage

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